TRIBUNAUX (Cours et ). Voyez Cours et Tribunaux, U UNIVERSITÉ. Arrêté qui invite M. le comte de Fontanes à continuer ses V VALLÉE de la Scarpe (Marais de la). Voyez Desséchement. VÉMARD (August). Décret qui permet au sieur Jean-André de porter le VÉTÉRANS. Ordonnance concernant l'organisation, du corps des vété- VITROLLES (M. le baron de), secrétaire d'état provisoire, est nommé VOSGES (Département des). Décret qui nomme M. de Montlivault préfet VOYER D'ARGENSON (M. de). Décret qui le nomme préfet des Bouches- dans YTURBIDE (Le sieur). Ordonnance qui le réintègre dans sa qualité et ses FIN DE LA TABLE DES MATIÈRES. A PARIS, DE L'IMPRIMERIE ROYALE. YALE. |