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des chasses, est dans les attributions du Grand- Veneur, 105. Il donne ses ordres aux Conservateurs forestiers, pour tous les objets relatifs aux chasses, et en prévient l'Administration générale des forêts, ibid. Les agens et gardes forestiers spécialement chargés de la conservation des chasses, ibid. vent veiller à ce que les lois et les règlemens sur leur police soient ponctuellement exécutés, 106. Ce qu'on entend par chasse à tire et chasse à courre, 107.- Cette dernière permise deux fois par mois aux capitaines et lieutenans de louvete

Doi

rie, 110. Gibier qu'ils peuvent chasser, ibid. La chasse dans les forêts et bois du domaine impérial exceptée de ees dispositions, ibid. (Voyez battues, louveterie, loups, permissions de chasse, délits de chasse.)

Chasseneuil. (Voyez routes.) Chataignes. Mesures prescrites pour la récolte de celles que produisent les forêts impériales,

158.

Chateaubriant. (Voyez canaux ) Chaulin. (Voyez routes.) Chéne. Moyen de donner à sa tige et à ses branches la courbure des varangues, 377. Chenecey. (Voyez usines.) Cher (département du).-(Voyez routes, navigation.) Cher ( rivière du ). ( Voyez navigation.)

Cherbourg. (Voyez ports de mer.) Chiens. (Voyez permissions de chasse.)

Circulaires. Celles de l'Administration générale der forêts sont comprises dans la troisième section de la partie réglementaire

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Connoissance à donner aux officiers du Génie maritime des coupes extraordinaires, proposées dans les bois des communes, 25. NS. 374. Médaille décernée par la Société d'Agriculture du département de la Seine, et encouragemens donnés à des gardes forestiers pour des améliorations exécutées dans les forêts, 65. No. 375. Débouchés à ouvrir dans les forêts qui en sont susceptibles pour améliorer leurs produits, ibid. No. 376. Demande de l'état d'exécution du travail de la statistique des bois, 70. No. 377. Sur le résultat des ventes entraordinaires des bois communaux à transmettre dans le moindre délai, 112. - No. 378.. Accélération des ventes et mesures à prendre pour les faire le plus avantageusement, 113. No. 379. Sur les moyens à. ployer pour la récolte des graines forestieres, 157. — N°. 364. Invitation aux Conservateurs d'exciter le zèle des Gardes pour le repeuplement des vides de leurs triages, 160. No. 38o. Etat des gratifications à accorder aux Agens forestiers, pour l'exercice de 1807, 203.-No. 381. Envoi du décret dn 20 juillet 1808,

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Code de commerce. (Voyez situa

tion de l'Empire françois.) Code judiciaire. ( Voyez situation de l'Empire françois.) Code Napoléon. (Voyez situation de l'Empire françois. ) Colonies. (Voyez marine.) Combustibles (Voyez huile épaisse.) Nouvelle chaudière propre à économiser les combustibles, par M. le comte de Rumford, 233.

Commeren. plomb.) Communes. (Voyez bois indivis, bois communaux droits d'usage.) Compendium. Doute qu'on ait eu

Voyez mines de

l'idée en France de former un compendium historique des forêts, 39. Condamnés insolvables. (Voyez amendes.)

Configuration des bois. (Voyez plans.)

Conflans. (Voyez routes.)
Confolens. (Voyez routes.)
Conseil d'Etat. ( Voyez avis,
positions.)

im

Conseils de préfecture. ( Voyez impositions.) Conservateurs. (Voyez chasse, permissions de chasse.) Envoient aux préfets et aux commandans de la gendarmerie les noms des individus dont ils ont visé les permissions de chasse, 106. — ( Voyez louveterie, battues.)

Consobre. (Voyez forge.) Contestations. (Voyez impositions.)

Contrainte par corps. Doit avoir lieu pour le recouvrement des amendes envers les condamnés solvables, 213. (Voy, amendes.) Contre-maîtres de la marine. Fixation du délai dans lequel ils doivent remettre aux agens forestiers, leurs procès-verbaux de martelage, 24.

Corps legislatif. Pour le nombre des députés que fournissent les départemens de l'Arno, de la Méditérannée, de l'Ombrone et et du Taro. (Voyez ces déparmens.) Fixation du nombre total des membres de ce corps, 13. Nombre de députés fournir par le nouveau département de Tarn et Garonne, 146., Corrèze (département de la ). (Voyez routes.)

Corsaires. (Voyez marine.)Corse (ile de). Voyez quvrages nouveaux.)

Côte-d'or (département de la ). (Voyez canaux.)

Côtes du Nord (département des ). (Voyez canaux.)

Coupe des bow. Article extrait da

Dictionnaire d'Histoire natu365.

relle, Coupes extraordinaires. (Voyez bois communaux, ) Courcelles. houille.)

Voyez mines de

Cour de Cassation. ( Voyez arrèts,

jurisprudence, loi. ) Creuze département de la ) (Voyez routes.)

Crices. (Voyez adjudicataires des coupes de bois.)

Cubières (M. de), auteur du mémoire sur les micocouliers ou celtis de Linné, 238.

Culture du bois. Iustruction sur la culture du bois à l'usage des forestiers, 191.

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Damasan. Ce canton est distrait de l'arrondissement de Mirande, et réuni à celui de Nérac, 289. Débouches. Ceux à ouvrir dans les forêts qui en sont susceptibles pour améliorer leurs produits, 65. Fonds affectés à cet objet, 66. Leur emploi, ibid. Dispositions recommandées aux agens forestiers, ibid. - Doivent se concerter avec les ingénieurs des Pouts et Chaussées, ibid. Communication des circulaires adressées à cet égard aux préfets et aux ingénieurs, 67. Mesures prescrites pour atteindre le but d'amélioration des produits des forêts, 68.

Découvertes. Celles concernant l'augmentation de valeur du sol des forêts où l'accroissement de leurs produits forment le paragraphe 2. de la partie économique des Annales forestières, 6 et 42, 45, 79, 233. De rets impériaux. Forment le

paragraphe 2. de la première partie réglementaire des Annales forestières, 1I. — Leur classement, 13. Ceux concernant l'organisation du territoire, 14. Ceux concernant l'adminis tration des forêts, 15. Concernant la publication de la loi du 9 floréal an XI, dans les trois départemens du ci-devant état de Gènes, 57. - Idem. De la loi du 6 frimaire an 7 dans les états de Parme et de Plaisance, ibid. - Relatifs aux brevets d'invention concernant la carbonisation du bois et de la tourbe, 97.-Concernant l'établissement de nouvelles usines, 98 Portant concession du droit d'exploiter les mines de houille, 293. Concernant la navigation du Cher, 241. Portant concession du droit d'exploiter les mines de plomb, 289. Idem. Les mines d'argent, 290.

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Concernant la police générale de la rivière de Sèvre, 337. Delai. Fixation à un mois, de celui pour la remise aux agens forestier des procès-verbaux de martelage des bois de marine, 24. Delits de chasse. Ne concernent les officiers forestiers que lors◄ qu'ils ont lieu dans les forêts de l'état ou soumises à l'administration du gouvernement, III.

Ceux commis dans les bois des particuliers, dans un tems non prohibé, ne peuvent être poursuivis qu'à la requête des parties intéressées ; et lorsqu'elles n'agissent pas, soit à celle des adjoints du maire, soit des commisaires de police pour la vindicte publique, ibid. Mais les gardes forestiers, té. moins de ces délits, n'en doivent pas moins dresser procès-verbal,

sauf à le remettre au magistrat chargé de la poursuite, ibid. Quelles dispositions sont applicables aux faits de chasse et de braconnage dans les forêts impériales, ibid. Les délits de de chasse sont passibles d'une amende, outre l'indemnité du propriétaire du terrain sur le quel on a chassé, 254. Délits de dépaissance, donnent lieu à la restitution égale à l'amende, 255, 345. L'Administration forestière peut poursuivre les auteurs d'un délit commis dans un bois particulier, 357. Délivrance. Celle extraordinaire de bois nationaux, faite à un entrepreneur de la marine, opère le droit d'enregistrement, 102. (Voyez usage.)__:

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Densité du bois. Elle varie nonseulement dans les divers arbres, mais encore dans les mêmes espèces, 372. Dépaissance. (Voyez délits de dépaissance.) Dépérissement des forêts. (Voyez L'Observateur forestier.) Description topographique et statistique de la France. Consultée dans la rédaction des Annales forestières pour ce qui tient au matériel des forêts, c'est-àdire à leur étendue générale et à leur distribution sur le sol de chaque département, 8.- Com ment et par qui se publie la description topographique et statistique de la France, ibid. Ouvrage le plus propre à donner une idée générale des forêts de chaque département, 72. Plan et division de l'ouvrage, ibi. Conditions auxquelles on se

le procure, 75.

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Distillation. Produits de la distillation du bois faite en grand, 45. Leur emploi, ibid. (Voyez Acide pyroligneux, charbon, huile épaisse.)

Dordogne (département de la ). (Voyez routes, navigation, ponts.)

Dordogne (rivière de la). (Voyez navigation.) Douette-Richardot. (Voyez exploitation des bois) Doussard. (Voyez Martinet.) Droits domaniaux. ( Voyez avis du Conseil d'Etat.)

Dufour (M.), auteur du code criminel, avec instructions et formules, 384.

Durand (M.), auteur du Mémoire sur l'amélioration de la Corse, etc. (Voyez ouvrages nouveaux.) Dureté des bois. Elle varie non

seulement dans les divers arbres, mais encore dans les mêmes espèces, 372. Dutour (M.), auteur de l'article bois du Dictionnaire d'histoire naturelle, 320.

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Desséchement. (Voyez marais.) Echange. (Voyez bois indivis.)

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Ecluse (Canal de Bruges à l'). (Voyez canaux.) Ecoles forestières. Observations sur la nécessité d'en établir en en France, 179. Plan des cours d'études, 183. Economie forestière Forme la seconde partie des Annales forestières, 6 et 59. De quoi elle se compose, ibid. Sa division, ibid. Ecorce (vieille). Doit être distinguée d'avec les taillis dans l'évaluation de la superficie des bois, 16. (Voyez bois inulivis. ) Ecorcement des arbres, défendu sous de grandes peines, par les lois saliques, 42. Idem. par les lois des Lombards, ibid. Encouragemens. Mention honorable faite par la société d'Agriculture du département de la Seine, pour les améliorations exécutées dans les forêts, de trois gardes particuliers, 65. Enregistrement. Le droit d'enregistrement pour les procès-verbaux de délivrances extraordinaires de bois nationaux faites à un entrepreneur, est exigible, 102.

Essence. (Voyez futaie, taillis, renseignemens, statistique. ) Etablissemens publics. ( Voyez bois des.)

Etendue. Colle des bois à estimer

doit être donnée en mestres On peut rap

nouvelles, 32..

peler les mesures anciennes, 33. Observations à cet égard, ibid. (Voyez plans.) Evaluation. (Voyez bois indivis.) Expertise. (Voyez bois indivis.) Le matériel et la valeur des bois doivent principalement fixer, quand il s'agit de procéder à leur expertise, 30.) Voyez matériel et valeur des bois.) Explications. Forment la 4o. section de partie réglementaire des Annales forestières, 6 ct II. — Elles offrent les développemens jugés utiles au bien du service, et de nature à faciliter la bonne exécution des lois et règlemens, 6, 26.

Exploitation des bois. Nouvelle méthode d'exploiter les boìs, qui consiste à les couper entre deux terres, pratiquée par M. DoueteRichardot, 121. Extrait du rapport qu'a fait à ce sujet une commission nommée par la société d'Agriculture du départetement de la Haute-Marne, 122.

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Extrait du rapport fait par une commission qu'a nommée l'Athénée des Arts de Paris, sur les travaux exécutés par M. Douette Richardot, 228. Connoissances nécessaires pour l'exploitation des bois, 369. Exportation. Celle du bois de chauffage des Etats de Parme et de Plaisance, pour le royaume d'Italie, permise, 17. Droit à acquitter, ibid. - Comment l'exportation doit s'effectuer ibid, Mesures prescrites à cet égard, ibid - Peines contre les contrevenans, ibid. Sont soumis à l'exercice des prépe sés des douanes, ibid.

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