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Vienfaint

CODE-MANUEL

DES ARMATEURS ET DES CAPITAINES

DE LA MARINE MARCHANDE.

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Dans tous les ports, chez les dépositaires des Cartes de la Marine.

CODE-MANUEL

DES ARMATEURS ET DES CAPITAINES

DE LA MARINE MARCHANDE

OU RÉSUMÉ

DE LEURS DROITS ET DE LEURS DEVOIRS

A TERRE ET EN COURS DE VOYAGE

DANS LEURS RAPPORTS AVEC LE COMMERCE ET LES ADMINISTRATIONS DE LA

MARINE, DES DOUANES ET DES CONTRIBUTIONS INDIRECTES

Par V. TOUSSAINT, Avocat au Havre,

Ancien Båtonnier de l'Ordre.

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HAVRE

IMPRIMERIE CARPENTIER ET COMPAGNIE

RUE BEAUVERGER, N° 2

1861

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