Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de ...

1903 (SUITE)

Mars.....

9. France, St-Siège.· Memorandum de S.E. le Card, Secré-
taire d'Etat à M. Nisard, Ambassadeur de France....
Juin....... 1. France, St-Siege. S. E. le Card. Secrétaire d'Etat à

M. Nizard, Ambassadeur de France...

8. France, St-Siège. S. E. le Card. Secrétaire d'Etat, à

Mgr. le Nonce Apostolique à Paris...

Décembre.... 2. France, St-Siège. - Lettre de S. S. Pie X, à M. Loubet,

Président de la République française..

Février...... 27. France, St-Siège.

1904

M. Loubet, Président de la République

française à Sa Sainteté Pie X

Mars...... 2. France, St-Siège.

M. Combes.

2. France, St-Siège.

que de Dijon.

10. France, St-Siège. S. E. le Cardinal Secrétaire d'Etat à

Mgr. le Nonce Apostolique...

13. France, St-Siège.

Apostolique.

19. France, St-Siège.

lique...

27. France, St-Siège.

M. Combes.

M. Combes à Mgr. le Nonce Aposto-

30. France, St-Siège. S. E. le Card. Secrétaire d'Etat à

Mgr. le Nonce Apostolique.

Avril........ 2. France, St-Siège.

Pages.

192

212

188

190

M. Combes à Mgr. le Nonce Aposto-

208

Mgr. le Nonce Apostolique à

209

S. E. le Card. Secrétaire d'Etat, à

224

28. France, St-Siège. S. E. le Card. Secrétaire d'Etat, à

M. Nisard, Ambassadeur de France...

215

Mai

3. France, St-Siège. Mgr. l'Evêque de Dijon, à S. E. le
Card. Secrétaire d'Etat..

224

6. France, St-Siège. M. Nisard, Ambassadeur de France,

à S. E. le Card. Secrétaire d'Etat..

17. France, St-Siège. S. E. le Card. Secrétaire du Saint

Office à Mgr. l'Evêque de Laval..

216

Juin.......

---

10. France, St-Siège. S. E. le Card. Secrétaire d'Etat, à

Mg. le Nonce Apostolique..

Juillet....... 2. France, St-Siège. S. E. le Card. Secrétaire d'Etat, à

9. France, St-Siège. S. E. le Card. Secrétaire d'Etat, à

Mgr. l'Evêque de Dijon.

225

10. France, St-Siège. S. E. le Card. Secrétaire d'Etat, à

Mgr. l'Evêque de Laval.

221

15. France, St-Siège. - M. le Chargé d'Affaires de France,

à S. E. le Cardinal Secrétaire d'Etat..

224

19. France, St-Siège. Mgr. l'Evêque de Dijon, à S. E. le

Card. Secrétaire d'Etat.

225

23. France, St-Siege.- Le Chargé d'Affaires de France à S. E.

le Cardinal Secrétaire d'Etat.

22. France, St-Siège. S. E. le Card. Secrétaire d'Etat, à

Mgr. l'Evêque de Dijon..

227

228

23. France, St-Siege. Le Chargé d'Affaires de France à S. E.

le Cardinal Secrétaire d'Etat

229

Pages.

1904 (SUITE).

Juillet....... 26. France, St-Siège. S. E. le Card. Secrétaire d'Etat, à M. le

Chargé d'Affaires de France...

30. France, St-Siège. Le Chargé d'Affaires de France, à
S. E. le Cardinal Secrétaire d'Etat.

Août...... 22. Corée, Japon. - Arrangement concernant le protectorat du
Japon sur la Corée.

----

Septembre... 10. Japon.

guerre.

Règlement sur les travaux des prisonniers de

Octobre...... 3. Espagne, France.

I'Espagne à la déclaration franco-anglaise du 8 avril

1904, concernant le Maroc.

231

233

145

Déclaration relative à l'adhésion de

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Affaire de Mascate. — Mémoire français..

21. Affaires du Maroc (Allemagne).

407

Le Consul impérial

Le Chargé d'affaires

"allemand à Fez au Ministère des Affaires étrangères.... 271

21. Affaires du Maroc (Allemagne).

imperial à Tanger au Ministre des affaires étrangères Si
Abdelkerim ben Sliman..

Mars........ 7. Affaires du Maroc. Mohammed Ettazi à Mohammed
Torrès (Lettre relative aux études à effectuer par la
Compagnie marocaine dans le port de Tanger)
7. Affaires du Maroc (Allemagne). Le Consul impérial à
Fez au Chargé d'Affaires impérial à Tanger.

26. Affaires du Maroc. Ben Sliman au Chargé d'affaires

"allemand (question du Môle de Tanger)

26. Affaires du Maroc. Le Ministre des Affaires étrangères

Si Abdelkerim ben Sliman au Chargé d'affaires impérial

allemand, à Tanger.

Avril........ 29. Espagne, Suisse. Prorogation jusqu'au 1er juillet 1906
de l'arrangement commercial provisoire du 29 avril 1905,
par échange de notes du 10 février 1906.

17. Norvège. Communication du Gouvernement.

28. Affaires du Maroc (Allemagne). Le Chancelier Impérial

à l'Ambassadeur impérial à Paris..

14. Affaires du Maroc (Allemagne). - L'Ambassadeur Impérial
à Paris au Ministère des Affaires étrangères.
21. Affaires du Maroc (Allemagne). - Le Consul Impérial à
Fez au Ministère impérial à Tanger..

12. Affaires du Maroc (Allemagne). Le Chancelier impérial
aux missions impériales à Vienne, Lisbonne, Bruxelles,
La Haye et Stockholm et aux missions royales à Munich,
Stuttgart, Dresde, Carlsrule, Weimar, Oldenbourg et
Hambourg...

11. Affaires du Maroc (Allemagne).

Le Chancelier impérial

Mai...

à l'Ambassadeur impérial à Londres...

1. Affaires du Maroc (Allemagne). — Le Chancelier impérial

275

10. Notification de l'adhésion de la Nouvelle-Zélande à l'acte

additionnel de Bruxelles le 14 décembre 1900, et de celle

de la Colonie de Ceylan à la Convention pour la pro-

tection de la Propriété Industrielle du 20 mars 1883, telle

qu'elle a été modifiée par l'Acte additionnel du 14 dé-

cembre 1900.....

1905 (SUITE).

15. Affaires du Maroc (Allemagne). Le Ministre impérial

à Fez au Ministère des Affaires étrangères.

17. Cf. 4 mai.

17. Affaires du Maroc (Allemagne). Le Ministre impérial à

Fez au Ministère des Affaires étrangères.

19. France, Grande-Bretagne.

(Affaires de Mascate).
Arrangement en vue de laisser au Tribunal Arbitral le
soin de fixer la remise des conclusions des deux Parties.

20. Grande-Bretagne, Suède et Norvège.

Traité pour le

mariage de S. A. R. la Princesse Marguerite avec S. A.
R. le Prince Gustave-Adolphe.

Texte original..

Traduction française.

22. Affaires du Maroc (Allemagne).

Pages.

359

360

111

Le Chancelier impérial

'à l'Ambassadeur impérial à Paris..........

26. Norvège. Demande de démission du Conseil norvégien. 346

27. Suède et Norvège.

27. Affaires du Maroc (Allemagne). Le Ministre impérial à

"Fez au Ministère des Affaires étrangères.....

27. Affaires du Maroc.

Ministre français.

Note du Gouvernement marocain au

29. Affaires du Maroc (Allemagne).

Fez au Ministère des Affaires étrangères.

29. Norvège. Protestation télégraphique du Roi contre les

déclarations du Gouvernement norvégien....

30. Norvège. - Rapport de la section ministérielle norvégienne

sur le Conseil du 27 mai 1905....

Fez, au Ministère des Affaires étrangères..

5. Affaires du Maroc (Allemagne). Le Chancelier impérial

au missions impériales à Vienne, Rome, Madrid, Londres,

Paris, St-Pétersbourg, Washington, Bruxelles, La Haye,

Lisbonne, Stockholm.....

6. Affaires du Maroc (Allemagne).

á Fez au Ministère des Affaires étrangères.

Adresse au roi lui notifiant que les ministres

norvégiens avaient résigné leurs fonctions.

349

Protestations télégraphiques du roi contre la

démission du gouvernement norvégien....

350

7. Norvège. Projet de résolution motivée du président du

Storthing le 7 juin 1905

351

7. Norvège. Adresse du Storthing au roi Oscar.

8. Norvège. Protestation télégraphique du roi contre le

vote du Storthing

353

10. Norvège. Message du roi au Storthing

353

12. Affaires du Maroc (Allemagne). - Le Chancelier impérial

à l'Ambassadeur impérial à Paris..

383

16. Affaires du Maroc (Allemagne). — Le Chancelier impérial

à l'Ambassadeur impérial à Paris.

19. Norvège.

21. Affaires du Maroc.- Note remise par M. Rouvier à S.A.S.

le prince de Radolin, Ambassadeur d'Allemagne à Paris. 386

25. Affaires du Maroc (Allemagne). Le Chancelier impérial

à l'Ambassadeur impérial à Paris.

Grande-Bretagne, Etats-Unis.

Arrangement concernant

la protection des marques de commerce en Chine.

Texte original.

Traduction française.

Juillet........ 8. Affaires du Maroc (Allemagne, France).

notes sur la conférence du Maroc..

26. France, Haïti. Sentence rendue par la commission arbi-
trale franco-haïtienne chargée de statuer sur les récla-
mations de M. L. Aboilard contre le Gouvernement haïtien 105

1905 (SUITE).

Pages.

Juillet...... 25. Affaires de Mascate. Protocole I du Tribunal d'Arbitrage 112
29. Affaires du Maroc. Le gouverneur général de l'Algérie
"au Ministre des Affaires étrangères.

29. Affaires du Maroc.

Le Ministre des Affaires étrangères
'à l'Ambassadeur d'Allemagne à Paris.

31. Affaires du Maroc. - Le Ministre des Affaires étrangères
à l'Ambassadeur d'Allemagne à Paris.

Août......... 1. Affaires du Maroc. - M. Rouvier, Ministre des Affaires
étrangères, à l'Ambassadeur d'Allemagne à Paris.....

1. Affaires du Maroc. L'Ambassadeur de la République

française à Berlin, à M. Rouvier, Ministre des Affaires

étrangères.

1. Affaires du Maroc. Le Chargé des Affaires de la Léga-

gation de la République française à Tanger, à M. Rouvier,

Ministre des Affaires étrangères..

1. Affaire de Mascate.- Protocole II du Tribunal d'arbitrage. 116

2. Affaire de Mascate.- Protocole III du Tribunal d'arbitrage. 122

2. Affaires du Maroc. Le Ministre de la République

française à Tanger à M. Rouvier, Ministre des Affaires

étrangères..

2. Affaires du Maroc (Allemagne).

Le Chancelier impérial

à l'Ambassadeur impérial à Paris...

4. Affaires du Maroc. Note remise par le Prince de

Radolin, Ambassadeur d'Allemagne...

7. Affaires du Maroc. Le Ministre des Affaires étrangères

à l'Ambassadeur de la République française à Berlin....

L'Ambassadeur de la République

française de Berlin au Ministre des Affaires étrangères..

8. Affaire de Mascate. Protocole IV du Tribunal d'arbi-

trage et sentence du Tribunal..

11. Grande-Bretagne. Aliens Act. 1905..

11. Affaires du Maroc. Le Ministre de la République

française à Tanger au Ministre des Affaires étrangères..

12. Grande-Bretagne, Japon. - Traité d'alliance..

13. Affaires du Maroc. Le Chargé des Affaires de la

Légation de la République française à Tanger au

Président du Conseil, Ministre des Affaires étrangères..

13. Affaires du Maroc. Le Ministre des Affaires étrangères

à l'Ambassadeur de la Régublique française à Berlin...

13. Affaires du Maroc (Allemagne). Rapport du Ministère

impérial à Fez au Ministere des Affaires étrangères...... 399

14. Affaires du Maroc. Le Chargé des Affaires de la

Légation de la République française à Tanger au Ministre

des Affaires étrangères..

14. Affaires du Maroc. L'Ambassadeur de la République

française à Berlin au Ministère des Affaires étrangères..

14. Affaires du Maroc. Le Ministre de la République

française à Tanger au Ministre des Affaires étrangères...

Télégramme envoyé par le Gouver-

nement allemand au Prince de Radolin et remis par celui-
ci au Directeur du Cabinet (Extrait)...

17. Affaires du Maroc. Le Ministre des Affaires étrangères

à l'Ambassadeur de la République française à Berlin....

Annexe. Télégramme envoyé par le Gouvernement

allemand au Prince de Radollin et remis par celui-ci le

16 août au Directeur du Cabinet (Extrait).

17. Affaires du Maroc. Le Ministre des Affaires étrangères

à l'Ambassadeur de la République française à Berlin.... 59
18. Affaires du Maroc. Le Ministre des Affaires étrangères
au Ministre de la République française à Tanger.