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Lois. Forment avec les SénatusK

Consultes, le paragraphe pre

mier de la première section de Kehl. Sa réunion au territoire de la partie réglementaire des an

l'Empire françois , pag. 19. nales , forestières; pag. 11: Fait partie du département du Lois. Quelles sont les premières Bas-Ribin, 12.

rendues sur les forêts, 42.

Loi qui détermine le cas où deux L

arrêts de la cour de cassation

donne lieu à interprétation, 50. Laon. (Voyez routes.)

-Loi relative à des impositions Législation. Forme la première pour consection de routes et casection de la partie reglemen

naux,

50. — Loi qui réunit les taire des annales forestières, cantons de justice de paix die pag. 6 et 11. Elle se subdi

Casteljaloux et Damasan , à l'arvise eu trois paragraphes, 11. rondissement de Nérac, 239. Levriers. (Voyez permissions de Lois criminelles. Les besoins de la chasse. )

société invoquent des lois criLiamone. ( département du) (Voy. minelles, 114. ouvrages nouveaux. )

Lombards. (lois des ) Peines qu'elLiège. ( Voyez mines de houille.) Lieutenans de louveterie (Voyez

les prononçoient contre ceux qui

brûloient des arbres qui ne leur louveterie, chasse , battues loups.)

appartenoient pas ; qui abat

toient ceux de réserve, ou en Livourne. Est comprise parmi les enlevoient l'écorce, 42.

principales villes, dont les maires sont présens au serment de l'Em- Lot et Garonne. ( département de) pereur à son avènement, 13.

p.

(Voyez Casteljaloux et DamaLizieux. (Voyez routes.)

san.) Loir et Cher. (département de) Loudéac. ( Voyez canaux.) ( Voyez navigation. )

Loups. (Voyez permissions de Loire. ( départ. de la) (Voyez chasse , louveterie , battues.) routes.)

Tous les habitans invités à tuer Loire. (rivière de la) ( Voyez na les loups sur leurs propriétés , vigation. )

109. A qui les certificats doiLoire luférieure ( département de vent en être adressés, 110.la ) (Voyez canaux.).

Etats que doivent fournir les. Loi. (interprétation de la) Cas où capitaines et lieutenans de louve

deux arrêts de la cour de cas terie, ainsi que les préfels, ibid. sation donnent lieu à l'interpré -- Les commissions des capi. tation de la loi, pag. 5o. taines et de lieutenans de louveForme dans laquelle elle est terie retirées à ceux qui ne jusdonnée, ibid. Quand peut

tifient pas de la destruction des être demandée par la cour de lonps, ibid. - Tous les ans il cassation,

ibid. Formalités est fait sur ce nombre des loups prescrites si elle n'est pas deman

tués, un rapport général à l'Em. lée, ibid. Cas où l'interpré

pereur, 111. lation est de droit, ibid.

Louveterie. Son organisation ,

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pag. 108. - Elle est dans les

restiers et maritimes, contenant attributions du grand-veneur , les lois , règlemens et instrucibid. - Il donne des commis tions relatifs à la disposition et sions de capitaine - général , à l'usage des bois de marine, de capitaine et de lieutenant, par Goujon ( de la Somme), ibid. I détermine leurs fonctions ancien jurisconsulte, éditeur et leur nombre, ibid. Ces du mémorial forestier, 128. commissions sont renouvelés Manuel de l'Ingénieur du Cadas. tous les ans , ibid.

Les capi

tre, par M. Pommiés, profestuines et lieutenans de louvete seur au Lycée Napoléon, exarie reçoivent les ordres et ins minateur des ingénieurs du cati uctions du grand-veneur pour dastre , etc., 143, 186, 335. ki chasse des loups , ibid. - En Marais (desséchement des). Loi tretien et comptabilité des du 16 septembre 1807, relative équipages de chasse à leurs frais, au desséchement des marais, 49. ibid. --- Travail principal de ces Exposé des travaux de ce genre équipages, 109. - Doivent faire exécutés en 1807 et 1808. 117. connoître ceux qui ont décou Marchais , secrétaire perpétuel de vert des parties de louveteaux , la société des inventions et déibid. . Gratification accordée , couvertes de Paris , anteur du ibid. Quand les capitaines mémoire qui a remporté le prix les lieutenans de Jouveterie, ou proposé par la société d'Agriculles conservateurs des forêts ju ture du département de la Margent qu'il est nécessaire de faire ne, sur cette question : Quelles des battues, ils en font la dea sont les plantes utiles de toute mande aux préfets , qui peu nature qui peuvent croître sur vent eux-mêmes provoquer cette

les sols les plus stériles ? etc., ( Voyez loups, 43. Chasse, battues. Délits Marchand de bois. Connoissances de chasse.)

qu'il doit avoirl, 369.) Lyon. (Voyez routes , ponts.) Marine. Exposé des opérations Lys. ( département de la) (Voyez maritimes en 1807 et 1808,

120. (Voyez bois de marine.)

Marne (département de la). PlanM

les, arbres et arbustes qui réus

sissent sur le sol ingrat de ce déMadragues. ( Voyez pêche.)

partement , 43. Manche (département de la ).

Murne (Département de la Haute ). ( Voyez routes.)

( Voyez exploitation des bois ). Mans. ( Voyez ponts. )

Marteau. Forme de celui des ad.

judicataires des coupes de bois , Manuel forestier. (nonveau), tra 30. Il ne peut y avoir deux emduit de l'allemrnd de M. Burgs

preintes semblables dans la mêdorff, et adapté à notre système

me forêt, ibid.

L'empreinle d'administration par ordre du en est déposée chez le sous-iusGouvernement, par J. J. Bau

pecteur et au greffe du tribunal brillart , 86, 82.

de l'arrondissement , ibid. Manuel à l'usage des Agens fo Où doit être rapporté et brisé

mesure, ibid.

сапах,

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nues

sard ,

après l'exploitation fiuie, ibid. agens , depuis son origine jus. Martelage. ! Voye contre-maitre, ques et y compris le 28 février bois communaux),

1808, ibid.

Table analytique Martinet. L'établissement d'un et raisonnée des matières contemartinet autorisé dans la sorge

au Mémorial, ibid. de Thonance-lès-Moulins , 98. Quelles sont les circulaires qui

Idem. d'un martinel à cuivre ý ont été comprises , 24. dans la commune d'Albi, 99. - Mesures. ( Voyez étendue.) Idem. pour réduire la gueuse en Metanis. (Voyez Mines de houille.) fer , dans la commune de Dous Michaux (F. A.), Auteur du méibid.

moire sur la naturalisation des Martouray. ( Voyez Mines de arbres forestiers de l'Amérique houille.)

septentrionale , 277. Masrueis. ( Voyez mines dc Micocouliers. Ménioire sur les plomb)

micocouliers ou celtis de Linné, Matériel des bois. Ce qu'on entend 258

par matériel des bois. ( Voyez Mirande. (Vayez Casteljaloux et situation, tenans et aboutissans, Damuzan.)

eiendue, sol , taillis , fuiiie.) Moissac ( arrondissement de). Sa Méduille décernée par la société formation, 146.

d'Agriculture du département de Mollerat. ( Voyez distillation. ) la Seine au sieur Alquier, garde 45. à cheval dans le département du Montauban ( ville de), chef lies Tarn , pour améliorations exé du département de Tarn et Ga. cutées dans les forêls de son ar ronne, 146. Composition de rondissement, 65.

son arrondissement, ibid. Méditerranée (département de la), Celte ville est mise au nombre

formé d'une partie de la Tos de celles dont les maires assiscane, 12. Epoque du com tent au couronnement de l'Emmencement du régime constitu pereur.i bid. tionnel dans ce département, Mont-Luçon. (Voyez navigation.) ibid. - Fournit trois députés au Montigny-le-Tilleul. (Voyez micorps législatif, 13.

Est coni

nes de houille.) pris dans la 4e. série, ibid, Mont-Tonnerre (département du). 1/ émorial forestier Quandet com ( Voyez Digues. )

ment a commencé à paroître, 1. Montrelais. ( Voyez mines de Ses tables partielles, 2. - Quand houille.) il a fini, ibid. - Tables géné- Morand (Pont-). (Voyez poutre.) rales des cinq volumes , ibid.- Morbihan. (Voyez canaux.) Leur division, 3. _Tablechio- Mornay. ( Voyez routes ) nologique des lois, décrets , ar Moulins. ( Voyez routes.) rêtés, jugemens, décisions, circulaires et instructions officielles

N contenues au Mémorial, ibid. ibid. - Table analytique, rai- Napoleon. (Voyez ponts. ) sonvée et méthodique des 3o Navigation Impositions extraorcirculaires de l'Administraiton dinaires pour celles de fleuves générale des Eaux et Forêts à ses ou rivières, 53.

Sur, les de

marine ,

partenens du Cher , de l'Allier, Oupeyre. (Voy. mines de houillc.) de Loir et Cher, et d'Indre et Ouvrages forestiers étrangers , Loire

pour la navigation du consultés pour la rédaction des Cher depuis MontiLuçon jus Annales forestières, pour indiqu'à l'embouchure de cette ri quer les découvertes et les provière dans la Loire, 55.- Idem.' cédés qui tiennent à la consersur le département de la Dor vation des forêts et à l'emploi de dogne et de la Lozére, ibid. leurs produits ;-8. Esposé des travaux exécutés Ouvrages nouveaut. L'annonce pour l'amélioration de la navi * et l'analyse de ceux qui consation , en 1807 en 1808,18. cernent langmenlation de va

Décret impérial concernant leur du sol des forêts , ou l'acla navigation du Cher , 241. croissement de leurs produits , Navires. Voyez cabotage:) forment le paragraphe 3 de la Nérac. ( Voyez Castel-Jaloux et partie économique des Annales Damasan.)

forestières, 6 et 42, --- Nouveau Nicolas-( St. ), (Voyez rı'ines de Manuel forestier, traduit de houille.)

l'allemand de M. Burgsdorff , Notifications. (Voyez citations.) adapté à notre système d'admiNoury (Raphael), agent de la nistration , d'après l'ordre du auteur des tarifs

pour Gouvernement, par J. J. Paule cuhage des bois carrés elronds

drillart, 46, 82. Tables dui d'après le nouveau système des Mémorial forestier, 2; 46. mesures,

approuvés par les Tarifs du cubage des bois carrés ministres de l'intérieur et de la et ronds d'après le nouveau sysmarine, 47.

tême des mesures, approuvés Noyon ( Voyez routes.)

par les Ministres de l'intérieur

et de la marine', par Raphael 0

Noury, agent de la marine, 47. Observateur forestier (l'), ou

L'Observateur forestier, ou Observations sur l'ordonnance Observations sur l'ordonnance de 1669 , comme cause princi de 1669, comme cause principale pale du département des Fo du dépérissement des forêts rêts , par M. Fanon , 87.

par M. Fanon, 87. Manuel Ofieiers. Institution de ceux char à l'usage des agens forestiers et

gés de la surveillance particu“ maritimes , contenant les lois , lière des forêts, 260. Leurs règlemens et instructions relaanciennes dénominations, 261. tifs à la disposition et à l'usage Idem. Nouvelles, 263.

des bois de marine , par Goujon Officiers du Genie maritime. (de la Somme), aucien juriscon(Voyez bois communaux.)

sulte, éditeur du Mémorial foOmbrone (département de l'), restier ; 128. Mémoire sur les Formé d'une partie des états de

améliorations des départemens Toscane, 12.

Epoque du com du Golo el du Liamone (ile de mencement du régime constitu Corse), par M. Durand (d’Agde, tionnel dans ce département, département de l'Hérault), 131. ibid. --Fournit trois députés au

Observations sur un ouvrage corps législatif , 13. --Est com intitulé : Restauration et aménaprisdans la cinquième série, ibid. gement des forêts et des bois des

.

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or

etc.

1

particuliers, par E. Chevalier , Exportation, publication de 138, 167. Manuel de l'Ingé la loi du 6 frimaire an 7, nieur du Cadastre, par M. Pom: donnée, 57. miés, professeur au Lycée Na Parme ( ville de ), comprise parmi poléon , examinateur des ingé les principales villes dont les nieurs du cadastre, etc., précé maires sont présens au serment dé, 19. d'un Traité de Trigono de l'Empereur à son avénement, métrie rectiligne , par M. Rey 13. - | Voyez département du baud, répétiteur d’Analyse de Taro ). La Cour de justice cril'Ecole Polytechnique, proses

minelle de cette ville a pour resseur des élèves du cadastre ; sort toute l'étendue du départeao des Instructions publiées ment du Taro, 14. pour les arpentages parceHaires, Paris. (Voyez routes. ) approuvées par le Ministre des Partage. (Voyez bois indivis.) finances; 143, 186, 335. Particuliers. (V. droits d'usage.) Observations sur la nécessité Partie réglementaire. Forme la d'établir en France des Ecoles première partie des Annales soforestières, par A. Van Recum , restières, 6 et u.

De

uoi membre du Corps législatif, de elle se compose , ibid. Sa diplusieurs Sociétés savantes , vision , ibid. ( Voyez Annales 179.

Instruction sur la cul forestières.) ture du bois, à l'usage des fo- Pdturage. Prohibé dans les bois l'estiers, ouvrage traduit de l'al. des particuliers , 20. (Voyez bois lemand de M. Hartig , par M. de particuliers.) Baudrillart, seconde édition, Pech. ( Voyez Mines de houille.) 191. - Mémoire sur les mico- Pêche.(Voyez rivici es). La pêcbe couliers ou celtis de Linné, par une source de richesse pour la M. de Cubières l'aîné, 238. Corse , 133. Mémoire sur les moyens de créer Permissions de chasse. Por qui des avenues perpétuelles, par M. accordées ; 105. - Par qui vi. Rast-Maupas , directeur des pé sées , 106. - Comment demanpinières du département du RIIộ.

ibid. Quand renouve263. Mémoire sur la na lées , ibid. Il y en a de' deux turalisation des arbres fruitiers

espèces , ibid.

Les individus de l'Amérique septentrionale, qui en ont obtenu doivent se li. par F. A. Michaux , ,377;

vrer à la destruccion des aniNouveau Dictionnaire d'Histnire maux nuisibles, et faire connaturelle , 319.

Code crimi naitre aux Conservateurs le nel, avec instruction et formu nombre de ces animaux qu'ils les , par M. Dufour, 384. auront détruits, en lui envoyapt Panneaux. (Voyez permissions de la pate droite , ibid.

Quand chasse.)

commencent et se serment les Parcellaire ( arpentage ). ( Voyez permissions de chasse à tir, 107.

Manuel de l'ingénieur du ca A quel gibier elles s'étendent, dastre.)

ibid. — De quels chiens et de Parent. (Voyez garde-vente. ) quelles armes on doit se servir, Parme (Duché de ). Sa réunion à ibid. Défenses d'employer

l'Empire François, 12. - Voyez toute espèce de pièges, ibid. (département du Taro.) A quels individus seront don

dées,

ne ,

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