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" Ordonnons que ceux qui seront dorénavant choisis pour enseigner la théologie dans tous les collèges de chaque université, soit qu'ils soient séculiers ou réguliers, souscriront ladite déclaration aux greffes des facultés de théologie, avant de... "
Abrege de l'histoire ecclesiastique: contenant les evénemens considérables ... - Page 456
by Bonaventure Racine - 1754
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La jurisprudence du code de Justinian: conférée avec les ordonnances royaux ...

Claude de Ferrière - Customary law - 1684
...foie qu'ils foient fèculiers ou réguliers , foufcriront ladite Déclaration aux Greffes des Facultcz de Théologie avant de pouvoir faire cette fonction dans les Collèges ou Maifons fèculieres & régulières ; Qujls fefbûmettront à enièigner la doctrine qui y eft expliquée ,...
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Traité de l'autorité des rois, touchant l'administration de l'Eglise

Rolland Le Vayer de Boutigny - 1753 - 473 pages
...Univerfité, foit qu'ils foient féculiers ou réguliers , foulcriront ladite Déclaration aux Greffes des Facultés de Théologie avant de pouvoir faire...régulières ; qu'ils fe foumettront à enfeigner la doctrine qui y eft expliquée , & que les Syndics T REÇU E i L des Facultés de Théologie préféreront...
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Recueil des édits, déclarations, lettres-patentes, &c. enregistrés au ...

Flanders parl - 1785
...Univerfité , foit qu'ils foient Séculiers ou Réguliers , foufcrirqnt ladite Déclaration aux Greffes des Facultés de Théologie , avant de pouvoir faire cette fonction dans les Collèges , ou Maifons Séculières pu Régulières,, qu'ils fe foumettront à enfeigner la Doftrine qui y eft expliquée...
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Wetten en decreten betreffende het openbaar onderwijs met den franschen ...

Educational law and legislation - 1812 - 311 pages
...université, soit qu'ils soient séculiers ou réguliers, souscriront ladite déclaration aux greffes'des facultés de théologie, avant de pouvoir faire cette fonction dans les collèges ou maisons séculières et régulières; qu'ils se soumettront à enseigner la doctrine qui y est expliquée,...
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Cours politique et diplomatique de Napoléon Bonaparte comme général en chéf ...

France - 1816
...université, soit qu'ils soient séculiers ou réguliers, souscriront ladite déclaration aux greffes des facultés de théologie, avant de pouvoir faire cette fonction dans les collèges ou maisons séculières et régulières ; qu'ils se soumettront à enseigner la doctrine qui y est expliquée,...
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Défense des libertés de léglise Gallicane, et de l'Assemblée du clergé de ...

Louis-Mathias de Barral - France - 1817 - 441 pages
...Université , soit qu'ils soient Séculiers ou Réguliers , souscriront ladite Déclaration aux greffes des Facultés de Théologie avant de pouvoir faire cette fonction dans les Colléges ou Maisons Séculières ou Régulières ; qu'ils se soumettront a enseigner la Doctrine qui...
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Défense des libertés de l'Eglise gallicane, et de l'assemblée du clergé de ...

Louis Mathias Barral (comte deabp. of Tours.) - 1817
...Université , soit qu'ils soient Séculiers ou Réguliers , souscriront ladite Déclaration aux greffes des Facultés de Théologie avant de pouvoir faire cette fonction dans les Colléges ou Maisons Séculières ou Régulières ; qu'ils se soumettront 'a enseigner la Doctrine...
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Comptes rendu des constitutions des Jésuites

Louis-René de Caradeuc de La Chalotais - 1826 - 304 pages
...université, soit qu'ils soient séculiers ou réguliers , souscriront ladite déclaration aux grefies des facultés de théologie , avant de pouvoir faire cette fonction dans les colléges ou maisons séculières et régulières qui se soumettront à enseigner la doctrine qui y...
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Oeuvres complètes de J. Domat: (1829. XII, 587 p.)

Jean Domat - 1829
...université , soit qu'ils soient séculiers ou réguliers, souscriront ladite déclaration aux greffes des facultés de théologie, avant de pouvoir faire cette fonction dans les collèges ou maisons séculières, ou régulières; qu'ils se soumettront à enseigner la doctrine qui y est expliquée;...
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Code Universitaire, ou lois, statuts et règlemens de l'Université Royale de ...

Paris univ, Université de Paris - 1835
...université , soit qu'ils soient séculiers ou réguliers, souscriront ladite déclaration aux greffes des facultés de théologie, avant de pouvoir faire cette fonction dans les collèges ou maisons séculières et régulières, qu'ils se soumettront à enseigner la doctrine qui y est expliquée,...
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