ex 217 Fer et acier forgés ou moulés en ouvrages bruts, pesant:
a. 50 kilogrammes et plus....
ex b. moins de 50 kilogrammes mais plus de 5 kilogr.
ex 218 Fer et acier de seconde fabrication (à l'exception des câbles métalliques de fer ou d'acier et des clous de fer ou d'acier) ouvrés en articles:
ex a. principalement faits avec des fers ou des aciers dits lourds: ex 2. en articles rabotés, limės, tournés, perforés, etc., sur toute leur surface ou sur leur plus grande partie....
Remarque. Sont considérés comme ouvrages principalement faits avec des fers ou des aciers dits lourds, les ouvrages faits dans leur majeure partie de fer ou d'acier forgé ou coulé d'un poids supérieur à 25 kilogrammes ainsi que les ouvrages faits dans leur majeure partie de fer ou d'acier laminé ou étiré, ne présentant en section aucun côté ou diamètre de 7 millimètres ou moins.
ex b. composés généralement de fers ou d'aciers petits:
ex 2. en articles rabotės, limés, tournés, perforés, etc., sur toute leur surface ou sur sa plus grande partie :
a. Ustensiles (poêles et articles similaires) en
tôles de fer, polie seule
ment intérieurement...100 kilogr.
Remarque. Les articles rangés par le répertoire en vigueur sous la rubrique de Fer et acier de seconde fabrication, suivent, s'ils sont brunis, en tout ou en partie, le régime des ouvrages nickelés. Sont exceptés les coffresforts et les caisses de sûreté qui sont rangés sous le n° 218 a 2, et b 2, même lorsqu'ils ont des accessoires généralement usités, brunis mais sans but ornemental.
ex 222 Ustensiles et instruments usuels pour les arts et métiers en fonte, fer ou acier:
2. autres, même polis, vernis, zingués, plombés, galvani- sés,cuivrés, étamés ou garnis
d'autres métaux.....
Machines-outils pour le travail du
bois ou des métaux pesant 50 kilo- grammes ou moins, même avec parties brunies.......
Remarque. Sont considérés comme
outils et instruments fins les articles ci- après :
Crics (binde), balances (trébuchets), brunissoirs, burins, tournevis, composteurs, copie-lettres, cisailles, faucilles, faux, forges portatives, étampes ou poinçons; outils non dénommés pour cordonniers, doreurs, menui- siers, forgerons, maréchaux ferrants, coiffeurs, imprimeurs et autres artisans ; fers à repasser et à plisser, rogne-pied, rubans de scies, alènes, tourne-a-gauche, languettes ou fers à rabots, polissoirs, peignes, rabots, pinces, poinçons, serpes, ratissoirs, pointes pour forets et trépans, scalpels, scies, gouges, spa- tules, emporte-pièce, forets, vrilles, tarières, timbres, tampons pour timbres et poinçons, tours d'horloges, trépans à mains, vrilles, etc. c. Limes et râpes ayant, manche non compris, une longueur :
1. de plus de 30 centimètres..... 2. de 15 à 30 centimètres.... 3. de moins de 15 centimètres...
ex 223 Chaînes de montres; boucles, dés à coudre et broches; chaînettes et anneaux pour les clefs; montures, fermoirs, serrures et garnitures pour porte-monnaie et pour sacoches, tous ces articles en fer et en acier, brunis..
224 Aiguilles et épingles.
ex 225 Cuivre, laiton et bronze:
ex d. en fils d'un diamètre supérieur à 1/2 millimètre....
h. en articles d'ornement, ni dorés, ni
machines centrifuges pour la fabrica- tiod du sucre; freins automoteurs (à air comprimé, à vide, etc.); lami- noirs; machines à cylindrer, excepté celles à cylindrer les tissus; machines à laver et repasser le linge; machines à relier; machines à glace; machines à fabriquer les eaux gazeuses; ma- chines à couper le papier: machines pour briqueteries; machines pneu- matiques pour usage industriel; ma- chines à polir; ventilateurs avec mécanisme; machines à sécher les fils; machines à teindre les fils; machines à perforer le papier; ma- chines à fabriquer le papier et la pâte à papier.....
ex 241 Parties détachées de machines:
ex c. autres, à l'exception de machines dynamo-électriques et à coudre, en tant qu'il s'agit des parties d'une machine dénommée au présent traité.... Idem. 242 Appareils en cuivre ou autre matière pour chauffage, raffinage, distillation,
243 Instruments d'optique, de calcul, de précision, d'observation, de chimie, de physique, de chirurgie, etc.
a. en cuivre, bronze, laiton ou acier:
1. garnis de lunettes ou de
microscopes ou de cercles gradués, etc.; lorgnettes, monocles, binocles, loupes montées ou non..
2. sans instruments d'optique, ni tiges ou cercles gradués... b. de tout genre, mais dans la cons- truction desquels le fer domine.
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