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UNIVERSEL ET RAISONNÉ

DE JURISPRUDENCE,

QINQUIÈME ÉDITION,

RÉDUITE AUX OBJETS DONT LA CONNAISSANCE PEUT ENCORE ÊTRE UTILE ,

ANCIENNES

PAR

LES

LES

AUGMENTÉE 10 DE NOTES INDICATIVES DES CRANGEMENS APPORTÉS AUX LOIS
LOIS NOUVELLES,

20 DE DISSERTATIONS, DE PLAIDOYERS ET DE RÉQUISITOIRES SUR
ET LES AUTRES, 30 DES CHANGEMENS QUE LES LOIS FRANÇAISES ONT SUBIS ,
ROYAUME DES PAYS-BAS, DEPUIS L'ANNÉE 1814;
CORRIGÉE ET FONDUE AVEC LES ADDITIONS FORMANT LES TOMES 15, 16 et 17 DE LA 4e édition;

UNES

DANS LE

PAR M. MERLIN,

Ancien Procureur-Général à la Cour de Cassation.

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IMPRIMERIES DE 1. REMY , ET DE P. J. VOGLET.

UNIVERSEL ET RAISONNÉ

DE JURISPRUDENCE.

SUBREPTICE, SUBROGATION DE CHOSE, Sect. I.

SUBREPTICE. V. l'article Obreptice. Der avec toute l'attention qu'elle mérite. PentSUBROGATION. C'est l'action de mettre

être la présenterons nous sous une face qui

paraitra nouvelle à certains égards; mais au une chose à la place d'une autre chose, ou une

moins on ne nous accusera pas de chercher à personne à la place d'une autre personne.

renverser des points de coutume ou de jurisOn voit par là que cet article doit être di

prudence solidement établis. Nous les resvisé en deux. Nous parlerons d'abord de la Şubrogation des choses, et ensuite de celle pecterons au contraire à chaque pas que nous

les trouverons opposés aux principes, et nous des personnes.

ne rappellerons ces principes que pour les SUBROGATION DE CHOSE. « La Sub- maintenir dans les

pays où ils n'ont pas encore » rogation de chose (dit Renusson) est quand reçu d'atteinte marquée. » une chose est subrogée à une autre, qu'elle On distingue communement deux sortes de » prend sa place, et qu'elle est réputée avoir titres à l'égard desquels il peut être question » une même qualité que l'autre ».

de savoir si les choses sur lesquelles ils porCette définition annonce clairement que la tent, sont subrogées à d'autres. Les uns sont Subrogation de chose ne consiste que dans universels , les autres particuliers. une fiction; car on peut bien feindre qu'une chose est la même qu'une autre, mais on ne Section I. De la Subrogation dans les peut jamais réaliser cette identité.

titres universels. Les fictions légales sont de droit étroit; elles ne peuvent être établies que par la loi

« Quand il s'agit d'universalité de biens et des conventions que la loi autorise , et

» de droits universels (dit Renusson), la Sub. ce principe s'applique dans toute son étendue » rogation se fait indistinctement, et elle a à la Subrogation.

» toujours lieu de plein droit; elle est natuIl n'est rien de si rebattu parmi les prati.

o relle et conforme au droit commun ». ciens, que la maxime , Subrogatum sapit na. Lebrun dit la même chose; et ces deux auturam subrogati. Toute chose subrogée à une teurs ne sont, en cela, que les échos de Barautre, disent-ils à chaque instant, en a la na tole, sur la loi 70, S. 3, D. de legatis 2°; et ture et en représente toutes les qualités. Mais de Jean Favre (Joannes Faber), sur les insquels sont les cas où cette subrogation est titutes, titre de actionibus , S. si fuerat. opérée par la loi, quels sont ceux où la loi Une foule d'autres jurisconsultes souscripermet aux particuliers de la stipuler ? C'est vent à cette doctrine. La Subrogation, disentune matière que peu de personnes se mettent ils unanimement, a lieu de plein droit dans en peine d'approfondir; tâchons de l'exami- les actions universelles, in judiciis universa

Touz XXXII.

ou par

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