Revue des eaux et forêts, Volume 43Lucien Laveur, 1904 - Forests and forestry |
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... frais de leur fonctionnement ne dépassaient pas beaucoup 2.000 francs par an . Le décret du 9 avril 1862 retira à l'Administration des Forêts les attribu- tions qu'elle avait exercées jusqu'alors en matière de pêche et rattacha l'ensem ...
... frais de leur fonctionnement ne dépassaient pas beaucoup 2.000 francs par an . Le décret du 9 avril 1862 retira à l'Administration des Forêts les attribu- tions qu'elle avait exercées jusqu'alors en matière de pêche et rattacha l'ensem ...
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... frais , lors de la pêche des étangs , des carpes , gardons , tanches et des poissons blancs . On cherche aussi à réintroduire l'écrevisse dans les ruisseaux et rivières de l'Est et du Nord - Est , dont elle a disparu depuis vingt ans ...
... frais , lors de la pêche des étangs , des carpes , gardons , tanches et des poissons blancs . On cherche aussi à réintroduire l'écrevisse dans les ruisseaux et rivières de l'Est et du Nord - Est , dont elle a disparu depuis vingt ans ...
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... frais de garderie des bois communaux situés sur ce terri- toire . C'est un cadeau que le législateur a voulu faire aux communes en compensation des restrictions que devait leur occasionner l'applica- tion de la loi . Jusqu'à présent le ...
... frais de garderie des bois communaux situés sur ce terri- toire . C'est un cadeau que le législateur a voulu faire aux communes en compensation des restrictions que devait leur occasionner l'applica- tion de la loi . Jusqu'à présent le ...
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... frais de transport des bois et , par là même , à augmenter la valeur des coupes . Ces dépenses ont un caractère éminemment productif . Il est de toute évidence que plus il y aura de chemins dans les massifs forestiers et mieux ils ...
... frais de transport des bois et , par là même , à augmenter la valeur des coupes . Ces dépenses ont un caractère éminemment productif . Il est de toute évidence que plus il y aura de chemins dans les massifs forestiers et mieux ils ...
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... Frais de balivage et d'exploitation de toute nature . Chauffage des préposés .... ART . 3. Frais d'adjudication de diverses natures . - 420.000 fr . 80.000 - 270.000 70.000 -- Total .... CHAPITRE 56 Entretien des chasses non affermées ...
... Frais de balivage et d'exploitation de toute nature . Chauffage des préposés .... ART . 3. Frais d'adjudication de diverses natures . - 420.000 fr . 80.000 - 270.000 70.000 -- Total .... CHAPITRE 56 Entretien des chasses non affermées ...
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Common terms and phrases
1er choix 2º choix agricole Algérie anguilles animaux année ans de services ARBOIS arbres arrêt Attendu avril azotées bacille bassin Berteaux bois d'œuvre bois de feu brigadier budget Chambre Charbons de bois chasse châtaignier chêne Chêne Rouvre chênes-liège Comacchio communaux compagnie active considérable constate coupes cours d'eau cube culture d'infanterie décret destruction divers bancs domanial Eaux et Forêts épicéa essences exploitations exportations faisan feuilles futaie garde général garenne Gén gibier grade grume hectares hêtre importations Insp inspecteur des Eaux kilogr l'Administration des Eaux l'art l'Ecole l'Etat lapins massifs Maurice Berteaux Maurice Viollette ment merrain mesure mètre cube ministre de l'Agriculture montagnes Nancy pêche périmètres peste rouge pin sylvestre pisciculture plants poissons préposés président produits propriétaires question quintaux RAON-L'ÉTAPE reboisement récolte région résineux sangliers sapin sciages section active serait services forestiers seulement souches stag suite suivant surface sylviculture terrains tion travaux tribunal végétation Viollette
Popular passages
Page 8 - Dès 1876, le gouvernement put présenter au parlement un nouveau projet qui, après maintes discussions, aboutit à la loi du 4 avril 1882, sur la restauration et la conservation des terrains en montagne, en pleino application aujourd'hui. Les dispositions de cette loi sont de deux ordres : D'une part, les moyens à...
Page 311 - ... et, en outre, dans toute exploitation ou partie d'exploitation dans laquelle sont fabriquées ou mises en œuvre des matières explosives, ou dans laquelle il est fait usage d'une machine mue par une force autre que celle de L'homme ou des animaux...
Page 300 - De prendre, de concert avec les propriétaires ou les détenteurs du droit de chasse dans les buissons, bois et forêts, toutes les mesures nécessaires à la destruction des animaux nuisibles désignés dans l'arrêté du préfet...
Page 723 - La présence d'une forêt sur un sol empêche la formation des torrents ; 2° Le déboisement d'une forêt livre le sol en proie aux torrents...
Page 113 - Les agents et préposés de l'administration forestière ne pourront entrer en fonctions qu'après avoir prêté serment devant le tribunal de première instance de leur résidence, et avoir fait enregistrer leur commission et l'acte de prestation de leur serment au greffe des tribunaux dans le ressort desquels ils devront exercer leurs fonctions. « Dans le cas d'un changement de résidence qui les placerait dans un autre ressort en la même qualité, il n'y aura pas lieu à une autre prestation...
Page 624 - ... le tribunal n'a contrevenu à aucune des dispositions légales invoquées par le pourvoi ; Sur le deuxième moyen...
Page 300 - De faire, pendant le temps de neige, à défaut des détenteurs du droit de chasse, à ce dûment invités, détourner les loups et sangliers remis sur le territoire ; de requérir, à l'effet de les détruire, les habitants avec armes et chiens propres à la chasse de ces animaux ; De surveiller et d'assurer l'exécution des mesures ci-dessus et d'en dresser procès-verbal ; 10° Et, d'une manière générale, d'exécuter les décisions du conseil municipal.
Page 311 - D'où il suit qu'en statuant comme il l'a fait, l'arrêt attaqué a faussement appliqué et, par suite, violé l'article susvisé ; » Par ces motifs, et sans qu'il soit besoin de statuer sur le second moyen du pourvoi ; » Casse et renvoie devant la Cour d'Aix ». Cassation (Chambre Civile), — du 11 juillet 1905.
Page 168 - M. le président. L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1900.
Page 415 - Les versements sont faits à capital aliéné. L'âge normal d'entrée en jouissance de la pension est fixé à soixante ans. L'entrée en jouissance de la pension de la femme du préposé doit coïncider avec l'entrée en jouissance de la pension du mari, à moins qu'à cette époque la femme n'ait dépassé soixante-cinq ans, ou n'ait pas encore atteint cinquante ans. ART.