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de), p. 143.

NASSAU-ORANGE (Maison de). Cession de ses possessions en Allemagne, P. 145. NAVETS (Fournitures de) aux troupes alliées restant en France, p. 58. NAVIGATION des rivières (Libre) en Pologne, p. 110. V. Rivières. NAVIGATION et commerce dans le royaume de Hanovre, p. 124. NAVIRES saisis (Il n'y a pas lieu à réclamer des indemnités pour les), p. 87. NECKER (Navigation du). V. Rivières. NEGOCIATION diplomatique pour statuer sur certaines réclamations, p. 70. NÉGOCIATION des inscriptions, p. 79; . des rentes, p. 88. NEGRES (Traite des ) V.Traite des Noirs. NEISSE (Confluent de la), p. 111. NESSELRODE (M. le comte de), ministre plénipotentiaire de Russie pour la conclusion du premier traité de Paris, et au congrès de Vienne,

20, 105.

NETZE (District de la ), p. 106.

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N

NEUDORF, possess on saxonne, p. 111.
NEUERBURG (Bailliage de), p. 119.
NEUBRISACH et FORT-MORTIER. Force
de la garnison, p. 4-
NEUCHATEL (Principauté de), res-
tituée à la Prusse, p. 117, 146.
NEUHOFF (Village de), p. 106.
NEUKIRCHEN (Bailliage de), p. 1 118.
NEUKRETSCHEN, possession prussienne,
P. 114.
NEUSTADT (Cercle de), p. 113. —
Route, p. 126.

NEUSTADT (La seigneurie de), p. 130.
NEUWIED (Ville et territoire de), p.119.
NICE, frontière de France, p. 8, 38.
NIEDER, possession prussienne, p. 119.
NIEDERBRAMBACH, possession prus-
sienne, p. 119.

NIEDER - GERLACHSHEIM, possession
prussienne, p. 114.
NIEDER-SOHLAND, possession saxonne,
P. 111.
NIEDERVEILING, possession pussienne,
P. 37.

NIEUPORT, frontière de France, p. 8.
NOAILLES (Le comte de), ministre
plénipotentiaire de France au congrès
de Vienne, p. 102.
NERTEN (Chapitre de Saint - Pierre
de), p. 123.

NOIRS (Traite des ). V. Traite. NORD (département du), p. 52. NORD Mer du). V. Mer du Nord, NORD-HAUSEN (La ville et le territoire de), restitués à la Prusse, p. 116. NOSSEN (Ordre daté de), p. 67. NOTE adressée les ministres des quatre par Puissances alliées à M. le duc de Richelieu, p. 98.

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OBERSOHLAND, possession saxonne,
p. 111.
OBERSTEINBACH, frontière de France,
P. 9.

OBERWEILER (Commune d'), p. 146.

OBLIGATIONS respectives des Puissances
contractantes, depuis 1792, p. 16, 41.
V. Créances.
OCCUPATION militaire de dix-huit places
de guerre de France par les Alliés, p.
40.-Sa durée, p. 41.
ODENHAUSEN (Juridiction d'), restituée
à la Prusse, 117.
ODENTHAL (Seigneurie d'), p. 118.
OFFICIERS des armées alliées restant en
France. Leurs portions de vivres, p.59.
OFFICIERS civils et militaires des Alliés,
p. 65.

OFFICIERS de santé des Allies. Leurs
61.

p.

portions de vivres, OLDENBOURG (Bailliage d') restitué à la Prusse, p. 117.-Territoire réservé pour la maison d'Oldenbourg, p. 133. OLDENBOURG. Le duc de HolsteinOldenbourg prend le titre de grandduc, p. 127. OLIVENZA (Restitution d') au Portugal, p. 161.

OLISCH, possession saxonne, p. II. OLKUSZ, partie du territoire de Cracovie, p. 108.

OPINION politique (Interdiction de toute poursuite à raison d'), p. 15. OPINIONS (Partage d') entre les commissaires-juges, p. 69.

PADERBORN (Principauté de), restituée à la Prusse, p. 117.

PAIEMENS des créances liquidées, p. 77,
78.

PAILLE (Fourniture de) aux troupes al-
liées restant en France, p. 61.
PAIN fourni aux alliés, p. 58. V. Vivres.
PAIX de Bâle,
P. 12.
PALATIN (Electeur), p. 1!
118.
PALMELLA (Le comte de), ministre plé-
nipotentiaire de Portugal au congrès
de Vienne, p. 103.
PAPE (États du), p. 156.V. Saint-Siége.
PAPPENHEIM (Territoire réservé pour

le comte de), p. 133.
PAPIER-MONNAIE (Obligations con-
tractées pendant le cours du ), p. 86.

OPPOSITIONS à la délivrance des fonds de-
posés par les étrangers, p. 75.
ORANGE (Maison d'), rétablie dans sa
souveraineté sur la Hollande,
P. 12.
V. Pays-Bas.
ORANGE-NASSAU (Principauté d'), p.
145.

ORCHOWO (Village d'), p. 107.
ORDONNANCES de paiement dans les
caisses françaises, p. 66.
ORDRE teutonique (Commanderie de l'),
P. 128.
ORDRES religieux (Propriété des ), p.
115.
ORGE (Fourniture d') aux troupes

P

al

liées restant en France, p. 61. ORTRAND, possession prussienne, p.

I12.

ORVAL, frontière de France, p. 37.
ÖSCHATZ (Baillage d'), p. 112.
OSNABRUCK (Route d'), p. 126.
OST-FRISE (Principauté d'), p. 122.
OTAGES (Restitution des), p. 4, 42.
OUR (Rivière d'), p. 120, 143.
OURECHAISE, frontière de France, p.

10.

OURTE (Département de l'), p. 120,

141.
OYAPOCK (Rivière d'), p. 162.

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POSTES pour le service des Alliés restant
en France, p. 63, 66.
POTEAUX dressés pour constater les limites
des pays respectifs, p. 11, 39.
POURSUITES contre les Polonais,

p. 110;

- contre les comptables, p. 80.
POWIDZ (Ville de), p. 107.
PRESCRIPTION des créances, et réclama-
tions en indemnité, p. 72.
PRÉSIDES (Etats des ), p. 158.
PRESTATIONS faites aux armées françaises
(Indemnité des), p. 65.
PREUVES (Diverses sortes de) en ma-
tière de réclamations d'indemnités,
p. 85, 86.

PRINCE PRIMAT (Sustentation du),
p. 131.

PRISONNIERS de guerre (Restitution des),
p. 4, 23, 42 et 92.
PROBSTEIZELLA (Village de), p. 128.
PROCES contre les Polonais, p. 110.
PROCES-VERBAUX d'inventaire, 86.
P.
PROPRIÉTÉS (Disposition des) dans les
pays qui changent de maître, p. 15,
41, 114, 115.

PROPRIÉTÉS mobilières et immobilières sai-
sies (Demandes en indemnité pour),
p. 85, 86.

PROSNA (Rivière de ), p. 107.
PROVINCES BELGIQUES. V. Pays-Bas.
PROVINCES - UNIES des Pays-Bas. V.
Pays-Bas.

30

mai

PRUSSE. Traité de Paris, du
1814, p. 22 et 25; - du 20 novembre
1815, p. 35, 94. Acte du congrès
de Vienne, p. 100.

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Réunion du

Q

grand-duché de Posen à la Prusse et
d'autres territoires, p. 106, 108,

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109, 111, 112, 113, 114, 116,
118, 119, 122. — Cession faite
au Roi de Hanovre, p. 122;
du Roi de Hanovre au Roi de Prusse,
p. 123. Renonciation au chapitre
de Saint-Pierre à Norten, p. 123. —
Navigation et commerce de l'Ems,
et du port d'Embden, p. 124.
Cessions au grand-duc de Weymar,
p. 127;-du ci-devant département
de Fulde à la Prusse, p. 129.
Acquisition de Wetzlar, p. 130.-
Territoires réservés sur les frontières
pour les maisons d'Oldenbourg, de
Saxe-Cobourg, de Mecklenbourg
Strélitz, et du comte de Pappenheim,
P. 133. La souveraineté des sa-
fines de Kreutznach reste à la Prusse,
P. 133. Sa médiation pour les
maisons d'Oldenbourg, &c. p. 134.

-

---

- Rang et voix dans la Confédéra-
tion germanique, p. 134 et suiv.
Renonciation, en sa faveur, des pos-
sessions de la maison de Nassau-
Orange, p. 145.
Sa médiation
pour la réversibilité de Parme et
Plaisance, p. 157.

PRZYBRANOWA, possession prussienne,
p. 106.

PRZYBYSLAW (Village de), p. 106.
PYRÉNÉES (Conservation des frontières
des), nomination d'une commission
pour en fixer la démarcation finale,
P. io.

QUEDLINBOURG (Ville et territoire de), QUESNOY (Le), occupé par les Alliés,

restitués à la Prusse, p. 116.
QUEICH (Rivière de la), p. 9.
QUIECHEIM, Frontière de France, p. 9.
QUERSEILLE, frontière de France,

P. 8.

RADEWITZ, possession saxone, p. 111.


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RAMSLA (Village de ), p. 128.
RANCONNIÈRE (La), frontière de
France, P; 9.

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RANG entre les agens diplomatiques (Ré-
glement du), p. 166.
RASOUMOFFSKY M. le comte), mi-
nistre plénipotentiaire de Russie
pour la conclusion des traités de
Paris, et au congrès de Vienne,
P. 20, 45, 95 et 104.
RATIONS (Fixation du nombre de )
les armées alliées, p. 51.
pour
Légères et pesantes, p. 61.
RAVENNE (Légation de), restituée au
Saint-Siége, p. 160.
RAVENSBERG (Comté de ), restitué à
la Prusse, p. 117.

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RAZÜNS (Seigneurie de ), p. 147.
RECES provincial, du 15 septembre
1802, relatif au Hanovre, p. 124;
de la députation extraordinaire
de l'Empire, du 25 février 1803,

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80,

nus étrangers à la France, p. 18, 67,
72, 75, 76, 78, 80, 88.'
REMIREMONT (District de), p. 53:
RENTES à payer par la France, P..
83, 84, 89.
REQUISITIONS militaires (Cessation
des), p. 5.

RESPONSABILITÉ des employés, p. 75.
RESTITUTIONS, p. 66.
RETRAITE (Solde de). V. Solde.
REUNIONS des Puissances, à des époques
déterminées, pour le maintien de la paix
de l'Europe, p. 97•

REUSS, branche aînée et cadette. Rang
et voix dans la diète fédérative, et
dans l'assemblée générale de la Con-
fédération germanique, p. 136 et

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-

nipotentiaire de France, pour la
conclusion du traité de Paris, du 20
novembre 1815, p. 36, 43, 44,
45. Son discours aux Chambres
des Pairs et des Députés, en leur don-
nant communication de ce traité,
p. 27. Note adressée à S. Excel-
fence par les ministres des quatre
Puissances alliées, p: 98, 99.
RINTZENBERG, possession prussienne,
p. 119.

REGGIO (Duché de), p. 157.
REGISTRES (Tenue des) des commissions
de liquidation, d'arbitrage, &c. p. 69.
REGISTRES du trésor royal, p. 76.
REIGNIER (Canton de), p. 10.
REIMS (District de ), p. 53.
REINACH (Commune de), p. 146.
RELATIONS de commerce (Rétablisse-
ment des), p. 4.
RELIGIEUX (Etablissemens), p. 115.
REMBOURSEMENS des fonds versés dans RITTBEKG (Le comté de), p. 130.
les caisses françaises par des communes, RIVE gauche du Rhin (Départemens de
établissemens publics et particuliers deve-la). Domaines nationaux, p. 18.

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