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72,73•
-Remboursementà sa caisse HÔPITAUX militaires des

corps

d'armées d'agriculture, p. 75. V. Pays-Bas. alliées restant en France, p. 62,65,66. HOLLENDER, possession prussienne, p. HORHAUSEN (Paroisse de), p. 119. 106.

Hospices civils (Admission des alliés HOLSTEIN (Duché de), p. 135.

malades dans les), P.

66. Holstein. Rang et voix dans la Confé- HOSTILITÉS (Suspension des), p. 2.

dération germanique, p. 136 et suiv. Houille fournie" aux alliés restant en HOLSTEIN-OLDENBOURG" (Le duc de) France, p. 6o.

prend le titre de Grand-Duc d'Ol- HOUVRE, frontière de France, P: 37. denbourg, p. 127. - Rang et voix HUISSEN, cédé au Roi des Pays-Bas, dans la Confédération germanique, P: 121, 142. p. 136 ct suiv.

HUMBOLDT (Le baron de), ministre HOLZKIRCHEN (Domaine de), p. 129. plénipotentiaire de Prusse pour la HOMBOURG (La seigneurie de), p. 130, conclusion des traités de Paris, et au HONGRIE. Le Littoral hongrois restitué congrès de Vienne , p. 22, 45, 95 à l'Autriche, p. 155.

et 104. HONORAIRES pour estimation d'objets HUNINGUE. Démolition des fortificapour lesquels on réclame des indem

tions, p. 39: nités, p. 66.

HYPOTHEQUES de créances réclamées par HÔPITAL (Canton de l'), p. 10. les étrangers, p. 71, 87.

I

ILE DE FRANCE (Colonie de 1), p. 12. Intérêts des créances des inscriptions an Iles du Rhin , p. 38.

grand-livre, &c. p. 73, 77, 79, 88, ILES vénitiennes. V. Venise.

89, 90. IMMEUBLES aliénés (Dettes hypothé- INTERROGATOIRES sous serment pour

obquées sur des ), p. 71 et 72, jets soumis à la liquidation , p. 91. IMPOSITIONS (Administration des dans

IPPENBÜREN (Route par), p. 1 26. les pays occupés par

les
troupes

al

ISEMBOURG (La principauté d') est liées, p. 55. INDEMNITÉ de sept cents millions à fournir

placée sous la souveraineté de l'Aupar la France, p. 40. Forme et

triche, p. 134.

Issue ( Droits '), p. 115.
époques du paiement, p. 47 et suiv.
INDEMNITÉS réclamées

par
les étrangers,

Istrie (L') restituée à l'Autriche, p. p. 65, 66, 67.

154. INDES ( Continent des), p. 13;

ITALIE ( Limites de la France du côté INSCRIPTIONS au grand-livre de la dette

de l'), p. 8. — L'Italie est compo

sée d'états souverains hors des limites publique de France. V. Grand-livre. Inscriptions avec jouissance du 22 des pays qui reviendront à l'Autrimars 1816, p. 78, 82, 84, 85, 87 che, p. 12.– Frontières autrichien

nes en Italie , p. 155.- Places de INSTRUCTION publique (Établissemens guerre d'Italie. V. Places de guerre. dy), p. 115.

Italie (Le ci-devant royaume d'), p. INTÉRÊT fixé par année pour les bons dont 156.

le paiement aurait été retardé, p. 49.

et 88.

J

JEMMAPE (Département de), p.8. JURA (Département du), p. 9, 38. JOINVILLE (District de ), p. 53:

Jussy Mandement de), p. 149: JOUISSANCE DU 22 mars 1816( Inscrip- JUSTICE (Administration de la). V. Adtions avec). V. Inscriptions.

ministration. JUGEMENT au tregal de la Diète féde

rative d'Allemagne, P. 140,

K

p. i 12.

38.

p. 106.

KALISCH (Ville de),' p. 107.

KNITTELSHEIM (Village de), p. 9.
KARNIOWICE, partie du territoire de KOBILINKA (Village de), p. 107.
Cracovie , P
108.

K@NIGSBRUCK (La seigneurie de),
KAUNITZ (Le prince de); p. 130.
KEHL (Pont entre Strasbourg et), p. KOMPANIA , possession prussienne ,
KEKERDOM (Limites du territoire de), KOSCIELNAWICE (Village de), p. 107.
p. 121, 142,

KOSCIELNIKI, partie du territoire de KETTEN, possession prussienne, p. II. Cracovie , p. 108. KLEIN- BREMBACH (Village de!, p. KRANICHFELD (Seigneurie inférieure 116, 128.

de ), p. 12

128. KLEIN-DOLZIG, possession prussienne, KREUTZNACH ( Salines de), p. 133.

KREUZNACH Village de), p. !!!. KLEIN-LIBENAU , possession prussienne, KRZESZOWICE, partie du territoire de

Cracovie, P:

108. KLETZE (Bailliage de), p. 124.

KYFWAERD (District de ), p. 121, KNAU-NAUENDORF, possession prus 142.

sienne,

p. 112.

p. 112.

p. 112.

L

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LABRADOR (Don Pierre Gomès), mi- LANGWEILER, possession prussienne , nistre plénipotentiaire d'Espagne au p. 119. congrès de Vienne,

P.

LAON ( District de), p. 53. LAC de Genève , p. 148.

LARD Fournitures de) aux troupes LACOUEX, frontière de France , p. 10. alliées restant en France, p. 58. LAIRE (Rivière de la), p. 10. LA TOUR-DU-PIN (Le comte GouverLANDAU ( Forteresse de ), p. 9,38,55. net de), ministre plénipotentiaire LANDRECIE, occupé par les Alliés, p. de France au congrès de Vienne , LANGUE française employée dans les co LAUDS (Indemnités pour les proprié

pies de l'acte du congrès de Vienne. taires des ) en Suisse , .p. 151. L'emploi de cette langue ne tire. LAUENBOURG ( Duché de), p. 123 , point à conséquence pour l'avenir , 125.

LAUNSDORF, frontière de France, p. 37.

40, 56.

P: 102.

P. 166.

136 et suiv.

2

III.

LAUTER (La), frontière de France, LINGEN (Comté de ), restitué à la P: 37:

Prusse , p. 117, 122, 126. LAUTERBOURG , force de la garnison, LINZ (Bailliage de), p. 119. p. 53.

LIPPE ( Territoire de), restitué à la LAUTERECKEN, distrait du territoire

Prusse , p. 117.-Rang et voix dans prussien , p. 119;

la Confédération germanique, p. LEBACH (Canton de), p: 8. LECHERAINE , frontière de Suisse , p. LIPPSTADT, restitué à la Prusse, p.117 39.

LIQUIDATEURS ( Commissaires). V. LÉGUMES (Fournitures de) aux trou

ommissaires. pes alliées restant en France, p. 58. LIQUIDATION des créances respectives des LEIBITSCH (Village de), p. 106.

Puissances contractantes, depuis 1792, LEIPSICK (Bailliage de), p. 112. By!

p. 16,41,64,67, 68, 74, 77, 78, LÉMAN (Département du), p. 10. -Lac, p. 38.

Liska, possession prussienne; p. 111. LENGSFELD , possession prussienne , P. LOBITH (District de), p. 121, 142

LITTORAL hongrois. V. Hongrie. 129. LENTILLES (Fournitures de ) aux trou

LOBO DA SILVEIRA (Don Joachim),

ministre plénipotentiaire de Portugal alliées restant en France, p. 58. pes LETTRES ( Port de ) des

au congrès de Vienne, p. 104.
troupes
alliées

Locle, frontière de France, p. 9.
restant en France, p. 63.
LEVANTINE (Vallée de), p. 150.

LEBAUER-WASSER (Ruisseau de), p. LIBÉRATION de la France (Mode deta). LOGEMENT de l'armée des Puissances

après le paiement des six cents pre alliées, p. 51, 58. miers millions, p. 49.

Lois et Actes du Gouvernement français, LIBERTÉ individuelle, p. 114.

sur la dette publiqne, P: 74. LICHTENBERG, force de la garnison, LOMBARDIE, p. 156.

LONGWY, occupé par les Alliés, p. 40, LICHTENSTEIN. Rang et voix dans la

Confédération germanique, p. 136 Looz-CORSWAREN ( Duc de), p. 126. et suiv.

Ses possessions, 13°; LIEBBARTS (Village de), p. 129. LOWENHIELM (Le comte de), ministre LIEBSTAEDT (Commanderie de), p. plénipotentiaire de Suède au congrès 128.

de Vienne, p. 105. LIÉGE (Évêché de), p. 37, 141. LUBECK (Ville libre de ). Rang et voix LIEUTENANS -COLONELS ( Tarif des dans la Confédération germanique,

vivres, &c. pour les ) des troupes

alliées restant en France, p. 60. LUCKAU , frontière de Saxe et de LIGNE militaire occupée en France par

Prusse , p. 113: les Alliés, p. 40. V. Frontières. LUCQUES ( La principauté de ) est ériLIGNIERES (Village de :), p. 146. gée en duché en faveur de S. M. LIGURIENNE ( La ci-devant république), l'Infante Marie-Louise et de ses desp. 153

cendans, p. 159.- Réversibilité de LILLE. Force de la garnison, p. 53.

cé duché, ibid. LIMBOURG (Duché de), p. 141.

LUNEBOURGEOIS (Village), p. 123. LIMERS (Le), partie du territoire des LUNÉVILLE (Traité de). V. Traités. Pays-Bas, p. 121.

LUNIGIANA (Fiefs impériaux dans la), LIMITES ( Les ) définitives constatées p. 157. par

LURE ( District de), p. 53. poteaux, p. 11, 39.

P: 54.

56.

P. 136 et suiv.

des

LUSACE (Haute et Basse). Renoncia

37, 121, 135, 141;- cédé au Roi tion de l'Autriche à ses droits de des Pays-Bas, 142. suzeraineté sur les margraviats, p. LUXEMBOURG. Rang et voix dans la 113 et 114.- Les Rois de Saxe et Confédération germanique , p. 136 de Prusse prennent le titre de Margraves pays, 113.

LYMERS ( Le), partie du territoire des LUXEMBOURG (Grand-duché de ), p.

Pays-Bas,

et suiv.

de ce

»P. 142.

P. 116.

p. 112.

M MAGASINS militaires des

troupes

alliées p. 157.-—-Réversibilité de ces pays, restant en France, p. 59,

66.

ibid. MAGDEBOURG ( Partie du duché de), MARIE-LOUISE (S. M. l'infante) est restituée à la Prusse,

mise en possession de la principauté MAIN-LEVÉE de séquestres. V. Confisca. de Lucques, érigée en duché. V. tions.

Lucques.
MAJORS ( Tarif des vivres, &c. pour Marck (Comté de), restitué à la

les ) des troupes alliées restant en Prusse, p. 117:
France,
P: 60.

MARK RANSTED, possession saxonne, MALADES (Militaires) des troupes alliées restant en France, p. 62.

MARIENBOURG , frontière de France, MALBOURG, partie du territoire des P: 37. Pays-Bas, p. 121, 142.

MARINS français. Leur retour en France, MALMEDY ( Canton de), p. 120, 141. P. 14. MALTE (Ile de ), donnée à la Grande- MARLENS, frontière de France, p. 10. Bretagne, p. 12.

MARNE (Département de la), p. 53. MALVERSATION des comptables, p. 74, MARNE ( Haute), département, p.53. 75.

MARTHOD, frontière de France, p. 1o. MANDATS pour l'habillement et l'équipe- MARTINIQUE (Conditions de la rétroment des armées alliées, p. 5o.

cession de la), p. 92. MANDATS sur le trésor public de France, MASSA (Duché de), p.152,157,160.

MATÉRIAUX de construction et d'armeMANCHE ( Vaisseaux pris dans la ), ment des bâtimens de mer (Partage des), P. 4.

p. 14. MANSBACH, possession prussienne, p. MĀTRICES des rôles de la contribution 129.

foncière, p. 85. MANSFELD (Comité de), restitué à la MAUBEUGE, occupé par les Alliés, p. Prusse,

40, 56. MANTOUE (Duché de), restitué à l'Au- MAZIEJEWO, possession prussienne,

triche, p. 155. MARCHANDISES anglaises introduites à MECKLENBOURG-SCHWERIN et STREBordeaux, P: 92.

LITZ (Les ducs de) prennent le titre, MARCHE (Vieille), route, P: 126. de grand-duc, P: 127.. Rang et MARCHE (Troupes alliées en ). Vivres voix dans la Confédération germaà leur fournir, p. 61, 62.

nique, p. 136 et suiv. MARCHES (Les), restituées au Saint- MECKLENBOURG-STRELITZ (Territoire Siége, p. 160.

réservé

pour

la maison de), p. 133. MARIE-LOUISE (S. M. l'impératrice) - Rang et voix dans la Confédéra

est mise en possession des duchés de tion germanique, p. 136 et suiva Parme, de Plaisance et de Guastalla, MÉDART (Village de), p. 119.

P. 66.

P. 116.

p. 106.

p. 112.

P. 128,

P: 4, 8.

, 39.

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10.

MÉDECINS des hôpitaux militaires des MODÈLES des places de guerre remises aux troupes alliées restant en France,

p.

62. Allies, p. 3, 56. MÉDITERRANÉE ( Mer), p. 8, 38. Modelwitz, possession prussienne, MEIN ( Navigation du). V. Rivières. MEISENHEIM (Ville et banlieue de), MODENE (États de), p. 156.–Cession

à l'archiduc François d'Este , p. 157. p. 119. MELPERZ (Village de, p. 129.

Droits du duc sur le duché de MEPPEN ( Bailliage de), p. 126. Lucquei, p. 160. MER Adriatique (La), p. 155.

M@LLSCHÜTZ, possession prussienne, MER du Nora (Vaisseaux pris dans la),

MOLTSEN, possession prussienne, po MERBES - LE-CHÂTEAU , frontière de

129. France, p. 8.

Monaco (Principauté de), p. 1 MERCURIALES (Les) prises pour base MONSIEUR (S. Á. R.) frère du Roi.

de l'évaluation des fournitures faites Sa convention avec les hautes Puisaux armées françaises, p. 65.

sances alliées, p. 1. MERLENHEIM (Village de), p. 9.

MONTANTO (Fief impérial de), p.159. MERSEBOURG (Pays de), p. 112.

MONTBÉLIARD (Comté de), p. 11. MERZDORF, possession prussienne, p. Mont-Bi.ANC (Département du), p. MERZIG (Canton de), p. 120.

MONTE (Fief impérial de), p. 159. MERZWEILER , possession prussienne, MONTEFALCONE (Le territoire de ), p. 110.

restitué à l'Autriche , p. 155. METTERNICH (Le prince de), ministre MONTE-IGNOSE ( District de), p. 160. plénipotentiaire d'Autriche pour la MONTMÉDY, occupé par les Alliés,

p: conclusion des traités de Paris, et au 40, 56. congrès de Vienne, p. 7, 36, 95, MONTMELIAN (Canton de), p. 10. 99 et 100.

MONT-NAPOLÉON de Milan. DisposiMETZ , force de la garnison , p. 53.

tions relatives aux biens de cet étaMEURTHE (Département de la ), p. 53.

blissement, p. 156. MEUSE (Département de la), p. ; 2. MONT-TONNERRE (Département du), MEUSE (La), rivière, p. 121, it', p. 9, 133, 134. 142. V. Rivières.

MONTREUIL. Force de la garnison, p. MEUSE-INFÉRIEURE (Département de 5. la), p. 120, 141

MOOK, frontière de Hollande, p. 121, MEYRIN (Route du), p. 148.

142. MEYNH (Commune de), p. 38. MOSELLE (Département de la), p. 8, MÉZIERES, occupé par les alliés, p. 40, 9, 37, 52./

MOSELLE (La), rivière , p. 120, 143. Milan (Duché de), restitué à l’Au V. Rivières.

triche, p. 155. -- Dispositions re MÜHLBERG | Bailliage de ), p. 112.

latives au Mont-Napoléon, p. 156. MÜHLHAUSEN (Ville et territoire de), MILITAIRES malades, p. 62. V. Ma restitués à la Prusse , p.

16. lades.

MUNITIONS de guerre, p.55 et 56. MINDEN (Principauté de), restituée à la MUNITIONS navales (Partage des, entre Prusse,

p. 117. Route , p. 126. la France et les Alliés, p. 14. MINISTRES des Puissances contractantes, MUNSTER (Principauté de), restituée

p.68.-Leurrang aucongrès, p.166. à la Prusse, p. 117, 122, MINUCCIANO (District dej, p. 160. MURAZ (La), frontière de France, MIRANDOLE (Duché de), p. 157.

56.

p. 1o.

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