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Facteur. (Voyez garde-vente.) Famille (chefs de). (bois indivis.)

Fanon. (Voyez l'Observateur forestier,)

Fabus. (Voyez gardes forestiers.) Feldkoul. (Voyez mines de houille.)

Fère (la ). (Voyez routes.) Feuilles mortes. Leur enlèvement prohibé dans les forêts, 301, 303, 305.

Feurs. (Voyez routes.)
Feux. (Voyez bois indivis.)
Finances. (Comptes de l'Admi-

nistration des) par extrait en ce qui concerne l'Administration des Eaux et Forèts, 283. Fivizzano. Sa réunion à l'Empire françois. Voyez département des Appenins.) Flaches (les grandes ). (Voyez mines de houille.) Flessingue. Sa 1éunion au territoire de l'Empire français, 11.

Fait partie du département de l'Escaut, 22. Fleuves. (Voyez navigation.) Florence. Est comprise parmi les principales villes dont les maires sont présens au serment de l'Empereur à son avèņement, 13. Flotille. (Voyez marine. ) Foi. Est due au procès-verbal, constatant la reconnoissance des délits et la culpabilité des prévenus, 353. Doit-elle être accordée aux procès-verbaux de perquisition domiciliaire ou bien, ce genre de procès-ver bal peut-il être attaqué par toute espèce de témoignage, du moins par l'assouchement et le transport des bois, 355. Fonderie. La construction d'une

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Forêts. Elles furent longtemps une propriété commune, ou chacun pouvoit abattre et enlever le bois dont il avoit besoin, 41.Les lois saliques déterminèrent les peines à infliger à ceux qui y causeroient quelques dommages, 43. Les forêts de la Corse offrent d'immenses ressources, 134. Notions sur la forêt d'Hercynie, 215.-Idem. des Ardennes, 217. Etablissement des officiers chargés de de la surveillance particulière des forêts, 259.

Forge.

La construction d'une grosse forge autorisée dans la commune de Consobre, 98.

Idem. d'une forge à traiter le fer sur la rivière de Veuvre, 100. Fours à reverbère. La construction de deux fours à reverbere autorisée dans le haut fourneau de Vannes, 99.

Fours de verrerie. La construc

tion de deux fours de verrerie autorisée à Qochebelle, 99. Frais. Ceux auxquels les adjudicataires des coupes de bois sont assujétis, 27. Etat général

qui doit en être dressé, 28.
Sa forme, ibid. - Extraits à
en fournir aux adjudicataires,
ibid.

Frais de justice. (Voyez amendes.)

Fregates. (Voyez marine. ) Furets. Voyez permission de chasse.)

(

Futaie. (adjudication des coupes

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Gard. (département du) (Voyez routes.) Gardes de bois particuliers. La loi du 19 pluviose an 13, qui attribue, aux cours de justice criminelle spéciale, la reconnoissance du crime de rébellion envers toute force armée, ne leur est point applicable, 252. Gardes forestiers. (Voyez citations, Bois des particuliers, chasse), doivent redoubler de soins et de vigilance dans le temps des pontes, et dans celui où les bêtes fauves mettent bas leurs faons, 107. (Voyez délits de chasse.) Ne peuvent être mis en jugement sans l'autorisation préalable de l'Administration forestière, 150. — (Voyez Bandouilières.) Garde-vente. Doit être agréé par l'inspecteur ou le sous- inspecteur local, pag. 29. En cas de contestation, doit en être réferré à l'agent forestier supérieur, ibid.-Ce garde est reçu par le juge de paix, ibid. Ne peut être pareut on allié de l'agent forestier local, ou des gar des du triage, ibid. Ne peut s'absenter de la vente, ibid. · Autorisé à faire des rapports, tant de la vente qu'à l'ouïe de la coignée, ibid. Registre qu'il tient, ibid.

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Gatuzières. (Voyez mines de plomb.)

Genes. (département du ci-devant Etat de Publication de la loi du 9 floréal an 11, ordonnée, pag. 57. Gibier. Voyez permission de chasse, chasse.)

Gironde. (département de la ) (Voyez routes.).

Golo. (departement du) (Voyez ouvrages nouveaux. Goudron. (Voyez huile épaisse.) (Brevet d'invention. ) La fabrication du goudron en Corse doit faire partie de l'exploitation des forêts, 138.

Goujon (de la Somme.) Auteur du Manuel à l'usage des agens forestiers et maritimes, etc. Voyez Manuel.) Gourde-marin. (Voyez mines de houille.)

Graines forestières. Mesures prescrites relativement à leur ré

colte, pag. 157. Au repeuplement des vides des triages 160. Gratifications. Mesures prescrites pour la formation de l'état des gratifications à distribuer aux agens forestiers, pour l'exercice 1807, 203.

H

Havre. (Voyez Sauvetage.) Hayange. (Voyez platinerie.) Hercynie. (Voyez forêts.) Histoire politique des forêts par M. Trunck, grand maître des forêts, et professeur de la science forestière à Fribourg en Bris gau, pag. 40, 215, 259. Honfleur. (Voyez rentes.) Houilles. (mines de) Décrets impériaux portant concession de la faculté d'exploiter des mi

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-

nes de houille, 195. - Fixation des limites de celle de Montre · lais, 194. Approbation de la cession de celles d'Oupeyre et de Vineguis, ibid. Concession de celles de Liège, Tilleur et St. Nicolas, ibid. Nicolas, ibid. Idem. de celles de Courcelles, ibid. Idem. de celle de St. Berain sur d'Heune, ibid. Idem. de Bleyerheide, 195. Idem de celle de Bostrop et de Pech, ibid. - Idem. celles de Prickoul, St. Nicolas et Feldkoul, ibid. Idem. de celles de Bascour, ibid.-Idem. de celles d'Asseuz, 196. Idem. de celle de Montigny-le-Tilleul, ibid. - Idem. de celles de Tartaras et d'Argoire, ibid.-Idem. de celles de Sardon, de grandes Flages et de Martouray, ibid.Idem. de celles de Gourde-ma rin, idem.. · Concernant la société de celles de Métanis, 197. Concession de celles de Schiersfild et Unkinbach, ibid. Huile épaisse. L'un des produits de la distillation du bois faite

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en grand, 45. Son emploi comme combustible, ibid. Comme goudron, ibid.

I

Ille et Villaine. (département d') (Voyez canaux.) Impositions extraòrdinaires. {V. routes, canaux, navigation.) Ponts-digues.-Sauvetage. Les fonds en provenant versés à la caisse d'amortissement, 56. Sont à la disposition du ministre de l'intérieur, ibid.

Les contestations y relatives, ou aux travaux pour lesquels ces impositions sont affectées, jugées par les conseils de préfecture,

sauf le pourvoi au Conseil d'état, ibid. Impression. (frais d') (Voyez adjudicataires des coupes de bois.) Indigence. (certificat d') Substitué aux procès-verbaux de Carence. (Voyez amendes. ) Indre, (département de l') (Voysz routes.)

Indre et Loire. (département d' ) (Voyez navigation.) Ingenieur du Cadastre. (Voyez Manuel de l'). Interprétation. (Voyez loi.) Italie. (royaume d') (Voyez Exportation:)

J

Jean-de-Losne. (Saint) (Voyez canaux.)

Jemmapes. (département de ) (Voyez routes.)

Jouissance (mode de). (Voyez biens communaux.)

Journal des Mines. Consulté pour la rédaction des annales forestières, en ce qui est relatif à la législation et à la police des extractions; aux concessions de la faculté d'exploiter des mines ou carrières; à l'établissssement des usines ou manufactures con개 sommant en grand des combustibles, pag. 7 Jurisprudence. Forme la seconde section de la partie réglementaire des annales forestières pag. 6 et 11.— Offre le recueil des arrêts rendus par la cour de Cassation en matière forestière, tant pour admettre les pourvois que pour les rejeter, 6. Jury. Son institution et son amélioration, 114.

K

Kehl. Sa réunion au territoire de l'Empire françois, pag. 1.Fait partie du département du Bas-Rhin, 12.

L

Laon. (Voyez routes.) Législation. Forme la première section de la partie reglementaire des annales forestières, pag. 6 et 11. — Elle se subdivise eu trois paragraphes, 11. Levriers. (Voyez permissions de chasse.)

Liamone. (département du) (Voy.

ouvrages nouveaux.) Liège. (Voyez mines de houille.). Lieutenans de louveterie (Voyez louveterie, chasse, battues, loups.)

Livourne. Est comprise parmi les principales villes, dont les maires sont présens au serment de l'Empereur à son avènement, p. 13. Lizieux. (Voyez routes.) Loir et Cher (département de) (Voyez navigation.) Loire. (départ. de la) (Voyez routes.)

Loire. (rivière de la) (Voyez navigation.)

--

Loire Iuférieure ( département de la) (Voyez canaux.) Loi. (interprétation de la) Cas où deux arrêts de la cour de cassation donnent lieu à l'interprétation de la loi, pag. 5o. Forme dans laquelle elle est donnée, ibid. Quand peut être demandée par la cour de cassation, ibid. Formal:tés prescrites si elle n'est pas demandée, ibid. Cas où l'interprétation est de droit, ibid.

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Lois. Forment avec les SénatusConsultes, le paragraphe premier de la première section de la partie réglementaire des annales, forestières, pag. 11: Lois. Quelles sont les premières rendues sur les forêts, 42. Loi qui détermine le cas où deux arrêts de la cour de cassation donne lieu à interprétation, 50.

Loi relative à des impositions pour confection de routes et canaux, 50. - Loi qui réunit les cantons de justice de paix de Casteljaloux et Damasan, à l'arrondissement de Nérac, 289. Lois criminelles. Les besoins de la société invoquent des lois criminelles, 114.

Lombards. (lois des ) Peines qu'elles prononçoient contre ceux qui brûloient des arbres qui ne leur appartenoient pas ; qui abattoient ceux de réserve, ou en enlevoient l'écorce, 42.

Lot et Garonne. (département de) (Voyez Casteljaloux et Damasan.)

Loudéac. (Voyez canaux.) Loups. (Voyez permissions de chasse, louveterie, battues.) Tous les habitans invités à tuer les loups sur leurs propriétés, 109. A qui les certificats doivent en être adressés, 110. — Etats que doivent fournir les. capitaines et lieutenans de louveterie, ainsi que les préfets, ibid. Les commissions des capitaines et de lieutenans de louveterie retirées à ceux qui ne justifient de la destruction des pas

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loups, ibid. Tous les ans il est fait sur ce nombre des loups tués, un rapport général à l'Empereur, 11. Louveterie.

Son organisation,

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taines et lieutenans de louveterie reçoivent les ordres et instructions du grand-veneur pour

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chasse des loups, ibid. -Entretien et comptabilité des équipages de chasse à leurs frais, ibid.-Travail principal de ces équipages, 109.- Doivent faire connoître ceux qui ont découvert des parties de louveteaux, ibid. Gratification accordée, ibid. Quand les capitaines, les lieutenans de louveterie, ou les conservateurs des forêts jugent qu'il est nécessaire de faire des battues, ils en font la demande aux préfets, qui peuvent eux-mêmes provoquer cette mesure, ibid. (Voyez loups,

Chasse, battues. Délits de chasse.) Lyon. (Voyez routes, ponts.) Lys. (département de la) (Voyez

canaux.

M

Madragues. (Voyez péche.)

restiers et maritimes, contenant les lois, règlemens et instructions relatifs à la disposition et à l'usage des bois de marine, par Goujon (de la Somme), ancien jurisconsulte, éditeur du mémorial forestier, 128. Manuel de l'Ingénieur du Cadastre, par M. Pommiés, professeur au Lycée Napoléon, examinateur des ingénieurs du cadastre, etc., 143, 186, 335. Marais (desséchement des). Loi du 16 septembre 1807, relative au desséchement des marais, 49. Exposé des travaux de ce genre exécutés en 1807 et 1808. 117. Marchais, secrétaire perpétuel de la société des inventions et découvertes de Paris, anteur du mémoire qui a remporté le prix proposé par la société d'Agriculture du département de la Marne, sur cette question : Quelles sont les plantes utiles de toute nature qui peuvent croître sur les sols les plus stériles? etc., 43. Marchand de bois. Connoissances qu'il doit avoir, 369.) Marine. Exposé des opérations

maritimes en 1807 et 1808, 120. (Voyez bois de marine.) Marne (département de la). Plantes, arbres et arbustes qui réussissent sur le sol ingrat de ce département, 43.

Manche (département de la ). Murne (Département de la Haute).

(Voyez routes.}

Mans. (Voyez ponts.)

Manuel forestier. (nonveau), traduit de l'allemrnd de M. Burgsdorff, et adapté à notre système d'administration par ordre du Gouvernement, par J. J. Baubrillart, 86, 82.

Manuel à l'usage des Agens fo

(Voyez exploitation des bois). Marteau. Forme de celui des adjudicataires des coupes de bois 30. Il ne peut y avoir deux empreintes semblables dans la même forêt, ibid. L'empreinte en est déposée chez le sous-iuspecteur et au greffe du tribunal de l'arrondissement, ibid. Où doit être rapporté et brisé

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