15. La force totale du corps royal de l'artillerie sera de : رد 779 Officiers. 3 Sous-officiers et soldats. Employés. 296 525 46 30 כג TOTAL. de troupe. Enfans Classement des officiers et sous-officiers dans les nouveaux régimens. 16. Tous les officiers d'artillerie continueront à concourir également et simultanément pour les divers services de l'arme; leur classement dans les 17. Les sous-lieutenans promus ou arrivant au corps pour y occuper des emplois de second lieutenant seront classés dans les batteries non montées, nouveaux régimens aura lieu de la manière suivante : TITRE II. 12 12 3 36 2 * ५ * 84 588 1383 525 33863 35771 327 3375 28088 1318 525 17722 19565 228 748 5194 ou dans les compagnies de pontonniers et d'ouvriers; ils y resteront jusqu'à ce que leur ancienneté les porte dans la première moitié du tableau des officiers de leur grade, et ils passeront alors, à mesure des vacances, dans les batteries montées, pour y servir jusqu'à ce qu'ils deviennent lieutenans en premier. 18. Les lieutenans en premier nouvellement promus seront classés dans les batteries non montées et dans les compagnies de pontonniers et d'ouvriers; ils y resteront jusqu'à ce que leur ancienneté dans l'ordre du tableau les porte dans la première moitié des officiers de leur grade; et alors, à mesure des vacances, ils passeront dans les batteries montées, pour y servir jusqu'à ce qu'ils soient promus au grade de capitaine en second, leur laissant cependant l'option pour les services spéciaux. 19. On suivra pour le classement des capitaines en second le même mode que pour celui des lieutenans. Les capitaines en second des régimens de la ligne seront détachés en temps de paix, et employés dans les établissemens du matériel de l'arme, comptant pour ordre dans les régimens. 20. Les emplois de commandant de batteries montées seront donnés, dans chaque régiment, aux capitaines de première classe les plus anciens de ce régiment, laissant néanmoins à chacun d'eux la faculté d'opter. 21. Les officiers supérieurs seront classés, au choix, dans les divers services de l'arme, d'après la proposition des inspecteurs généraux. 22. Les officiers supérieurs et les capitaines de première classe des nouveaux régimens seront pris, pour la première formation, parmi ceux des régimens actuels. On conservera à chacun d'eux l'emploi dont il est en possession, à moins de propositions contraires de la part des inspecteurs généraux. 23. Le classement des sous-officiers dans chacun des régimens, soit par suite de la nouvelle organisation, soit à l'avenir par suite de mouvemens de l'avancement, se fera sur tout le régiment, et indistinctement dans les batteries montées et non montées. 24. Il sera apporté au tarif de la solde de l'artillerie les modifications indiquées aux tableaux annexés à la présente ordonnance. TITRE IV. - Habillement, armement, équipement. 25. Les modifications nécessaires à l'habillement, à l'armement et à l'équipement actuels, pour les mettre en harmonie avec la nouvelle organisation et les changemens apportés dans le matériel de l'artillerie, seront arrêtées par notre ministre secrétaire d'état de la guerre, et mises à exécution en suivant l'ordre des remplacemens à opérer dans les corps. TITRE V.-Dispositions générales. 26. Notre ministre secrétaire d'état de la guerre réglera par des instructions spéciales le mode d'opérer les diverses mutations et les versemens d'un corps sur un autre qui seront nécessaires pour l'exécution de la nouvelle organisation. 27. Les officiers qui ne pourront être compris dans la nouvelle organisation resteront à la suite du corps de l'artillerie, avec jouissance du traitement dont ils sont en possession; ils auront droit à la moitié des places vacantes de leur grade ou du grade dont ils ont le rang, dans les corps dont ils faisaient partie; ils seront admis a faire valoir leurs droits à la pension de retraite, à mesure qu'ils les acquerront. Les réductions s'opèreront ainsi au fur et à mesure des extinctions. (1) La garde royale n'existant plus, nous avons supprimé, comme inutiles, les tarifs de solde de Partillerie de cette garde. (2) Comme à l'état-major général, dont ils font partie. (Note du Bulletin des lois.) (3) Les aides-de-camp des officiers généraux de l'artillerie ont la solde des officiers montés de leur grade dans les régimens. (Idem.) (4) A titre d'indemnité de fonctions. Idem.) Comme les officiers montés de son grade et de sa classe. (Note du Bulletin des lois.) Comme les officiers non montés de son grade et de sa classe. (Idem.) (3) Les capitaines en second détachés dans les établissemens sont considérés comme no montés. (Idem.) (4) Suivant le tarif spécial pour les officiers de santé de la ligne. (Idem.) (5) Suivant le tarif spécial pour les vétérinaires de la ligne. (Idem.) (6) Cinq centimes en sus de la solde de premier ou de deuxième canonnier. (Idem.) |