État général de la Marine et des colonies au ler janvier 1840 |
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10 avril 10 février 12 mars 16 juin 16 octobre 17 août 19 mars 1er janvier 1er mai 1er novembre 1er oct 1er octobre 1er rég 1er sept 1er septembre 1re classe 22 août 2e classe 31 décembre 3e rég Armé attaché bâtiments Bourbon Brest bureau Capitaine de corvette Capitaine de frégate Cayenne Charles chef Cherbourg Chirurgien-major colonies Commandant Commissaire compagnie du régiment Conseil construction Consul corps d'artillerie DATE d'entrée DATE DE PROMOTION DATE NOM déc Désarmé Directeur direction Enseigne de vaisseau fév François général grade Guadeloupe Idem Inspecteur janv Jean Jean-Baptiste Joseph juil juill juillet juin l'administration centrale l'officier lieu Lieut Lieutenant de vaisseau Lorient Louis Major marine maritime Membre ministre mouvements naissance navale NOM ET PRÉNOMS non-activité novembre officiers pension Pierre port premier présente PROMOTIONS ANTÉRIEURES Rochefort Second Sénégal septembre 1827 sera service Sous-Commissaire Suite TITRE Toulon Trésorier
Popular passages
Page 15 - ... 4. Est compté pour la pension de retraite le temps passé dans un service civil qui donne droit à pension, pourvu toutefois que la durée. des services...
Page 17 - ... et dont la mort a été causée soit par des événements de guerre, soit par des maladies contagieuses ou endémiques, aux influences desquelles ils ont été soumis par les obligations de leur service...
Page 17 - ... à cette pension, pourvu que le mariage ait été contracté deux ans avant la cessation de l'activité ou du traitement militaire du mari, ou qu'il y ait eu un ou plusieurs enfants issus du mariage antérieur à cette cessation.
Page 10 - ... 26. L'emploi est distinct du grade; aucun officier ne peut être privé de son grade que dans les cas et suivant les formes déterminés par Ta loi.
Page 11 - Toutes dispositions antérieures , contraires à la présente loi , sont et demeurent abrogées. La présente loi, discutée, délibérée et adoptée par la Chambre des Pairs et par celle des Députés, et sanctionnée par nous cejourd'hui, sera exécutée comme loi de l'Etat.
Page 11 - DU itoi qui réunit, jous la dénomination d'Ordre des Avocats aux Conseils du Roi et à la Cour de cassation...
Page 1 - La correspondance avec les consuls de France, pour ce qui a rapport aux mouvements des bâtiments de l'État et des navires du commerce , aux bris et naufrages, et à l'approvisionnement des arsenaux maritimes.
Bibliographic information
| Title | État général de la Marine et des colonies au ler janvier 1840 |
| Author | France. Ministère de la marine et des colonies |
| Publisher | Impr. royale, 1840 |
| Original from | the University of Michigan |
| Digitized | 15 May 2006 |
| Export Citation | BiBTeX EndNote RefMan |