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72,73. —Remboursementàsa caisse d'agriculture, p. 75. V. Pays-Bas. Hollœnder, possession prussienne, p. .06.

Holstein ( Duché de ), p. 137.

HOLSTEIN. Rang et voix dans la Confédération germanique, p. 1 36 et suiv.

Holstein-oldenbourg (Le duc de) prend ie titre de Grand-Duc d'Oldenbourg, p. 1 2^. — Rang et voix dans la Confédération germanique , p. 136 et suiv.

HOLZKIRCHEN (Domaine de), p. 129.

HoMBOURG (La seigneurie de), p. 1 30.

HONGRIE. Le Littoral hongrois restitué à l'Autriche, p. 15y.

Honoraires pour estimation d'objets pour lesquels ou réclame des indemnités, p. 66.

HÔPITAL ( Canton de 1' ), p. 1 o.

HÔPITAUX militaires des corps d'armées alliées restant en France, p. 61, 65, 66.

HoRHAUSEN (Paroisse de), p. 119.

HOSPICES civils (Admission des alliés malades dans les ), p. 66.

HOSTILITÉS (Suspension des), p. 2.

Houille fournie aux allies restant en France, p. 60.

COUVRE, frontière de France, p. 37.

HuiSSEN , cédé au Roi des Pays-Bas,

p. 12 1, 1)2.

HlJMbOLDT ( Le baron de) , ministre plénipotentiaire de Prusse pour fa conclusion des traités de Paris, et au congrès de Vienne , p. 22 , 4y , 9Î et 104.

HuNINGUE. Démolition des fortifications , p. 39.

HYPOTHEQUES de creances réclamees par les étrangers, p. 71, 87.

Ile De France ( Colonie de P), p. n.

Iles du Rhin, p. 38.

Iles vénitiennes. V. Venise.

IMMEUBLES aliénés (Dettes hypothéquées sur des ), p. 71 et 72.

IMPOSITIONS ( Administration des ) dans les pays occupés par les troupes alliées, p. jy.

Indemnité de sept cents millions à fournir par la France, p. 4°- — Forme et époques du paiement, p. 47 et suiv.

INDEMNITÉS réclamées par les étrangers, p. 6j , 66 , 67.

INDES (Continent des), p. 13.

Inscriptions au grand-livre de la dette publique de France. V. Grand-livre. Inscriptions avec jouissance du 22 mars 18 16 , p. 78 , 82 , 84 , 85 , 87 et 88. .

INSTRUCTION publique ( Établissemens

d'.)'„p

INTÉRÊT fixé par année pour les bons dont le paiement aurait été retardé, p. 49

INTÉRÊTS des créances des inscriptions au grand-livre, ifc. p. 73 , 77, 79 , 88, 89, 90.

Interrogatoires sous serment pour objets sournis à la liquidation, p. 91.

IPPENBÙREN ( Route par) , p. 116.

ISEMBOURG ( La principauté d') est placée sous fa souveraineté de l'Autriche , p. 1 j4

Issue ( Droits d'), p. 115.

Istrie (L') restituée à l'Autriche, p. "J4- .

Italie ( Limites de fa France du côté de I') , p. 8. — L'Italie est composée d'états souverains hors des limites des pays qui reviendront à l'Autriche, p. 12.—Frontières autrichiennes en Italie , p. 15 >.— Places de guerre d'Italie. V. Places de guerre.

Italie (Le ci-devant royaume d'), p. i5«.

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KALISCH (Ville de ),' p. '107. KARNIOWICE, partie du territoire.de

Cracovie, p. 108. • KAUNITZ ( Le prince de ), p. 130. KEHL (Pont entre Strasbourg et ), p.

Kekerdom (Limites du territoire de),

p. 12 1 , 142. KETTEN , pos;ession prussienne, p. 1 11. Klein-brembach (Village de), p.

116,128.

Klein-dolzig, possession prussienne, p. 112.

Klein-libenau .possession prussienne, p. 112.

Klcetze (Bailliage de), p. 124. Knau-nauendorf, possession prussienne , p. 112.

Knittelsheim (Village de) , p. 9. KoniUNRA (Village de ), p. 107. KcENlGi-BKUCK (La seigneurie de), p. 112.

KoMPANlA , possession prussienne, p. 106.

KosCIELNAWICE (Villagede), p. 107. KosciELNlKI, partie du territoire de

Cracovie, p. 108. Kranichfeld (Seigneurie inférieure

de ) , p. 128. KREUTZNACH ( Salines de), p. 133. Kreuznach ( Village de), p. 119. Krzeszow Ice, partie du territoire de

Cracovie, p. 11-8. Kyfwaerd (District de ) , p. 121 ,

142.

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LAUTER (La) , frontière de France ,
P- >?•

Lauterbouhg , force de la garnijon ,
P- Si-

Lauterecken , distrait du territoire

prussien , p. 119. Lebach (Canton de ) , p;8. Lecheraine , frontière de Suisse , p.

39'

LÉGUMES ( Fournitures de ) aux troupes alliées restant en France , p. ;8.

LElBITSCH (Village de) , p. 106.

Leipsick (Bailliage de), p. 112.

LÉMAN (Département du), p. 10. — Lac , p. 38.

Lengsfeld , possession prussienne , p. 119.

LENTILLES (Fournitures de ) aux troupes alliées restant en France , p. j8.

LETTRES ( Port de ) des troupes alliées restant en France, p. 63.

Levantine ( Vallée de), p. 1 jo.

LIBÉRATION de la France (Mode de fa) après le paiement des six cents premiers millions, p. 49.

Liberté individuelle, p. 114.

LlCHTENBERG, force de la garnison, p. si

LlCHTENSTElN. Rang et voix dans la Confédération germanique, p. 136 et suiv.

LlEBBARTS (Village de) , p. 129. LlEBSTAEDT (Commanderie de), p. 128. ,

Liège (Évêché de), p. 37, 14t.

LlEUTENANS-COLONELS ( Tarif des vivres, &c. pour les ) des troupes alliées restant en France, p. 60.

LIGNE militaire occupée en trance par les Alliés, p. 40. V. Frontières.

LlGMERES (Village de-), p. 146.

Ligurienne ( La ci-devant république), p. 153.

Lille. Force de la garnison, p. yj.
LlMBOURG ( Duché de), p. \\\.
LlMERS ( Le ), partie du territoire des

Pays-Bas, p. iu.
LIMITES ( Les ) définitives constatées

par des poteaux, p. 11,39.

Lingen ( Comté de ), restitué à la

Prusse, p. 117, 122, 126. Lin/ ( B.iiliiage de), p. 119. LlI'PE ( Territoire de ), restitué à la Prusse, p. 117 —Rang et voix dans ia Confédération germanique, p. 1 36 et suiv.

LlPPSTADT, restitué à la Prusse, p.i 17. Liquidateurs ( Commissaires ). V.

Commissares, LIQUIDATION des créances respectives des Puissances contractantes, depuis 1792 , p. 16,4.1,6-4, 67, 68,74, 77,78,

LlSKA, possession prussienne', p. 111.

Littoral hongrois. V. Flongrie.

LoBITH ( District de ), p. 121, 142.

LOBO DA SiLVEIRA ( Don Joachim ), ministre plénipotentiaire de Portugal au congres de Vienne , p. 104.

LOCLE, frontière de France , p. 9.

L<ŒBAUER-WASSER (Ruisseau de), p. 111.

LOGEMENT de l'armée des Puissances

alliées, p. ;1 , y8. Lois et Actes du Gouvernement français,

sur la dette publique, p. 74. LoMBARDIE , p. 1 56. Longw Y, occupé par les Alliés, p. 40,

Looz-corswaren ( Duc de ), p. 126.

— Ses possessions ,130. LowENHlELM ( Le comte de), ministre plénipotentiaire de Suède au congrès de Vienne, p. ioj, Lubeck ( Ville libre de ). Rang et voix dans la Confédération germanique, p. \i>6 et suiv. LucKAU , frontière de Saxe et de Prusse, p. 113.

Lucques ( La principauté de ) est érigée en duché en faveur de S. M. l'Infante Marie-Louise et de ses descendais, p. 1 )<). — Réversibilité de ce duché, iSid.

LUNEBOURGEOIS (Village), p. 123.

LUNÉVILLE (Traité de). V. Traités.

LUN1GIANA (Fiefs impériaux dans la), p. 1J7.

LURE (District de), p. yj.

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MAGASINS militaires des troupes alliées restant en France, p. 59, 66.

MAGDEBOURG ( Partie du duché de ), restituée à la Prusse, p. 116.

MAIN-LEVÉE de séquestres. V. Confiscations.

Aiajors (Tarif des vivres, &c. pour les ) des troupes alliées restant en France, p. 60.

Malades (Militaires ) des troupes alliées restant en France, p. 62.

MALBOURG, partie du territoire des Pays-Bas, p. 121, 142.

MALMEDY ( Canton de), p. 1 20, 141.

MALTE ( Ile dè ), donnée à la GrandeBretagne , p. 12.

Malversation des comptables, p. 74,

7S- . ,'

MANDATS pour l'habillement et l équipement des armees alliées, p. jo. MANDATS sur le trésor public de France, p. 66.

Manche ( Vaisseaux pris dans la )•, P-4

MANSBACH, possession prussienne, p. 129.

MANSFELD ( Comté de ), restitué à la Prusse, p. 116.

MANTOUE (Duché de ), restitué à l'Autriche,' p. 15;. •

MARCHANDISES anglaises introduites à Bordeaux, p. 92.

Marche (Vieille), route, p. 126.

MARCHE ( Troupes alliées en ). Vivres à leur fournir, p. 61,62.

MARCHES ( Les ), restituées au SaintSiège, p. 160.

Marie-louise (S. M. l'impératrice) est mise en possession des duchés de Parme, de Plaisance et de Guastalla,

p. 157. — Réversibilité de ces pays,

iiid.

MARIE-LOUISE (S. M. l'infante) est mise en possession de la principauté de Lucques, érigée en duché. V. Lucques.

Marck (Comté de) , restitué à la

Prusse, p. 117. MARK Ranstced, possession saxonne,

p. 112.

Marienbourg , frontière de France, P- 37-'

MARINS/ranfYzù.Leur retour en France, p. 14.

Marlens , frontière de France, p. 1 o.

MARNE (Département de la), p. 53.

MARNE (Haute), département, p. 53.

MARTHOD, frontière de France, p. 10.

Martinique ( Conditions de la rétrocession de la), p. 92.

MASSA (Duchéde), p. 152,157, 160.

MATÉRIAUX de construction et d'armement des bâtirnensde mer ( Partage des), p. 14.

Matrices des rôles de la contribution

foncière, p. 8j. MAUBEUGE, occupé par les Alliés, p.

40, 56.

Maziejewo , possession prussienne, p. 106.

Mecklenbourg-schwerin et StreL1TZ ( Les ducs de) prennent le titre de grand-duc, p. 1 27. — Rang et voix dans la Confédération germanique , p. 1 3 6 et suiv.

Mecklenbourg-strelitz (Territoire réservé pour la maison de), p. 1 33. — Rang et voix dans la Contédéra.tion germanique, p. 1 3 6 « suiv.

MÉDART( Village de), p. 119.

MÉDECINS des hôpitaux militaires des troupes alliées restant en tranee, p. 62.

MÉDITERRANÉE (Mer), p. 8, 58.

ME1N ( Navigation du ). V. Rivières,

Meisenhelw ( Ville et banlieue de ), p. 1 19.

Melperz (Village de), p. 129.
MEPPEN (Bailliage de), p. 126.
MER Adriatique (La), p. IyJ.
Mer du Nora [ Vaisseaux pris dans la),

p.4, 8.' • Merdes-le-Château , frontière de

France, p. 8. Mercuriales ( Les) prises pour base

de l'évaluation des fournitures faites

aux armées françaises, p. 6j. Merlenheim (Village de) , p. 9. Mersebourg (Pays de), p. 112. MERZDORF, possession prussienne, p.

112.

Merzig (Canton de), p. 120. Merzweiler , possession prussienne, p. 119.

Mettermch ( Le prince de ), ministre plénipotentiaire d'Autriche pour la conclusion des traités de Paris, et au ^congrès de Vienne, p. 7, 36, 95, 98 , 99 et 100.

Metz , force de la garnison , p. y 3.

Meuhthe (Département de la ), p. 53.

Meuse (Département de la), p. 52.

Meuse (La), rivière, p. 121, 141, 142. V. Rivières.

Meuse-inférieure ( Département de la), p. 120, 141.

Meykin (Route du), p. 148.

Meynh (Commune de), p. 38.

MÉziERES, oci upé par les alliés, p. 40, 56.

MlLAN (Duché de), restitué à l'Autriche, p. 1 y •>. — Dispositions relatives au Mont-Napoléon, p. 156.

Militaires malades, p. 62. V. Malades.

MlNDEN (Principautéde) .restituée àla Prusse, p. 1 17.-—Route, p. 126.

MINISTRES des Puissances contractantes, p. 68.—Leurrang aucongrès, p. 1 66.

MlNUCClANO (District de), p. 160.

MiRANDOLE (Duché de), p. 157.

MODÈLES des places de guerre remises aux

Allies, p. 3 , 56. Modelwitz , possession prussienne ,

p. 112.

MoDENE ( États de ), p. 1 56.—Cession

à l'archiduc François d'Este, p. 157.

— Droits du duc sur le duché de

Lucque;, p. 160. McELl.sc HL'TZ, possession prussienne,

p. 128,

Moltsen , possession prussienne , p. 129.

MONACO (Principauté de), p. 11,39.

Monsieur ( S. A. R. ) frère du Roi. Sa convention avec les hautes Puissances alliées, p. 1.

Monta Nto (Fief impérial de), p. 1 59.

MoNTBÉLIARD (Comté de), p. 1 1.

MONT-Bi.ANC (Département du), p. 10.

MONTE (Fief impérial de) , p. 1 yg. MoNTEFALCONE ( Le territoire de ), restitué à l'Autriche , p. 155.

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Montmelian (Canton de), p. 10. Mont Napoléon de Milan. Dispositions relatives aux biens de cet établissement, p. 156. Mont-tonnerre (Départementdu),

P- 9. '33. '34Montrelil. Force de la garnison, p.

Mook , frontière de Hollande, p. 121, 142.

Moselle ( Département de la ), p. 8 ,

9, 37' )2-^ Moselle (La), rivière, p. 120, 143.

V. Rivières. MÏHLBERG ! Bailliage de ), p. 112. MuHLHAUSEN (Ville et territoire de),

restitués à la Prusse , p. 116. Munitions de guerre, p. 55 et $6.

MUNITIONS navales ! Partage des) entre la France et les Alliés, p. 14.

MUNSTER (Principauté de), restituée à la Prus?e, p. 117, 122.

Muraz (La), frontière de France, p. 1o.

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