ANGO, député du tiers état du bailliage de Coutances.
Parle sur les municipalités (t. X, p. 355).

ANJOU. Voir Gabelles.

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ANSON, député du tiers état de la ville de Paris, inspec-
teur. Demande le renvoi au comité des finances d'un
projet de décret sur la répartition des impôts (t. X,
p. 250), un état détaillé sur les besoins financiers
urgents (p. 281). Fait un rapport sur l'état géné-
ral des dépenses et des recettes dans les mois de no-
vembre et de décembre (p. 321 et suiv.); ·
;- le défend
(p. 323); fait un rapport sur les impositions de la
Champagne et de Paris (p. 325); le défend (ibid.,
p. 326).
Fait une proposition non agréée (ibid.).
Fait, avec son collègue Salomon de la Saugerie, un
rapport sur les bureaux de l'administration de l'As-
semblée nationale (p. 362). Parle sur la conversion
de la caisse d'escompte en banque nationale (p. 386
et suiv.), - sur un incident soulevé par Duport (p.
668),
sur la banque nationale (p. 680), (p. 681).
APPEL NOMINAL. Motion tendant à le rectifier (8 décem-
bre 1789, t. X, p. 423); — ajournement (ibid.); : - Mira-
beau demande que chaque membre soit tenu de rester
en séance pendant l'appel nominal (24 décembre,
p. 776; - ajournement (ibid., p. 777).
ARCHIVES. Motion de Camus concernant cellesdes mo nas-
tères et des chapitres (14 novembre 1789, t. X, p. 54).
ARMÉE. Rapport par le marquis de Bouthillier sur le
recrutemeut de l'armée (19 novembre 1789, t. X, p. 118
et suiv.). Mémoire du comte de La Tour-du-Pin, mi-
nistre de la guerre, sur son organisation (12 décembre
p. 517 et suiv.). Second rapport par Dubois de
Crancé sur l'établissement des milices nationales et
le recrutement de l'armée (ibid., p. 519 et suiv.);
discussion marquis d'Ambly, baron de Menou,
Achard de Bonvouloir, de Custine (ibid., p. 523 et
suiv.), réflexions de Custine (p. 554 et suiv.);
suite de la discussion: duc de Liancourt, vicomte de
Mirabeau, vicomte de Beauharnais, baron de Wimp-
fen (15 décembre, p. 579 et suiv.); idées et réflexions
du marquis de Puységur (p. 591 et suiv.); obser-
vations de Dubois de Crancé (p. 595 et suiv.); suite de
la discussion Bureaux de Pusy, duc de Biron, vi-
comte de Noailles, baron d'Harambure, vicomte de
Toulongeon, comte d'Egmont, comte de Mirabeau,
Bousmard de Chantereine, comte d'Egmond, Roederer,
baron de Menou, Achard de Bonvouloir (16 décembre,
p. 615 et suiv.).

-

ARMÉE. Voir Comité militaire.

-

-

-

ASSEMBLÉE NATIONALE. Le président Camus est remplacé
par Thouret (12 novembre 1789, t. X, p. 1);-adresses
des communes d'Alais et de Pontieux en Bretagne
(ibid.); délibération du conseil permanent de la
ville d'Auch (ibid. et p. suiv.); adresse de la
commune de la ville du Palais à Belle-Ile-en-mer
(ibid., p. 2); délibération des officiers municipaux
et habitants de la ville de Die en Dauphiné (ibid.);
adresse des habitauts de la paroisse de Contigny
en Auvergne (ibid.);―délibération du conseil perma-
nent de la ville d'Auch (ibid.); -adresse des religieux
dominicains de la ville de Caen, de l'armée nationale
de la ville de Bordeaux, du bourg de Cosne dans la
Lorraine Ardennoise, de la ville de Saint-Amand en
Flandre, de La Ferté près Nevers (ibid.); — délibéra-
tions du comité permanent de la ville de Montélimart,
des habitants de la baronnie de Serves, des officiers
municipaux et habitants du bourg du Péage de Pi-
sançon et du corps municipal de la ville de Lannion
en Bretagne (ibid.); adresse des dominicains de la
rue du Bac (ibid. et p. suiv.). - Adresses de la ville
d'Arzacq en Chalosse et du comité général et perma-
nent de la ville de Vire (13 novembre, p. 42); -de-
libération du comité permanent de la ville de Lec-
toure (ibid.); -adresses du comité permanent de la
ville de Coutances, du comité municipal de la ville
d'Argentan et du comité permanent de la ville de
Confolens (ibid.); procès-verbal de prestation de
serment de la milice nationale de Montpellier (ibid.);

-

-

-

délibérations de la ville de Saint-Hippolyte en
Languedoc et de la ville et communauté de Malestroit

-

-

-

-

-

-

en Bretagne (ibid.); hommages des officiers du
bailliage de Saint-Paul-Trois-Châteaux en Dauphiné
(ibid.); réclamations du clergé du bailliage de
Douay et Orchies contre la vente des biens du clergé
(ibid.); admission de deux suppléants, Devron et
Pilastre (ibid.); dons patriotiques des soldats de
la milice parisienne du district des Jacobins, de Saint-
Honoré et des commis des fermes (ibid.). — Délibé-
rations et adresses des villes, bourgs, communes et
communautés de Méracq, de Souprosse, de Sainte-
Croix, de Fichous et de Damouleus en la sénéchaus-
sée de Saint-Sever de Guyenne, de Boiscommun en
Gâtinais, de Saint-André en Dauphiné, de Bourga-
neuf, de Rochechouart en Haut-Poitou, de Chatelle-
rault, de Vatan, de Saint-Georges, de Boscherville, de
Gap, Loriol, Livron et du Buis en Dauphiné, d'Aunis,
de Pont-à-Mousson et de l'abbé Batdebat, prébendé
de l'église cathédrale de la ville d'Acq (14 novembre,
p. 54 et suiv.). Brunet de Latuque propose de tenir
trois séances du soir par semaine (ibid., p. 65);
adoption (ibid.). Adresses et délibérations des villes
et communes de Longuy en Perche, de Merdrignac,
d'Evaux, du Mans, d'Issoire, de Saumur et de Pau
(16 novembre, p. 66); adresse de six religieux bé-
nédictins de Bretagne (ibid.). Nouvelles décisions
concernant les séances (voir Séances). Adresses et
délibérations des villes et communes de Grand-Pré,
de Saint-Laurent-du-Pont en Dauphiné, de Salies en
Comminges, de Romorantin, de plusieurs villes et
communes d'Auvergne, de Bort en Limousin, d'Altillac,
de Beaulieu, de Camps, de Cros, de Gerzat, de
Gignat, de La Bassette, d'Ides, de Lanobre, de Laume-
Grand, de Luzillat, de Madic, de Maillat, de Marchal,
de Maurs, de Pléaux, de Pradelles, de Roches-Charles,
de Saint-Cirq, de Saint-Martin-des-Plaines, de Sailhan,
de Salsigne, de Sauvat, de Singles, de Trémouille-
Marchal, de Trizac, de Vebret et de Viales (17 no-
vembre, p. 75 et suiv.); - adresse des religieux do-
minicains de la maison du noviciat général à Paris
(ibid., p. 76); - délibération des habitants de la com-
munauté de Sutrieu en Valromey (ibid.); - lettre du
sieur Eustache, maitre en chirurgie à Béziers (ibid.).
Don patriotique des sœurs de l'Union chrétienne
de la ville de Caen (17 novembre, p. 82), - députa-
tion de la commune de Paris (ibid. et p. suiv.).
Adresses, arrêtés et délibérations des villes de Rions
et Capian, sénéchaussée de Castelmorou d'Albret, de
Saint-Haon-le-Chatel en Forez, de Montpellier, de
Pau, de Montpensier à Aigueperse, de Gournay en
Brie, de Valence en Agenais, de Ballon, de Nangis
en Brie et de Crest en Dauphiné (18 novembre, p. 87);
dons patriotiques de Jamon, conseiller et procu-
reur du Roi et du citoyen Boudet Labombardiere
(ibid.). Adresses des villes, bourgs et communes
d'Epernon, d'Aigueperse, de Castillon en Couserans,
de Barraux en Dauphiné, de Château-Renard en Pro-
vence, de Louviers, de Cambremer, de Crèvecœur,
de Beuvron, de Bonnebosq, de Lyon et de Bourbon-
l'Archambaud (19 novembre, p. 114 et suiv.).
Adresses, délibérations des villes, communes et con-
grégations de Cusset, de Nimes, de Saint-Calais (Bas-
Vendômois), de Saint-Florent-le-Vieil, de Flavigny en
Bourgogne, d'Ossan, de Caumont en Lomagne, de
Grisolles (Haut-Languedoc), de Saint-Bonnet-de-Ga-
laure, Châteauneuf, Ratière et Saint-Avit en Dauphiné,
de Rouen et de Dieppe (20 novembre, p. 128 et suiv.);

-

Députation

neau (23 novembre, p. 223 et suiv.
des actionnaires de la caisse d'escompte admise à la
barre (23 novembre, p. 227 et suiv.). Adresses
des villes et communautés suivantes :Montpellier, Ro-
mans en Dauphiné, Bricquebec, Moulins, Avallon
en Bourgogne, Barbezieux, Vandœuvre, Le Luc en
Provence, Saint-Briey en Lorraine, Saint Georges-
Dorival-sur-Seine en Normandie, Périgueux, Bordeaux,
Montélimart, Saint-Pierre-le-Moutier, Soissons, Saint-
Pierre-de-Mortereau en Bourgogne, Saint-Nicolas-
sous-Ribemont, Saint-Gilbert-des-Bois, Douai, Morlaix
et Langres (24 novembre, p. 246 et suiv.)
Adresse de la ville de Landau (ibid., p. 250).
L'Assemblée décrète l'impression du tableau d'enre-
gistrement de ses décrets (24 novembre, p. 252);
adresses et délibérations des communautés et villes
suivantes: Bournot, Viven, Angad, Domy, Meillon,
Loos et Aubin en Béarn; Cosne-sur-Loire; Landivi-
siau en Bretagne; Saint-Girons et Oust en Couserans :
Sainte-Menehould; Cuisy en Argonne; Aubert, en
Auvergne; Villeneuve-de-Bergen en Vivarais; Ville-
neuve-la-Guyard, du bailliage de Melun; Poil-Laval,
en Dauphiné; Arches et Charleville (ibid.) ;
mus fait observer au président qu'il n'a besoin ni de
se faire annoncer chez le Roi ni de lui demander au-

-

-

Ca-

Députa-

dience (ibid.). Adresses et délibérations des villes

et communautés suivantes: Forcalquier, Colmars,

Aunot et Moustier en Provence, Châtillon-sur-Loing,

Vitry-le-Français, Saint-Maixent, Luçon, Monchamps

et Brus en Poitou, Donnemary, Nantes, le Trésor,

Chaumont en Vexin, Cloisson en bas Languedoc,

Lyon (26 novembre, p. 258 et suiv.). - Adresses des

villes suivantes: Mesle-sur-Sarthe, Luxeuil, Uzès,

Thenon en Périgord, Guerlesquin en Bretagne, Poli-

gny en Franche-Comté, Beaujeu, Manosque, Apt, An-

duze, Amboise et Lille-en-Flandre (27 novembre,

p. 267). Don patriotique du comité de Dieppe

(28 novembre, p. 320); -adresses des communautés

et villes suivantes : Argelès, Auriac, Usin, Caubios,

Gelos, Sauveterre en Béarn, Crépy-en-Valois, La

Ferté-sur-Aube, Sancoins en Berry, Pau, Toulouse,

Furgères en Aunis, Béziers, Lodève, Donjon en Bour-

bonnais, Aubigny en Berry, Lauzerte en Quercy, Né-

rac, Lorris, Grignan, Saint-Jean-de-Gardonnenque,

en Languedoc, Troyes (ibid. et p. suiv.).

tion du bataillon de Saint Roch, ayant à sa tête le

commandant Harron, vient o(frir un don patriotique

(ibid., p. 325).- Guillotin transmet un don patrio-

tique des maîtres chandeliers de Paris (ibid.).

Adresses des villes, bourgs et communautés suivants :

Maçon en Bourgogne, les Gardes en Anjou, Châ-

teau-Renardon en Gâtinais, les Riceys, Moulins, Cha-

teau-Thierry, les Essarts en bas Poitou, Antibes

en Provence, Gua en Dauphiné, Vendôme et Angers

(30 novembre, p. 335). Don patriotique de la ville

de Josselin en Bretagne (ibid.). -Adresses des villes
et communautés suivantes : Mortemart en Limousin,
Gaujac, Copenne, Morrin, Castaudet, la Mainsans,
Claussun, Aurice, Leleuy, Lourquen, Peyre, Poyaller,
Saint-Aubin, Pimbo, Coublucq, Cannes, Montaud,
Baigts, Puyol, Audignon, Bastenne, la Cadie, Castel-
sarrasin, Mugron, la Motte, Montpellier, Saint-Hippo-
lyte en Languedoc, Frontignan, Vierzon-Saint-Pierre,
Gauche, Sumère, Avallerangue, Duvigau, Borre, Saint-
Jean de Gardonnenque, Anduze, Metz, Pamiers, Sarre-
guemine, Laverdens, Riduer en Quercy, Cahors, Gan,
Bizanos et Libourne (1er décembre, p. 342 et suiv.).

Adresses des villes et communautés suivantes :
Saint-Pré de Generets, Saint-Sever de Rustau, Espa-
lion en Auvergne, Saint-Jean-d'Angély, Vienne en
Dauphiné, Vouziers en Champagne, Nimes, Civray,
Soissons, Saint-Clar en Lomagne, Saint-Haon-le-Cha-
tel en Forez, Saint-Chamond en Lyonnais, Châlus en
Limousin, Cailus en Quercy, Mirabelle en Quercy,
Châtillon-sur-Marne en Champagne, Argillères en
Bourgogne, Cherbourg, Rambervillers, Sainte-Suzanne
et Rebais en Brie (2 décembre, p. 353 et suiv.).
Adresses des villes et communautés suivantes: Bol-
bec, Rambervillers, Etampes, Montauban, Adge,
Châteauneuf, Mazène en Dauphiné, Usson en Auvergne,
Montreuil-sur-Mer, Blois, Bizanos, Artiquelouve, Nay
en Béarn, la Sablonnière en Brie et Chalais en Sain-
tonge (3 décembre, p. 358). - Don patriotique de la
ville de Strasbourg (ibid.). Adresses des commu-
nes et villes suivantes : Saint-Sever en Gascogne,

-

-

-

-

Ar-

Audierne en Bretagne, Reims, Bagnères de Bigorre,

Ambezieux en Bugey, Libourne, Bourbon-Lancy,

Bocdarros en Béarn, Nontron en Périgord, Carentan

en Normandie, An luze en Langue loc, Dijon (4 dé-

cembre, p. 364). Adresses des villes et communes

de Saint-Malo, Embrun en Dauphiné, Soissons, Neu-

vy-Roi en Touraine, Lorgues en Provence, Saint-

André en Roussillon, Cette en Languedoc, Cou-

ches en Bourgogne, Cherbourg, Belle-Isle-en-Mer, Cler-

mont en Beauvoisis, Vertus en Bourgogne, Rumigny en

Champagne, Annonay, Tournon, Saint-Maime en Pro-

vence et Montluçon (5 déc,p. 390 et suiv.). -Adresses des

villes et communautés suivantes : Bernay en Normandie,

Lagnieu en Bugey, Bar-le-Duc, Lahaycourt, Saint-

Malo, Lesneven, Montrichard, Ainay-le-Château en

Bourbonnais, Saintes, Pont-l'Evêque, Lille, Saint-

Quentin, Sisteron, Soissons, Thouars en Poitou, Bour-

bonne-les-Bains, Mesle en Poitou et Nimes (7 décem-

bre, p. 410 et suiv.); dons patriotiques (ibid., p.

415). Adresses des villes et communautés suivan-

tes: Vatan en Berry, Yvetot en Normandie, Cannes en

Languedoc, Calvinet en Auvergne, Saint-Maxent en

Poitou, Alby en Languedoc, Quimper en Bretagne,

Falaise en Normandie, Strasbourg, Eauze en

magnac, Romans en Dauphiné, Châteauneuf-sur-

Isère, Nangis, Montpellier, Mâcon, Carcassonne en

Languedoc, Valence, le Mur de Barrès en Rouergue

(8 décembre, p. 423 et suiv.); dons patriotiques

(ibid., p. 425). - Adresses des villes et communautés

suivantes: Josselin, Lesneven, Quimper, Senlis, Ar-

gentan, Clermont-Lodève, Lyon, Tulle, Dame-Marie-

Leslys, Melun (9 décembre, p. 455).- Adresses des vil-

les, bourgs et communautés suivants: Arlanc, Saint-

Pierre-le-Moutier, Saint-Véran en Maconnais, Carhaix,

le Perroi en Nivernais, Reims, le Vigan en Langue-

doc, Maurs en Auvergne, La Salle en Languedoc,

Joncquières et Saint-Vincent, Castelnau de Montralier,

Auxerre, Castres, Vieillevigne, le Faouet en Bretagne,

Château-Thierry et Sainte-Menehould (10 décembre,

p.491 et suiv.); — dons patriotiques (ibid.); adresse

de Crépy-en-Valois (ibid., p. 498). Adresses des

villes et communautés suivantes : Saint-Gironx en

Couserans, Bagé en Bresse, Beaumarchez, Lahas,

Montiron en Languedoc, Huningue, Castellane, Mur

de-Barrez, Montaut-Lassun, Maxilly-sur-Saône, Lon-

champ, Salers en Auvergne, Arcis-sur-Aube, Beau

gency en Orléanais, Charlieu, Amiens, Grateloup,

Sauvetat-de-Caumont, Sarreguemines, Montendre, Thil-

Châtel, Saint-Germain-Lambron (11 décembre, p. 500

et suiv.);-dons patriotiques (ibid., p. 504).— Adresses
des villes et communautés suivantes : Saint-André
de Valborgne, Saint Flour, Saint-Loup en Poitou,
Amiens, Oloron, Bruges en Béarn, Tusson, Saint-Michel-
en-l'Hermite (12 décembre, p. 515); dons patrioti-
ques (ibid. p. 526); adresses des villes et commu-
nautés de Cunfin en Champagne, Longwy, Tréport,
Til-Chatel, Moisson (ibid.). Adresses des villes et
communautés suivantes : Mont-de-Marsan, la Ferté-
Milon, Nogent-sur-Seine, Salies en Béarn, Saint-Ni-
colas de la Grave, Vannes, Grand-Pré, Beaujeu,
Néelle, Bellegarde, Château-Cambrésis, Suze, Château-
Vilain, Quinsonnas, Angoulême, Couches, Questem-
berg, Dauphiné et Vivarais, Craon, Altkirch, Cham-
pagne (14 décembre, p. 562 et suiv.). Dons patrio-
tiques (14 décembre, p. 572). Adresses des villes et
communautés suivantes : Thoissey en Dombes, Saint-
Chamond en Lyonnais, Baretons en Béarn, Annonay,
Saint-Vincent-de-Boisset en Beaujolais, Bellicourt,
Gournay, Chaumont en Bassigny, Soncourt, Marville
en Verdunois, Grenade-sur-Garonne, Jallet en Mauges,
Rodez, Argentan en Normandie, Pont-à-Mousson,
Saint-Omer et Besançon (15 décembre, p. 573 et
suiv.). Adresses des villes et communautés suivan-
tes Carcassonne, Tarbes, Begole en Bigorre, Coray
en Bretagne, Lanvollon, Bourg-d'Argen'al, Moncon-
tour, Chauny, Lurcy en Bourbonnais, Sainte Marie-
d'Oléron, Oléron (16 décembre, p. 614 et suiv.);
Adresses

dons patriotiques (ibid., p. 615).

-

-

des villes et communautés suivantes: Guéret, Pamiers,

Mussidan en Périgord, Châlons-sur-Saône, Sainte-Her-

mine, Campan en Bigorre, Saint-Just-en-Chevallet, Baar

en Alsace, Bize en Languedoc, Peyrins en Dauphiné,

Auxerre, Aoust, Crest en Dauphiné (17 décembre, p.623);

-dons patriotiques (ibid. et p. suiv.), (ibid., p. 639).

- Adresses des villes et communautés suivantes: Hé-

-

risson, Lunel, Martigues en Provence, Graveline, Negre-

pelisse, Ethevaux en Bourgogne, Beaune, Saint-Omer,

Bugue en Périgord, Brienon-l'Archevêque, Redon en

Bretagne, La Roque, Saint-Laurent de Carnol, Saint-

Michel Duizet, Aubenas, Arlanc en Auvergne, Verdun-

sur-Garonne, Montrejeau, Fontaine-la-Gaillarde, Mon-

coutour, Guérande en Bretagne, Beziers, Saint-Sever

(18 décembre, p. 655 et suiv.). Don patriotique (19

décembre, p. 675). Adresses des villes et commu-
nautés suivantes: Rambouillet, Pezenas, Saint-Malo,
Meyrueis, Laforêt-sur-Suivre, Meymans, Beauregard,
Sanson, Saint-Mamers, Avesnes en Hainaut, Cierge,
Pont-sur-Yonne, Fleurance, Saint-Bertrand, Saint-
Etienne de Sors, Eauze, Saint-Ambres, Aigueperse,
Anthon, Chaumont en Porcien, Thouars (21 décembre,
p. 691 et suiv.). Dons patriotiques (22 décembre,
p. 715). Adresses des villes et communautés sui-
vantes Moulins, Palluau-la-Chapelle, Palluau-Saint-
Paul, Montpevit, Grandlandes en Poitou, la Celle-Bar-
montoire, la Chaussade, Lamballe en Bretagne, Saint-
Joire en Dauphiné, Saint-James, Vrigmères, Bernadets,
Uerost, Gendevist, Boeil en Bretagne, Grenade-sur-
Garonne, Caila en Languedoc, Rennes, Metz, Verdun-
sur-Garonne, Romorantin, Marseille, Trouhans, Tours
(ibid., p. 716). Don patriotique (22 décembre,
p. 718). Adresses des villes et communautés sui-
vantes: Aurignac en Comminges, Bourret, Leouac,
Galambrun-Pelepert, Burgaud, Aucanville, Saint-
Donnat, Saint-Bardoux, Arthemouais, Reculais, Saint-
Paul-les-Romans, Verdun sur-Garonne, Bourbourg-les-
Flandres, Limoges, Bellesme en Perche, Nantes, Bos-
trogier, Saint-Sylvain-Bellegarde, Saint-Avisse-sur-
Tarde. Bauchaud, Condrien en Forez, Roddes en
Bourbonnais, Aubanton en Thiérache, Effendic, Saint-
Goulay, Saint-Malou, Saint-Maugan, Blernais, Issou-
dun, Saint-Paul-Trois-Châteaux, Aubenas, Massevaux,
Counaux, Unzem et Daillecourt (23 décembre, p. 752
et suiv.); dons patriotiques (ibid., p. 753 et suiv.)
Adresses des villes et communautés suivantes:
Paimpol, Saumur, Grenoble, Cordes, Barbezieux, banc
de Ramonchamps en Lorraine, Grasse en Languedoc,
Fontaine-en-Brie, Roque-Pertuis en-Languedoc, Bé-
cherel, Tréguier, Lamballe, Vallabrègue, Aurillac,
Cosne, Saint-Ceré, Montesquiou, de Volvestre, Nevers,
Vichy-les-Bains, Roche-Chalais, Saint-Jean-d'Espa-
lion, Gerberoy, Castelnau-de-Montartier, Goos en Lan-
guedoc, Marsolan, Exmes, Croisic, Caudebec (24 dé-
cembre, p. 775 et suiv.).

-

-

-

BANQUE NATIONALE. Mémoire de Necker, ayant pour objet
la conversion de la caisse d'escompte en une banque
nationale (14 novembre 1789, t. X, p. 56 et suiv.);
discussion: comte de Mirabeau, prince de Poix, La-
venue, Camus, Lecouteulx de Canteleu, de Montmo-
rency, Regnaud (de Saint-Jean-d'Angély), Dupont (de
Nemours) (20 novembre, p, 130 et suiv.); réflexions
du comte de Custine (p. 145 et suiv.); suite de la
discussion: comte de Castellane, Lecouteulx de Can-
teleu, baron d'Allarde, marquis de Gouy-d'Arsy, duc
de La Rochefoucauld, La Ville-Leroux, vicomte de
Macaye, Regnaud (de Saint-Jean-d'Angely), Fréteau
de Saint-Just, duc Du Chatelet, Bouche, Camus,
Dailly, baron d'Harambure, comte Mathieu de Mont-
morency (21 novembre, p. 159 et suiv.); adoption
de la motion de Fréteau de Saint-Just, tendant à la
communication de toutes les pièces relatives à la dette
publique (ibid., p. 168). Plan d'une banque natio-

-

-

-

-

nale par le vicomte de Macaye (p. 217 et suiv.). -Suite
de la discussion sur le projet de conversion de Necker:
Bouchotte, Duport, de Cernon, Fréteau de Saint-Just,
marquis de Montesquiou, abbé Maury, de Custine, Ro-
derer, Pétion de Villeneuve, comte de Mirabeau, d'Ailly,
Anson, Le Chapelier (27 novembre, p. 270 et suiv.).-
Plan de libération générale des finances par de Cernon
(p. 281 et suiv.).— Opinions, non prononcées, de La-
borde de Méréville et de Poignot (p. 290 et suiv.).
Suite de la discussion sur le projet de conversion :

de Custine, d'Harambure, de Cazalès (28 novembre,

p. 324 et suiv.); Talleyrand-Périgord, évêque

d'Autun, Anson (4 décembre, p. 380 et suiv.); - Ře-

gnaud (de Saint-Jean-d' Angélg), Cochon de Lap-

parent, de Montlosier, Lecouteulx de Canteleu, d'Ey-

mar, Laborde de Méréville (5 décembre, p. 391 et

suiv.); de Cazalès demande que l'on nomme dix

commissaires pour examiner le plan formulé dans le

discours de Laborde de Méréville et Target, que

ces commissaires confèrent à ce sujet avec les admi-

Ristrateurs de la caisse d'escompte (ibid., p. 406 et

suiv.); adoption de ces deux propositions (ibid.,

p. 407); noms de ces commissaires (5 décembre, p.

408);-adoption de l'ajournement indéterminé, demandé

par Dupont (de Nemours) pour le dépôt du rapport

(9 décembre, p. 452; rapport lu par Lecouteulx de

Canteleu (17 décembre, p. 630 et suiv.); - projet de

décret présenté par la minorité du comité (ibid., p.637

et suiv.); discussion: marquis de Vrigny, marquis

de Montesquiou, comte de Pardieu, de Cazalès, Treil-

hard, duc de La Rochefoudauld, Ricard de Séalt, Du-

pont (de Nemours), Roederer, abbé Maury, Duport,

Lecouteulx de Canteleu, Anson (18 décembre, p. 657

et suiv.). Opinion, non prononcée, du duc de La
Rochefoucauld (ibid., p. 672 et suiv.). Reprise de la
discussion: Pétion de Villeneuve, baron de Batz, de
Cazalès, marquis de Gouy d'Arsy, Rewbell, duc du
Châtelet, baron d'Allarde, abbé Maury, baron de Balz,
baron d'Allarde, Dupont (de Nemours) de Cazalès,
comte de Dieuzie, Camus, Anson, de Cazalès, de Tracy,
de Fontenay, de Lafare, de Pardieu, de Montlosier, de
Pardieu (19 décembre, p.676 et suiv.); décret relatif
à la caisse d'escompte (ibid., p. 680); projet de dé-
cret concernant la caisse de l'extraordinaire: abbé de
Montesquiou, abbé Maury, d'Allarde, marquis d'Es-
tourmel, Bergasse (ibid., p. 681); adoption (ibid.);
modifications de pure forme demandées par Lecou-

teulx de Canteleu, au nom de Necker et acceptées par

l'Assemblée (21 décembre, p. 690); lecture des deux

décrets rectifiés (ibid., p. suiv.); Regnaud (de Saint-

Jean-d'Angely) demande que l'on nomme six commis-

saires chargés de concourir au traité à faire avec la

caisse d'escompte et de faire un travail sur l'émission

de 400 millions d'assignations (21 décembre, p. 693);

Barnave appuie la seconde partie de cette motion

(ibid.); - l'Assemblée décide qu'il n'y a pas lieu à

délibérer (ibid.).

-

-

-

-

-

BARNAVE, député des communes du Dauphiné. Parle

sur la nouvelle division du royaume (t. X, p. 6),

sur les biens ecclésiastiques (p. 43), - sur les séances

du soir (p. 65); - demande qu'il n'y ait pas de temps

fixé pour rendre un décret (p. 66). Parle sur la

formation des assemblées primaires (p. 69), (p. 81), —

sur l'affaire du parlement de Metz (p. 84),

sur la

représentation nationale (p. 89 et suiv.), sur le

nombre des administrateurs de département (p. 116),

sur l'arrêté des états du Cambrésis, pris contre les

décrets de l'Assemblée nationale (p. 123);

projet de résolution y relatif (p. 124).

Parle sur

les attributions des assemblées administratives (p. 227),

sur la préférence à donner aux hommes mariés

(p. 426), sur trois articles additionnels proposés

par Mirabeau (p. 497 et suiv.), sur un incident

soulevé par le vicomte de Mirabeau (p. 591), sur

un projet de décret présenté par Regnaud (de Saint-

Jean-d'Angély) relativement à la caisse d'escompte

(p. 693), sur la motion concernant les non-catho-

liques (p. 781).

-

-

-

son

l'organisation des municipalités (p. 356), (p. 575 et
suiv.).

BATZ (Baron de), député de la noblesse de la séné-
chaussée d'Albret et Nérac. Parle sur la banque natio-
nale (t. X, p. 676 et suiv.), (p. 679).

BAUDOUIN DE MAISONBLANCHE, député du tiers état de
la sénéchaussée de Morlaix et Lannion. Fait un rap-
port sur les usements de la Basse-Bretagne (t. X,
p. 464 et suiv.). Présente un projet de décret sur
les domaines congéables (p. 471 et suiv.).

BEAUHARNAIS (Vicomte de), député de la noblesse du
bailliage de Blois. Nommé secrétaire (t. X, p. 226).—
Demande une nouvelle division des comités et la
suppression des bureaux (p. 346). Parle sur le re-
crutement de l'armée (p. 585 et suiv.).

BÉNÉFICES. Voir Biens ecclésiastiques.

BENGY DE PUYVALLÉE, député de la noblesse du bailliage
de Bourges. Parle sur la représentation nationale
(t. X, p. 77 et suiv.).

BERTHEREAU, député du tiers état de la ville de Paris.
Communique un état des différentes affaires s'ins-
truisant au Châtelet contre les personnes prévenues
et accusées du crime de lèse-nation (t. X, p. 267 et
suiv.).

BIBLIOTHÈQUES. Motion de Camus concernant celles des
monastères et des chapitres (14 novembre 1789, t. X,
P. 54).
Bailly, maire de Paris, demande pour la

ville l'autorisation d'accepter le don qui lui est fait

de la bibliothèque de l'abbaye de Sainte-Geneviève

(21 novembre, p. 158);-Muguet de Nanthou et Tar-

get proposent l'ajournement qui est voté (ibid. et
p. suiv.).

-

BIDAULT, député du tiers état de bailliage d'Aval. Parle

sur les bois communaux (t. X, p. 502,

sur les bois

affectés au service des salines (p. 516),

sur le

droit d'affouage et de triage (p. 517).

BIENS COMMUNAUX. Motion y relative, présentée par

Robespierre (2 décembre 1789, t. X, p. 454), (p. 486

et suiv.).

BIENS ECCLÉSIASTIQUES. Suite de la discussion sur la

motion de Treilhard relative aux bénéfices: Germain,

Bigot de Vernière, Legrand, Barnave, abbé de Mon-

tesquiou, marquis de Lezay de Marnézia, Cochon de

Lapparent, marquis de Lacoste, comte de Mirabeau,

Treilhard, de Bonnal, évêque de Clermont, Dupont,

comte de Mirabeau, Cortois de Balore, évêque de

Nimes, Regnaud (de Saint-Jean-d'Angély), Bouchotte,

de Coulmiers, abbé d'Abbecourt, Le Chapelier, Gos-

sin, Démeunier, abbé Maury, Target, Defermon,

comte des Roys, marquis de Toulongeon, abbé de

Montesquiou, Treilhard, Hébrard, comte de la Ga-

lissonnière, Milscent, de Cazalès (13 novembre,

p. 42 et suiv.); décret de l'Assemblée sur les

déclarations de biens (ibid., p. 45); motion de

Camus concernant les bibliothèques et les archives

des monastères et des chapitres (14 novembre, p. 54);
discussion Camus, de Coulmiers, Camus, Gossin

(ibid., p. 55); - adoption (ibid.). - Plan du rap-

port du comité ecclésiastique à faire à l'Assemblée

nationale par Durand de Maillane (23 novembre,

p. 230 et suiv.). · Plan d'emprunt viager sous la

responsabilité des biens ecclésiastiques proposé par

de Coulmiers (4 décembre, p. 366 et suiv.). Rap-

port de Lanjuinais, au nom du comité écclésiastique,

sur la motion de Treilhard relative à l'aliénaiion de

quelques portions de possessions dites ecclésiastiques

et sur l'administration de toutes (18 décembre, p. 668

et suiv.).

-

BIGOT DE VERNIÈRE, curé de Saint-Flour, député du

clergé du bailliage de Saint-Flour. Parle sur les

biens ecclésiastiques (t. X, p. 42)

BION, député du tiers état du bailliage de Loudun. De-

mande que le discours du vicomte de Mirabeau sur

l'affaire du parlement de Metz soit remis sur le bu-

-

-

-

--

BLIN, député des communes de la sénéchaussée de

Nantes. Propose une motion concernant l'affaire de

la chambre des vacations du parlement de Rouen

(t. X, p. 8), (p. 9). - Rend compte d'empêchements

mis à la circulation des grains achetés par la ville

de Nantes (p. 69). Fait un rapport sur une déli-

bération de la municipalité de Marvejols (p. 250 et

suiv.). Parle sur l'arrêté pris par les états de Cam-

brésis (p. 251), sur le scrutin (p. 254). — Lit

une adresse des colons-propriétaires de Saint-Domin-

gue réclamant une véritable représentation et de-

mande l'ajournement de la discussion sur cet objet

(p. 265 et suiv.). Parle sur la motion de de Curt

concernant les colonies (p. 350 et suiv.), (p. 363).

BOISGELIN DE CRUCE (De), archevêque d'Aix, député du

clergé de la sénéchaussée d'Aix. Parle sur la nouvelle

division du royaume (t. X, p. 7). Nommé prési-

dent (p. 225); remercie l'Assemblée (ibid.);

formule en décrets les remerciements de l'Assemblée

pour son prédécesseur Thouret (ibid.). Répond à

l'orateur d'une députation des actionnaires de la

caisse d'escompte (p. 229), ̧ à de Pont, ancien con-

seiller au parlement de Metz (p. 262). Son dis-

cours en quittant le fauteuil (p. 409 et suiv.).

mande l'ajournement du projet du décret de

Mirabeau sur les troubles de Versailles (p. 429).

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-

De-

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BONNEVAL (Abbé de), député du clergé de la ville de

Paris. Parle sur les troubles de Toulon (t. X, p. 418).

Dénonce le Journal de Paris (p. 502). Parle

sur les troubles de Toulon (p. 573).

BOUCHE, député des communes de la sénéchaussée d'Aix.

Fait des motions concernant la division générale du

royaume (t. X, p. 4); · demande une rectification au

procès-verbal (p. 44). Demande que l'on soit fixé

sur le déficit et que les créanciers de l'Etat se fassent

connaître (p. 167). Sa motion relative à la restitu-

tion du comtat Venaissin (p. 208 et suiv.).

Parle sur

les municipalités (p. 253), (p. 261 et suiv.) (p. 355),
sur l'exclusion de tout député coupable de calom-

nie (p. 357). Demande que le sénéchal de Marseille

ne juge qu'à charge d'appel (p. 429). Parle sur la

division du royaume (p. 453). Son mémoire sur la

division de la Provence (p. 455 et suiv.). Appuie un

projet de décret contre l'exportation (p. 499). - Parle

sur la dévastation des forêts (p. 503), sur un inci-

dent soulevé par le vicomte de Mirabeau (p. 591).

-

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BOUSSION, député suppléant du tiers état de la séréchaussèc d'Agen. Remplace Escourre de Peluzat démissionnaire (t. X, p. 624).

BOUTHILLIER (Marquis de), député de la noblesse du bailliage de Berry. Fait un rapport sur le recrutement de l'armée (t. X, p. 118 et suiv.).

BOUTTEVILLE-DUMETZ, député du tiers état du bailliage de Péronne. Parle sur la dévastation des forêts (t. X, p. 502), sur une réclamation de l'abbé Maury (p. 690).

BOYER, député du clergé de la sénéchaussée de Riom. Donne sa démission (t. X, p. 249).

BRABANÇONS. Lettre du comte de Montmorin, relative à un manifeste adressé au Roi par le sieur Vandernoolt, et contenant une déclaration d'indépendance des Brabançons (10 décembre 1789, t. X, p. 493).

BRACQ, député du clergé du Cambrésis, curé de Ribecourt. Parle sur la nomination des fonctionnaires municipaux (t. X, p. 494).

BRANCHE, député du tiers état de la sénéchaussée de Riom. Parle sur les ordres religieux (t. X, p. 527).

BRETAGNE. Rapport sur les usements de la Basse-Bretagne, par Baudouin de Maisonblanche (9 décembre 1789, t. X, p. 464 et suiv.); projet de décret sur les domaines congéables usités dans le Morbihan, le Finistère et les Côtes-du-Nord (ibid., p. 471 et suiv.).

Rapport par le comte de La Planche de Ruillé, sur les impositions de la Bretagne (12 décembre, p. 526); le comité propose de généraliser le décret et de le rendre applicable à tous les pays d'Etat (ibid., 528); discussion Gérard (de Rennes), Camus, le comte Lévis de Mirepoix (ibid.); texte du décret adopté (ibid. et p. suiv.).

BREUIL DE COIFFIER (Baron de), député de la sénéchaussée de Moulins. Donne sa démission (t. X, p. 346).

BRIOIS DE BEAUMETZ, député de la noblesse de la province d'Artois. Parle sur les assemblées primaires (t. X, p. 81 et suiv.), contre les actes arbitraires du comité d'Angoulême (p. 407 et suiv.), contre les juifs (p. 781), pour les comédiens (ibid.). BROGLIE (Prince Victor de), député de la noblesse du bailliage de Colmar. Parle sur la motion concernant les juifs (t. X, p. 779 et suiv.).

BROSTARET, député des communes de la sénéchaussée d'Albret. Parle sur l'administration de departement (t. X, p. 117), sur l'arrêté pris par les Etais du Cambrésis contre les décrets de l'Assemblée nationale (p. 123), (p. 251). Demande que l'on remette au greffe du Châtelet toutes les pièces relatives au procès de l'évêque de Tréguier (p. 268). Parle sur la réception des décrets votés (p. 564), sur l'adjonction du comité de judicature au comité de constitution (p. 624), sur les impositions (p. 639).

BRUGES, député suppléant du clergé de la sénéchaussée de Mende. Remplace Brun démissionnaire (t. X, p. 343).

BRUN, député du clergé de la sénéchaussée de Mende. Donne sa démission (t. X, p. 343).

BRUNET DE LATUQUE, député des communes de la sénéchaussée d'Albret et Nérac. Propose de décréter trois séances du soir par semaine (t, X, p. 65), de décider que les matières qu'on traitera le soir seront annoncées seulement à la séance du matin (p. 66). Parle sur l'administration de département (p. 117), sur une demande de la ville de Nérac relative au quart du revenu des dimes (p. 321), -.sur l'annexion de la Corse (p. 336). Fait une motion en faveur des non-catholiques (p. 693 et suiv.). BUGEY (Le). Motion, non prononcée, du marquis de Clermont-Mont-Saint-Jean sur la situation de cette province (19 novembre 1789, t. X, p. 124 et suiv.). BUREAUX. Le vicomte de Beauharnais demande leur suppression (1er décembre 1789, t. X, p. 346). L'Assemblée décide que les trente bureaux, qui n'ont pas été changés depuis trois mois, seront reformés le 14 décembre (11 décembre, p. 501 et suiv.). BUREAUX DE L'ADMINISTRATION DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE. Rapport sur leur réforme et l'état des appointements, par Salomon de la Saugerie et Anson, chargés d'inspecter le travail des commis (3 décembre, 1789, t. X, p. 362); — adoption des propositions faites (ibid.).

BUREAUX DE PUSY, député de la noblesse du bailliage d'Amont en Franche-Comté. Signale une machine hydraulique de l'abbé Demandre (t. X, p. 574). Parle sur le recrutement de l'armée (p. 615 et suiv.). Demande l'adjonction au comité militaire d'an officier du génie (p. 618); y est adjoint lui-même (ibid.).

BUSSY (De), député du tiers état du bailliage de Péronne. Démissionnaire, est remplacé par Liénart (t. X, p. 503 et suiv..

C

CAISSE DE L'EXTRAORDINAIRE. Sa création (19 décembre 1789, t. X, p. 681).

CAISSE D'ESCOMPTE. Mémoire de ses actionnaires présenté à l'Assemblée nationale (23 novembre 1789, t. X, p. 228 et suiv.); noms des commissaires chargés de l'examen de l'état de la caisse d'escompie (24 novembre, p. 251); rapport par le duc du Châtelet, un des commissaires (4 décembre, p. 369 et suiv.); question posée par le comte de Mirabeau au sujet des 90 millions dus par le gouvernement (ibid., p. 380); réponse du duc du Châtelet (ibid.). Voir Banque

nationale.

CAMBRÉSIS. Protestation des Etats de cette province contre les décrets de l'Assemblée nationale (17 novembre 1789, t. X, p. 76 et suiv.); discussion sur l'arrêté pris par ces Etats Treilhard, Merlin, abbé Maury, de Robespierre, Gaultier de Biauzat, Le Chapelier, d'Estourmel, Alexandre de Lameth, Brostaret, Barnave (19 novembre, p. 122 et suiv.), projets de résolution présentés par Treilhard, Le Chapelier et Barnave (ibid., p. 123 et suiv.); ajournement (ibid., p. 124); la priorité est accordée au projet de Barnave (24 novembre, p. 251); discussion Blin, Brostaret, Gaultier de Biauzat, abbé Maury, de Lameth, Blin, baron de Menou (ibid.); adoption (ibid.). CAMUS, député des communes de la ville de Paris. Son discours en quittant le fauteuil (t. X, p. 1). — Sa motion concernant les bibliothèques et les archives des monastères et des chapitres (p. 54); la défend (p. 55). - Parle sur la caisse d'escompte (p. 136), (p. 167). Fait observer au président qu'il n'a besoin ni de se faire annoncer au Roi, ní de lui demander audience, (p. 252). Parle sur la dette pablique (p. 270); demande que les états et les pièces justificatives soient remis au comité des finances