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TABLE

DES MATIERES

CONTENUES AUX ANNALES FORESTIÈRES.

AN NÉE 1808.

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А

un seul marteau,

dont sont mar-

qués les bois qui en sortent, ibid.
Aboutissans. (Voyež tenans et (Voyez marteau). - Ne peuvent
aboutissans ).

eplever aucun arbre qu'il n'ait

Acide pyroligneux l'un des été marqué à ses deux extrémi-

produits de la distillation du tés de l'empreinte du marteau

bois faite en grand, page 45. des gardes du triage , 245.

Son emploi , ibid. -

Son Administration des forêts. Les

travail, ibid. - Son application

circulaires et instructions de

présumée, ibid. - Réponses de cette administration forment la

l'Institut de France aux trois matière de la 3e. section de la

questions qui lui ont été adres partie réglementaire des Ana

sées par S. Ex. le Ministre de nales forestières, 6 et 32.(Voyez

l'Intérieur, relativement à l'a dispositions administratives ).

cide pyroligaeus, 19.

Brevet Appel (Voyez chasse ).

d'invention accordé au sieur Bor. Extrait du compte général de

dier, pour la carbonisation du l'Administration des finances

bois avec distillation d'acide py pendant l'année 1807, en ce

roligneux et de goudron , 97.

qui concerne l'Administration

Adjudicataires des coupes de bois, des forêts , 284.

Résultats

Frais auxquels ils sont assujétis , des travaux de cette Adminis

p. 27. ( Voyez frais ): Sont tration pendant cette même an-

terus d'avoir un facteur ou garde-

ibid.

Id. de ses pro-

vente, 29. (Voyez garde-vente). duits , 285. - Id. des amélio-

Les adjudicataires de futaie rations exécutées, 287.
tenus d'avoir, pour chaqne vente, Afiches du cahier des charges.

.

née,

(Voy. adjudicataires des coupes

de bois. Aye (Voyez futaies, taillis. ) Agens forestiers. Sont priés de

douner les notes et mémoires qu'ils jugeront de nature à trouver place dans les Annales fores. tières, page 10. (Voyez Annales forestières j. Le délai de la remise qui doit leur être faite par les contré-maîtres de la maripe de leurs procès – verhaux de martelage , lixé à un mois, 24. (Voyez bois communaux ). mai Appel.

Médaille , encouragemens. Débouches.Chasses. Délits de chasse. Ne peuveut être mis en jugement sans l'autorisation préalable de l'Administration fores

tière, 150. Aisne (département de l') (Voyez

routes. Albi. ( Voyez Martinet). Alençon. (Voyez routes). Alienations. (Voyez bois indivis ).

Mesures prescrites concernant les aliénations proposées de bois qui, par leur contenance ou leur situation , se trouvent ina

liénables, 24. Allemagne. Les historiens les plus

anciens s'accordent à dire qu'elle n'éloit, pour ainsi dire, couverte que de forêts et de plaines

déserles , 40. Allie. (Voyez garde-vente). Alliér. (département de l'). (Voy.

navigavion): Alpes. (département des ) (Voyez

canal de Brillanne ). Alquier, garde à cheval. (Voyez

medaille). Alsenz (Voyez mines de houille). Ameliorations.Formentla 2e, séc

tion de la partieécocomique des Annales forestières , p. 6, 39 **t 42. – Ce qu'elle comprend,

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ibid. Sa division , ibid.
(Voyez Annales forestière).-

Encouragemens. Procédés. Amendes. Instruction de M. le

Conseillsr d'Etat, directeur-genéral de l'administration de l'enregistrement et des domaines, sur les précautions à prendre avant d'exercer des poursuites pour le recouvrement des amendes et condamnations , pour dé. lits; et celui de frais de justice, 207. (Voyez délits de chasse,

bois de marine. ) Amérique septentrionale.:( Voyez

arbres. Angoulême. (Voyez poutre). Animaux nuisibles. ( Voyez per

mission de chasse , Louveteries,

buttues.) Annales des Arts et Manufactures. Consultées

pour

la rédaction des Annales forestières pour indiquer les procédés et les découvertes qui tiennent à la conservation des forêts et à

l'emploi de leurs produits ; 7. Annales forestières. Leur plan et

leur but d'utilité, · Objet de leur table, 4.

Comment les Annales forestières seront rédigées , 5. - Mode des livrai

ibid. Ordre des matiè

ibid. Leur division, p ibid.

Ce que comprend la partie réglementaire , 6. - Et objet de la partie économique 6 et 49. -Divisions de ces deux parties, 6 et 32. Ouvrages périodiques consultés pour la rédaction des Annales, 7. -Les ageus forestiers priés de donner. les notes et mémoires qu'ils jugeront de nature à trouver place dans les Annales , 10.

Comment et à qui doivent être adressées. ibid. --Ce qu'offre chaque

1.

sons ,

res

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12. W

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. La

Peines por

cahier des Annales, 10. Pris

Fournit six députés au de l'abonnement, ibid.

Corps-législatif, ibid. Como Appel. Les agens forestiers peu pris dans la 3e, série, 13.

vent-ils , sans l'autorisation de Arpentage parcellaires. (Voyez l’Administration générale des fo Manuel de l'Ingénieur du Carêts, interjeter appel des juge dastre). mens correctionnels rendus en Arrêts. Ceux de la Cour de Cas

matières forestières ? page 59. sation , en matière forestière , Appenins. (département des ). forment l'objet de la 2°. Sec

Réuniou à ce département des tion, dite de jurisprudence, des trois vicaireries , ci-devant Tos Annales forestières , 6. (Voyez cane , de Pontremoli , Bagro Annales forestières ). Arrêt né et Fivizzano, 14.

en matière de pâturage dans Arbres. Les arbres de futaie doi un bois particulier, 20. Cas

vent être compiés lors de l'es où deux arrêts peuvent dontimation , 35. - Comment doi ner lieu à l'interprétation de la vent être rangés , ibid.

loi, 50. (Voyez loi). Arrêts qui loi salique étabħt l'usage de fixent le point de jurisprudence marquer les arbres à abattre et

sur cette question : les agens défendit de les laisser plus d'un forestiers peuvent-ils, sans l'au. an sur pied, 42.

torisation de l'Administration intées par les lois dos Lombards, terjeter appel des jugemeos corcontre ceux qui brûlotont les rectionnels rendus en matières arbres qui ne leur appartepoicat forestières, 59. Arrêt qui fixe

Iden. pour les le point de jurisprudence , relaarbres de réserve , ibid. Ma tivement aux procès-verbaux de nière de déplanter , planter et récollement des coupes usagères soigner ceux qu'on plante à de et aux délits commis dans ces meure, ;6. Ceux propres à

coupes, 147 former des avenues perpétuelles. que les gardes et agens forestiers (Voyez avenues perpétuelles ). ne peuvent être mis en jugement

Naturalisation des arbres fo sans l'autorisation préalable de restiers de l'Amérique septen l'administration forestière, 130. triunale , 277.

Arrêt portant que usagers Arbres fruitiers. L'abattage en ne peuvent prendre du bois avant

étoit défendu, sous de grandes d'en avoir obtenu la délivrance

peines, par les lois saliques, 42. de l’Aministration , 153. - ArArdennes. (Voyez forêts. ). rêt qui fixe le point de jurispruArgent. (Nines d’). Décret im dence sur l'application des lois périal portant concession du

des 18 ventose et 29 germinal droit d'exploiter la mine d'ar

an XI, 197

Arrêt

portant gent des Chalances , 290.

que les communes ont pu, après Argoire.(Voy. Mines de houille). la publication de la loi du ro Arno. ( département de l'). Formé juin 1993, a exercer le rachat d'une partie des Etats de Tos

des biens communaux et patria cane, 12. - Epoque du com moniaux qu'elles avoient aliénés mencement du régime constitu; forcément et en temps de déudanel dans ce département, tresse, 200.

pas, ibid.

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Arrêt portant

les

Arrêt portant

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Arrêts portant

que tes adjudicataires ne peu témoignage est nécessaire , lors vent enlever aucnn arbre avant que la condamnation pour déqu'il soit marqué à ses deux ex lits forestiers surpasse 100 fr. trémités de l'empreinte du mar 343, 349. Arrêt porlant quc teau des gardes du triage, 245. foi est due au procès-verbal ,

Arrêt portant que la loi du constatant la reconnoissance des 19 pluviose an XIII, qui attri des délits , et la culpabilité du bue aux Cours de justice crimi prévenu , 353: — Arrêt portant uelle spéciale,

connoissapce que sur la dénonciation d'un pro. du crime de rébellion envers priétaire, l'Administration forestoute force armée., n'est point lière peut poursuivre les délits applicable aux gardes de bois commis dans son bois , 357. particuliers , 352. Arrêt por- Assignations. ( Voyez citations. ) tant que les délits de chasse Aube. (département de l'). (Voyez sont passibles d'une amende,

canaux. outre l'indemnité du proprié- Aubier. Moyen de lui faire contaire du terrain sur lequel on a tracter la dureté du vrai bois, chassé, 154.

375. que la restitution, égale à l'a- Avenues perpétuelles. Moyen do mende, doit avoir lieu en ma les créer , 268. Arbres qui y tière de délits de dépaissauce , sont propres , 365, 267, 273, 255 , 345. — Arrêt portant que 274, 275. la prescription établie en ma Avis du Conseil d'Etat. Forment tière de délits forestiers, ne s'é le g. III de la [ere, section de tend pas à l'obligation de re la partie règlementaire des Anplanter , imposée au proprié. nales forestières, p. 11.

-Contaire qui a indûment défriché cernant le mode de partage des son bois , 294. - Arrêt portaut

bois indiyis entre commupes , que les arbres marqués, dans une 17, 18. — Concernant le mode coupe pour le service de la ma de jouissance des biens commurine, ne peuvent être détournés naux, 17, 19.

Concernant de leur destination par l'adjudi la remise ou modération de Pa. cataire, sous prétexte que la ré mende prononcée pour contraserve n'a pas été faite lors de vention aux lois, concernant les l'adjudication , 296. Arrêts arbres destinés au service de la portant que l'enlèvement des

marine , 58. - De quel jour les feuilles mortes dans les forêts est avis du Conseil d'Etat sont exéprohibé, 301, 303, Arrêt

cutoires, 70.

Concernant portant que quand les domes

Papplication de la loi du 9 nitiques ou les subordonnés sont vose an XII, aux biens commu. en instance en police correc naus partagés ou occupés par tionnelle, conjointement avec des particuliers , et ceux nonleurs maîtres, comme civile partagés, 290.

Relatif à une ment responsables des délits de

transaction passée entre une leurs domestiques,

la

respon commune et un ci-devant seisabilité des maîtres est princi gneur, concernant des landes pale et non subsidiaire, 307.

et terrains vagues , 291.

Sur - Arrêts portant que le double l'application de la loi du 14 yeng

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tose an VII, aux droits doma- Bibliotheque physico-Economiviaux incorporels aliénés, 292. que. Consultée pour la rédaction

des Annales forestières, pour in.. B

diquer les procédés et les décou

vertes qui tiennent à la conserBaes et Bateaux de passage.

vation des forêts et à l'emploi Publication de la loi du 6 fri de leurs produits, 8. - Commaire an 7, ordonnée dans les ment la Bibliothèque-Physico

Etats de Parme et Plaisance,57. Economique est publiée , ibid. Bagnone. Sa réunion à l'Empire

Prix de la souscription,

ibid. françois. ( Voyez département Chez quel libraire on sousdes Appenins ).

crit, ibid. Bandouilières. Nécessité où sont Biches. Défendu de les prendre

les gardes d'en être revêtus dans ou de les tuer dans les forêts et l'exercice de leurs fonctions , bois impériaux , 105. 309. Le remplacement ou Biens communaux. ( Voyez bois renouvellement en est à leur indivis ). Le mode de jouissance charge , ibid. Comment les ne peut être échangé sans autodépenses doivent en être pré

risation , 17, 19.

Les comlevées.

munes ont pu , après la publiBar. (Voyez canaux).

cation de la loi du 10 juin 1793,

exercer le rachat des biens com. Bascour.( Voy. mines de houille). Bateaux. (Voyez baes).,

munaux et patrimoniaux qu'elles

avoient aliénés forcément et en Battues. (Voyez permission de

temps de détresse , 200. L'archasse. Par qui demandées ou

ticle de la loi du 9 ventose provoquées , 109. Par qui .or

an XII , qui prononce la resdonnées, commandées et diri titution des fruits, dans le cas de gées, ibid.

la réintégration d'un propriétaire Baudrillart. (M.). Premier com dans des biens communaux par

mis à l'Administration générale tagés ou occupés par des par. des forêts, traducteur du nou ticuliers, comme biens commuveau Manuel forestier de Burg naux , est également applicable, dorff, adapté à notre système lorsque les biens communs n'ont d'administration par ordre du pas été partagés, 290. Gouvernement , 146. Idem. de Binch. (Voyez routes.) l'instruction sur la culture du bois à l'usage des forestiers ,

Blanc (Le). (Voyez routes). de M. Hartig, 191.

Bleyerheide. (Voyez mines de Bellefontaine. ( Voyez usine). houille). Berain-sur-d'Heure. (St.). (Voy. Bois. ( Voyez plans , statistique , mines de houille).

renseignemens. Article extrait Bertrand (M. Arthus). Editeur du Dictionnaire d'Histoire natu

des Annales forestières, 4, 10. relle, traité par Ai. Dutour , Bétes à laine. (Voyez Bois de 320, 324, 362, 365. particuliers ).

Bois communaux. Les agens foBétes fauves. (Voyez gardes fo restiers doivent donner conrestiers.

noissance aux officiers du génie

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