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RECUEIL MENSUEL

DE DIPLOMATIE, D'HISTOIRE ET DE DROIT INTERNATIONAL

Paraissant à la fin de chaque mois

en fascicules de 128 pages au moins et formant quatre forts volumes par an.

La Première série comprend les années 1861 à 1887 (Juin).

La Deuxième série comprend les années depuis 1887 (deuxième semestre) jusqu'à 1900 inclus.

Troisième série:

La troisième série commence avec l'année 1901 et forme la collection la plus complète des documents du XXe siècle relatifs au droit international, à la diplomatie et à l'histoire; elle comprend, à partir de 1901:

Tous les TRAITÉS susceptibles de publicité (Texte original avec Traduction française);

Les LOIS, DÉCRETS, CIRCULAIRES, ARRÊTÉS, etc., intéressant les rapports internationaux;

Les CONFERENCES INTERNATIONALES, les CORRESPONDANCES DIPLOMATIQUES;

LOS ARBITRAGES INTERNATIONAUX et les DECISIONS IMPORTANTES DE DROIT INTERNATIONAL;

etc., etc., etc.

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Chaque année complète écoulée: 60 francs

EM. TERQUEM,

19, Rue Scribe (Angle du boulevard Haussmann)

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DÉCENNALES

En préparation

: TABLES GÉNÉRALES des 40 années 1861-1900, complétées par des TABLES

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Livre Blanc du Vatican (Décembre 1905). Loi du 9 Décem-
bre 1905......

234

Encyclique de S.S. Pie X sur la séparation (11 Février 1906).

252

AFFAIRES DU MAROC.

Allemagne Maroc. Traité de commerce du 1er Juin 1890.
Livre Blanc Allemand (Janvier 1906).

262

270

Bulletin Diplomatique..

289

PARIS

BUREAUX DES ARCHIVES DIPLOMATIQUES

DIRECTION: 6, Cité Vaneau

ABONNEMENTS, PUBLICITÉ: 36, Rue des Petits-Champs

Tous droits réservés.

ABONNEMENT ANNUEL: France, 50 francs. Etranger, 55 trancs.
Les abonnements peuvent partir du 1er de chaque mois.

COMITÉ FRANÇAIS

Sous le Patronage du Ministère des Affaires étrangères

-

Membres du Comité: M. Georges Louis, Ministre plénipotentiaire, Directeur des Affaires politiques au Ministère des Affaires étrangères: A. HENRY, Ministre plénipotentiaire, Directeur des Consulats et des Affaires commerciales au Ministère des Affaires étrangères. M. DELUNS-MONTAUD, Directeur des Archives. MM. les Directeurs du Ministère des Colonies. M. le Directeur général des Douanes. -Les Directeurs du Ministère du Commerce, de l'Industrie, des Postes et des Télégraphes. Le Directeur de l'Office du Commerce extérieur.

-

-

AUTRAN, Avocat, Directeur de la Revue internationale du Droit Maritime. — L. BEAUCHET, Professeur à la Faculté de Droit de Nancy. E. BOURGEOIS, Professeur à l'Ecole normale Supérieure et à l'Ecole libre des Sciences Politiques. A. CHRÉTIEN, Professeur à la Faculté du droit de Nancy. - F. DAGUIN, Avocat à la Cour de Paris, Secrétaire général de la Société de Législation comparée. CH. DUPUIS, Professeur à l'Ecole libre des Sciences Politiques. FROMAGEOT, Avocat à la Cour de Paris. E. GLASSON, Membre de l'Institut, Doyen de la Faculté de Droit de Paris. LAVISSE, Membre de l'Académie française. Directeur de la Revue générale du Droit. Professeur à la Faculté de Droit de Paris. Faculté de droit à Toulouse. Droit de Toulouse.

--

-

J. LEFORT, Avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de Cassation,
L. RENAULT, Membre de l'Institut

A. MÉRIGNHAC, Professeur à la ROUARD DE CARD, Professeur à la Faculté de A. SOREL. Membre de l'Académie française. E. THALLER, Professeur à la Faculté de droit de Paris, Directeur des Annales de Droit Commercial français, étranger et international. J. VALERY, Professeur à la Faculté de droit de Montpellier. -WEISS, Professeur à la Faculté de Droit de Paris, etc., etc., etc.

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Allemagne.-G. JELLINEK, Professeur à l'Université de Heidelberg. Fr. VON LISZT, Professeur à l'Université de Berlin.

Autriche-Hongrie.

S. E. H. LAMMASCH, Membre de la Chambre des Seigneurs du Parlement Autrichien, Professeur à l'Université de Vienne. Belgique.-E. Nys, Professeur à l'Université de Bruxelles. Etats-Unis.

-

- A. ADEE, Secrétaire d'Etat adjoint. J.-B. MOORE. Prof. à l'Université de Columbia.

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M. G. STREIT, Professeur de droit à l'Université d'Athènes. CANONICO, Sénateur, Premier Président à la Cour de Cassation de Florence, PASQUALE FIORE, Professeur à l'Université de Naples. Grande-Bretagne. HOLLAND, Conseiller du Roi, Professeur à l'Université d'Oxford, etc.

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P. MISSIR, Sénateur, Professeur à la Faculté de Jassy. Norvège. M. Helmer BRYN, Secrétaire Général du Ministère des Affaires étrangères, M. le Professeur HAGLRUP, M. le Professeur PLATOU,

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Prof. de MARTENS, Membre de l'Institut; Prof. Baron de TAUBE, gérant du Ministère des affaires étrangères, etc.

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Suisse. FAZY, Directeur des Archives à Genève. Prof. HILTY, Berne; A. LACHENAL, ancien Président de la Confédération suisse etc., etc., etc.. ete.

ARCHIVES

DIPLOMATIQUES

1906

Tout exemplaire, sous peine de contrefaçon, devra être revêtu de la

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