ex 5 Asperges, choux-fleurs, petits pois, haricots verts, salade, importés à l'état frais; melon frais......

ex

ex

Droits.

Unités.

roubles copecks

1 Poires, pommes, pêches, abricots, prunes,
cerises, fraises, importés à l'état frais.. poud brut

In-2. Remarque. Les facilités qui pourraient être
accordées à un tiers État à l'égard des droits ou
du traitement douanier des oranges, citrons
et oranges amères seront étendues auxdits
fruits de provenance française.

4. Raisins frais....

7 Prunes sèches et pruneaux..........
9 Câpres, olives vertes ou noires, sèches,
en saumure et à l'huile, importées en
tonneaux, paniers ou autres récipients
non hermétiquement clos....

ex 11

Noix et noisettes:

1. De toute espèce non spécialement dé-
nommées, noix de coco, châtaignes
et arachides (pistaches de terre)..... poud

ex 2 Amandes.....

ex 13 Pâtés; moutarde préparée; conserves de viande, de fruits et de légumes, à l'exception des produits taxés sous le n° 24.......

ex 14 2. Truffes, champignons de couche et autres champignons de toute espèce au vinaigre, à l'huile et en saumure; truffes séchées ou fraîches.

1 50

poud

poud

ex 17 Chicorée torréfiée.
ex 24 1. Bonbons, confitures, pâte de fruits,
gelée, poudres et pastilles de fruits
avec sucre; fruits aux liqueurs, au
rhum et au cognac; chocolat ou
cacao broyé, avec ou sans sucre.... poud brut
Cognac, armagnac et autres eaux-
de-vie de vins et de fruits;
rhums et tafias;

ex 28

Vins de raisins :

Unités.

Droits

roubles copecks

1. Importés en fûts:

a) Contenant au plus 13° d'alcool.....
b) Contenant plus de 13° et jusqu'à
16° d'alcool inclusivement...

2. Importés en bouteilles:

a) Non mousseux, contenant au plus
25° d'alcool, y compris le poids des
bouteilles......

b) Mousseux de toute espèce y compris
le poids des bouteilles....

Vinaigre de toute espèce, autre
que le vinaigre de toilette:

1. Importé en fûts et en barils.

2. Importé en bouteilles, en cruchons, ou
tous récipients, autres que ceux
dénommés au § 1 du présent numéro
(31), y compris le poids des réci-
pients.....

poud

3

2

ex 3 Eaux minérales naturelles ou artificiel-
les, y compris les poids des récipients. poud

Remarque 1. Les eaux médicinales naturelles ou artificielles, si elles sont dénommées dans des listes spéciales dressées par le conseil médical du ministère de l'intérieur, d'accord avec le ministère des finances, acquittent un droit de 1 rouble par poud, y compris le poids des récipients immédiats.

Remarque 2. Acquittent le droit fixé à la remarque 1 les eaux médicinales françaises mentionnées ci-après: sources VichyCélestins, Vichy Grande-Grille; Vichy-Hôpital, source Contrezéville-Pavillon; source EvianCachat; Vittel Grande-Source et source Salée la Bourboule; le Mont-Dore; source Pougues Saint-Léger; sources Vals Saint-Jean, Vals Précieuse, Vals Dominique, Vals sources vivaraises; sources Orezza-Piatier, ChâtelGuyon; source Alet-Buvette; les Eaux-Bonnes; Cusset; Saint-Yorre; le Boulou ; Desaignes; Saint-Nectaire; Bride-les-Bains; Bourbonneles-Bains; Châteauneuf; Martigny-les-Bains; Royat Uriage; la Motte-les-Bains; Forgesles-Eaux; Vic-sur-Cère; Montmirail (eau verte) et Cauterets.

35 Fromage....

ex 37 ex 2 Sardines à l'huile.

ex 49 2. Plaques et lamelles de fanon de baleine et de corne, polies et lissées ou non, recouvertes ou non de papiers, de peau ou de matières textiles à l'exception de la soie......

-

.....

Remarque. Les mêmes plaques recouvertes de matières textiles contenant de la

poud

poud brut

309

livre
livre

2

55

ex 3 Gants de peau de toute sorte......
4. Harnais avec accessoires; ouvrage de
sellerie; cravaches en lanières...... livre

1.

En plaques et cubes.

23

«

poud

ex 62 ex 6. Fleurs et feuilles fraîches emballées en colis de 25 livres au maximum..

ex 65 ex 3. Talc en morceaux, calciné...

livre brute

poud

ex 4. Chaux hydrauliques de tout genre ; plâtre moulu, calciné ou non..... ..... poud ex 67 Coraux véritables ou artificiels non ouvrés ainsi que perforés, sur fil, en paquets ou sculptés....

68 Jais ou ambre noir, nacre, écaille, ambre jaune (non spécialement dénommé) écume de mer, ivoire et ivoire fossille; celluloïde de toute couleur en morceaux, anneaux ou plaques non façonnés, émail en masses ou pulvérisé; vernis de potier de toute espèce; mosaïque; compositions artificielles pour mosaïques

ex 74

78

livre

poud

4 95

ex 1. Tuiles de toute espèce:
a) Non vernissées, même unicolores,
sans ornements sculptés ni peints.... poud
1. Glaces sans tain travaillées : ma-
tes, polies, verre en feuilles non
moulé, poli ayant en superficie:

Jusqu'à 50 verchoks carrés inclusivement. livre
Au-dessus de:

50 jusqu'à 100 ver. car. inclusivement ver. car.

ex 88

95

En sus du droit de 3 1/2 cop. par verchok carré, les glaces ayant plus de 800 verchoks carrés, mais non plus de 2.400 verchoks, acquittent un droit supplémentaire de 33/80 de cop. par verchok carré sur chaque 200 verchoks carrés.

Si elles ont plus de 2.400 verchoks
carrés, elles acquittent un droit de 6 1/2
cop. par verchok carré.

Remarque 1. Les tissus, rubans
et bandes élastiques contenant des
fils de caoutchouc, ainsi que les tissus
non élastiques, c'est-à-dire impré-
gnés de caoutchouc ou collés sur
du caoutchouc, autres que ceux
dénommés au paragraphe 4 du
présent numéro (88) acquittent les
droits de la manière suivante :

1. Droits du numéro 88 selon l'espèce
sur 50 p. 100 du poids.

2. Droits du tissu selon la matière sur
50 p. 100 du poids.

Tartre (crème de tartre) tartre de
chaux :

1. Tartre (crème de tartre) brut (non raf-
finé), tartre de chaux brut (non raf-
finé)...

2.

Tartre mi-raffiné (non pulvérisé) ayant
sa coloration naturelle..

ex 112 ex 1. Tartre (crème de tartre raffiné).... poud brut Médicaments composés et produits

ex 113

dosés:

1. Médicaments composés (à l'exception
des emplâtres tout faits sur tissus de
soie ou demi-soie) qui figurent sur
des listes spéciales comme autorisés
à l'importation, ainsi que tous pro-
duits chimiques et pharmaceutiques
importés tout dosés.....

poud brut

2. Emplâtres médicinaux consistant en
tissus de soie ou demi-soie imprégnés
ou enduits de différentes substances,
qui figurent sur des listes spécia-
les comme autorisés à l'importation. livre brute

24

4

Remarque. Les facilités qui pour-
raient être accordées à un tiers Etat
à l'égard des droits ou du traitement
douanier des huiles d'olive seront
étendues dans la même mesure aux
huiles d'olive de provenance fran-
çaise.

118 a) Eaux aromatiques sans addition d'al-
cool, telles que: eaux de laurier-
cerise, de menthe poivrée, de rose
et autres semblables, à l'exception
de l'eau de fleurs d'oranger..

119

120

b) Eaux de fleur d'oranger..

Cosmétiques et substances aroma-
tiques:

1. Fard blanc ou rouge, compositions
sans alcool pour teindre les cheveux,
pastilles odorantes à brûler, cosmé-
tiques de toute sorte non spéciale-
ment dénommés, ainsi que subs-
tances aromatiques de toute espèce
en cristaux, y compris le poids des
flacons, vases, boîtes ou autre em-
ballage.
2. a) Parfumerie et cosmétiques de toute
espèce contenant de l'alcool, tels
que parfums, élixirs, etc., etc.,
ainsi que pommades...

b) Eaux de senteur alcoolisées et aro-
matisées.

......

40

1. De toilette, liquide, solide ou en poudre poud brut 10
2. De toute espèce, autre que le savon de

toilette....

ex 125 ex 2. ex a) Ocre brute ou en morceaux,

lavée ou pulvérisée ....

ex b) Poudre de talc..

ex 137 Encres de toutes sortes....

૭

888

80

poud

2

70

poud

pond brut

170 Lunettes, faces-à-main, lorgnons et lor-
gnette montés en matières communes;
montures communes sans verres.... poud