ROUTES, chemins et côtes. Rectification de la route impériale n° 134 bis, de Paris aux Eaux-Bonnes, dans la côte des Eaux-Bonnes (Basses-Pyrénées), n° 5237, p. 43; de la route impériale no 57, de Metz à Besançon, sur le cours Léopold, à Nancy, no 5238, p. 43; - de la route départementale des Vosges no 15, entre Provenchères et Sâales, no 5240, p. 44; de la route départementale du Morbihan no 12, entre Gouzin et le pont SaintYvinet, no 5281, p. 242; de la route départementale du Rhône no 12, entre la route impériale no 7 et le chemin de Saint-Priest no 5282, p. 242. Classement, comme prolongement de la route départementale des Hautes-Pyrénées n° 2, sous la dénomination de route de Plaisance à Lembeye, du chemin vicinal n° 9, de Maubourguet à Lembeye, no 5283, p. 243. -Rectification de la route départementale d'Eure-et-Loir no 10, aux abords de Toury, n° 5299, p. 258; de la route départementale des BassesAlpes n° 10, entre le pont de Soleils et la route départementale no 7, près le pont d'Aigumes, no 5306, p. 262.—Assainissement de la route départementale de la Seine no 26, à Noisy-le-Sec, no 5307, p. 262. Classement parmi les routes départementales du Rhône du chemin vicinal de grande communication de Brignais à Champagne, no 5373, p. 443. Rectification de la route départementale de la Gironde no 5 dans les rampe et pente de Saint-Germain, n° 5376, p. 444; de la côte de Richer, route départementale de la Haute-Loire n° 11, du Puy à Aurillac, n° 5414, p. 504. Reconstruction du pont de Vernon, sur la Seine, et rectification de la route impériale n° 181, d'Évreux à Breteuil, aux abords de cet ouvrage, n° 5434, p. 518; du pont de Barnas, sur le torrent de Bruc, et rectification de la route impériale n° 102, de Viviers à Clermont, aux abords de cet ouvrage, n° 5435, p. 519. Déclassement de cinq routes ou portions de routes départementales du Gard; fixation du nombre des routes départementales du Gard à vingt-trois, no 5442, p. 525. — Rectification de la route départementale du Finistère n° 3, aux abords de Landeleau et de Pont-Triffet, n° 5443, p. 526. - Prolongement de la route départementale du Tarn no 25, depuis Vabre jusqu'à Laglivade, no 5444, p. 526. Rectification de la route départementale du Finistère no 8, aux abords de Landivisiau, au passage de Roch-Glas et dans la côte de Lambader, n° 5445, p. 527; - des routes impériales n° 157, de Blois à Laval, et n° 159, de Tours à Rennes, à leur entrée dans la ville de Laval (Mayenne), n° 5447, p. 527; - de la route départementale des Basses-Pyrénées no 2, entre Arbus et Monein, n° 5613, p. 1125.- Prolongement jusqu'au point dit la Négresse, par Grammont, de l'embranchement de la route impériale n° 10, de Paris à Bayonne et en Espagne, sur Biarritz, no 5615, p. 1126. Déclassement de la partie de la route départementale de la Loire-Inférieure n°8, comprise entre Guérande et la Môle-de-Pembron, no 5619, p. 1127. Rectification de la route impériale n° 151, de Poitiers à Avallon, dans la traverse de Saint-Savin, n° 5682, p. 1384; de la route impériale n° 183, de Magny à Chartres, dans les côtes de Rutz, n° 5697, p. 1416.Urgence de prendre possession du terrain sur lequel doit être établie la partie de la route impériale n° 10, comprise entre Biarritz et Grammont (Basses-Pyrénées), n° 5699, p. 1423. Rectification de la côte des Vaux, route départementale de la Meurthe n° 4, de Nancy à Verdun, 15700, p. 1423. Classement, dans la Gironde, d'une route départementale à ouvrir entre Bourg et le port de Pain-de-Sucre, sur la Dordogne, sous le n° 20 bis, no 5701, p. 1423. S SAPEURS-POMPIERS. L'emploi d'ingénieur du bataillon de sapeurs-pompiers de la ville de Paris pourra être confié à un officier du grade de capitaine ou de major, no 5660, p. 1199. SECOURS. Voyez Attentat du 14 janvier. SENAT. Sont élevés à la dignité de sénateurs, MM. Le Prédour et Barbaroar, n° 5264, p. 87. — Clôture de la session du Sénat, ouverte le 18 janvier 1858, n° 5587. SÉNATUS-CONSULTES. Dispositions qui exigent le serment des candidats à la députation, no 5256, p. 73. — Affectation du bois de Vincennes à une pro menade publique, n° 5625, p. 1133.- Compétence de la haute-cour de justice, n° 5666, p. 1277. Les dispositions pénales du Code de justice militaire sont rendues exécutoires à la Martinique, à la Guadeloupe et à la Réunion, no 5668, p. 1363. SERMENT. Voyez Sénatus-Consultes. SERVICES spéciaux. Voyez Budgets. Servitudes militaires. Voyez Places de guerre. - SOEURS. Autorisations pour la fondation d'un établissement de sœurs de l'Instruction Chrétienne dites de la Providence, dans le hameau des Bordes, commune de Lantages (Aube), no 5316, p. 274; — de sœurs de la Providence, à Souastre (Pas-de-Calais), n° 5317, p. 276; — de sœurs de SaintJoseph, à Mogneneins (Ain), n° 5318, p. 277; de sœurs de Saint-Joseph de Tarbes, à Castelnau-Magnoac (Hautes-Pyrénées), n° 5319, p. 278; — de sœurs de Saint-Joseph, à Saint-Maurice-sur-Dargoire (Rhone), n° 5320, p. 279; de sœurs de la Charité, à Pusy et Épenoux (Haute-Saône), n° 5321, p. 280; -de sœurs enseignantes et hospitalières dites de la Charité d'Ernemont, à Sotteville-lès-Rouen (Seine-Inférieure), n° 5322, p. 282; de sœurs de la Charité, à Charenton (Cher), n° 5323, - de p. 284; sœurs de la Charité, à Niort (Mayenne), no 5324, p, 286; de sœurs du Saint-Sacrement, à Tramayen (Saône-et-Loire), n° 5326, p. 292; — de sœurs de la Charité, dans la commune du Breil (Sarthe), n° 5327, p. 294; de sœurs de la Charité du Sacré-Cœur de Jésus, à Cersay (Deux-Sèvres), n° 5392, p. 468; de sœurs de l'instruction de l'Enfant-Jésus, à Illiat (Ain), n° 5393, p. 470; de sœurs de la Providence, à Juvardeil (Maineet-Loire), n° 5395, p. 476; de sœurs de la Miséricorde, à Moimay (Haute-Saône), no 5396, p. 479; de sœurs de la Miséricorde, à Clermont-Ferrand, no 5398, p. 483; — de sœurs de Notre-Dame-de-Charité-duBon-Pasteur, à Reims, n° 5399, p. 485; de dames du Sacré-Cœur-deJésus, à Saint-Brieuc, n° 5400, p. 487; de sœurs du Saint-Sacrement, à Montagny-lès-Buxy (Saône-et-Loire), n° 5401, p. 489; - de filles du Bon Pasteur, à Bégard (Côtes-du-Nord), n° 5408, p. 499; de sept établis sements de sœurs de Saint-Joseph, dans les départements du Cantal et du Puy-de-Dôme, no 5590, p. 1069; d'un établissement de sœurs de la Providence, à Quemper-Guézennec (Côtes-du Nord), n° 5591, p. 1075; — de sœurs de la Doctrine Chrétienne, à Saint-Christoly (Gironde), n° 5592, p. 1078; -de sœurs de Saint-Joseph, à Saint-Martin-la-Sauveté (Loire), n° 5593, p. 1080; de sœurs hospitalières et enseignantes, à Jarville -- Meurthe), n° 5594, p. 1081; de sœurs de l'Immaculée Conception, à Saint-Juliac (Ille-et-Vilaine), n° 5598, p. 1087; de sœurs de Saint-Thomas de Villeneuve, à Chaville (Seine-et-Oise), n° 5599, p. 1089; de sœurs de Saint-Vincent-de-Paul, de sœurs de Notre-Dame de Bon-Secours, à Évreux, et autorisation d'accepter les legs faits par M. Olivier, décédé évêque d'Évreux,n° 5600, p. 1091. Voyez Associations religieuses, Congrégations. SUCRES. Dispositions relatives au rendement des sucres indigènes et aux raffineries annexées aux fabriques de sucre, no 5441, p. 524. SÛRETÉ GÉNÉRALE. Mesures de sûreté générale (loi du 27 février 1858), n° 5291, p. 249. TABACS. Voyez Ministère des finances. T TARIFS. Voyez Bacs et passages d'eau, Ponts. TRAVAUX. Approbation des articles 4 et 8 de la convention passée entoe l'État et la ville de Paris, pour l'ouverture ou l'achèvement de diverses grandes voies de communication dans cette ville (loi du 28 mai 1858), n° 5630, p. 1144. Voyez Inondations, Ministère de l'agriculture, du commerce et des travaux publics, des finances, de l'instruction publique et des cultes et Utilité publique. TRIBUNAUX. Voyez Cours et tribunaux. TRIBUNAUX MARITIMES. Voyez Justice militaire. U UTILITÉ publique. Sont déclarés d'utilité publique l'exécution des travaux de construction de deux ponts sur la Seine, à Bougival (Seine-et-Oise), et tarif des droits de péage sur ces ponts, no 5286, les travaux pour le 244; p. redressement du ponton de Sassegnies (Nord), sur la Sambre, no 5297, p. 257; les travaux de dérivation de la Meuse au passage des usines de Stenay, pour la construction d'une nouvelle écluse, n° 5298, p. 257; la construction d'un pont communal fixe sur la Durance, à Tallard (HautesAlpes), et tarif des droits de péage sur ce pont, n° 5301,, p. 258; la construction d'un pont communal à péage sur la Seine, à Evry (Seine-etOise), et tarif des droits de péage sur ce pont, no 5330, p. 301;—l'agrandissement de la gare de Vierzon-Forges, sur le chemin de fer d'Orléans, no 5375, p. 443; — l'ouverture de boulevards dans la ville de Paris et dans la commune de Passy, no 5394, p. 474; — la construction d'un pont suspendu sur la rivière de l'Aisne, à Guignicourt (Aisne), et tarif des droits de péage sur ce pont, n° 5418, p. 505; l'occupation des terrains nécessaires pour l'établissement d'une gare de marchandises dans la station de Chabenet (Indre), sur la ligne de Châteauroux à Limoges, no 5472, p. 743; la construction d'un pont communal suspendu, à péage, sur le Sarlat, à Roquefort (Haute-Garonne), et tarif des droits de péage sur ce pont, n° 5623, p. 1131;-la construction d'un pont fixe sur la Diége, à Ro tabourg (Corrèze), et tarif des droits de péage sur ce pont, n° 56% p. 1382; l'acquisition par la compagnie du chemin de fer de Paris Orléans de terrains pour le garage et le mouvement des trains de vou geurs, no 5696, p. 1415; la construction de jetées à claire voie à l'en bouchure de l'Adour (Basses-Pyrénées), no 5702, p. 1424. V VENTES publiques de marchandises en gros. Voyez Docks. VOIES ferrées. Est rapporté le décret du 14 mai 1855, relatif à l'établisse ment, entre Rennes et Moidrey, baie du Mont-Saint-Michel, de voie ferrées desservies par des chevaux, no 5388, p. 460. WARRANTS. Voyez Docks. W FIN DE LA TABLE ALPHABÉTIQUE DES LOIS ET DÉcrets du tome 31. |