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N

de ), p. 143

- 38.

‘NAHE (Cours de la), p. 119, 133.

NEUDORF, possess on saxonne , p. 11. Naples. Commissaires pour staiuer sur

NEUERBURG (Bailliage de), p. 119. la dette de Hollande, p: 7: Le NEUBRISACH et FoxT-MORTIER. Force Roi Ferdinand IV y est rétabli et re de la garnison, p. 4.

connu Roi des Deux-Siciles , p. 160. NEUCHATEL (Principauté de ), resNAPOLÉON BUONAPARTE. V. Buona tituée à la Prusse, P. 117, 146. parte.

NEUHOFF (Village de), p. 106. NÁssau (Princes de), p. 118, 119. NEUKIRCHEN (Bailliaye de), p. 118.

Rang et voix dans la Confédéra- NEU KRETSCHEN , possession prussienne, tion germanique, p. 136 et suiv.

p. 114. Pacte de famille entre les princes de NEUSTADT (Cercle de ), p. 113. Nassau, p. 145

Route, p. 126. NASSAU-Dietz ( Maison de), p. II

118. NEUSTADT ( La seigneurie de', p. 130. NASSAU - DILLENBOURG (Principauté NEUWIED (Ville et territoire de),p.119.

Nice, frontière de France, p. 8, NASSAU-ORANGE (Maison de), Cession NIEDER , possession prussienne, p. 119.

de ses possessions en Allemagne, NIEDERBRAMBACH, possession prusp. 145.

sienne, p. 119 NAVETS (Fournitures de) aux troupes NIEDER - GERLACHSHEIM ,

possession alliées restant en France , p. 58. prussienne , p. 114. NAVIGATION des rivières (Libre) en NIEDER-SOHLAND, possession saxonne,

Pologne , p. uo. V. Rivières. NAVIGATION et commerce dans le royaume NIEDERVEILING, possession p ussienne, de Hanovre , p. 124

p. 37 NAVIRES saisis (Il n'y a pas lieu à récla- NIEUPORT, frontière de France, p. 8.

mer des indemnités pour les), p. 87. NOAILLES (Le comte de), ministre NECKER (Navigation du). V. Rivières. plénipotentiaire de France au congrès NÉGOCIATION diplomatique pour statuer de Vienne, p. 102.

sur certaines réclamations, p. 70. NERTEN (Chapitre de Sain: - Pierre NÉGOCIATION des inscriptions, p. 79; de ), P: 123. des rentes, p. 88.

Noirs (Traite des). V. Traite. NÈGRES ( Traite des V.Traite des Noirs. NORD (département du), p. 52. NEISSE (Confluent de la), p. 111. NORD ( Mer du). V. Mer du Nord, NESSELRODE (M. le comte de), mi- NORD-HAUSEN (La ville et le territoire

nistre plénipotentiaire de Russie pour de), restitués à la Prusse , la conclusion du premier traité de Nossen (Ordre daté de), p. 67. Paris, et au congrès de Vienne , p. Note adressée par les ministres des quatre 20, 105.

Puissances alliées à M. le duc ue RiNETZE (District de la), p. 106. chelieu , p. 98.

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O OBER-BERNHARDT (Village de), p. 129. OBERSOHLAND, possession saxon!e OBER-FECKENBACH, possession prussienne, p. 119.

OBERSTEINBACH, frontière de France, OBER-MITTEL , possession saxonne, p. p. 9.

OBERWEILER (Commune d’), p. 146.

piiii.

III.

P. 128.

p. 65.

OBLIGATIONS respectives des Puissances OPPOSITIONS à la délivrance des fonds de

contractantes, depuis 1792, p. 16, 41. posés par les étrangers, p. 75. V. Créances.

ORANGE (Maison d'), rétablie dans sa OCCUPATION militaire de dix-huit places souveraineté sur la Hollande , p. 12. de guerre de France par les Alliés,

p.

V. Pays-Bas 40. Sa durée, p. 41.

ORANGE-NASSAU (Principauté d'), p. ODENHAUSEN (Juridiction d'), restituée 145. à la Prusse , 117.

ORCHOWO (Village d'), p. 107 ODENTHAL (Seigneurie d'), p. 118. ORDONNANCES de paiement dans les OFFICIERS des armées alliées restant en caisses françaises, p. 66.

France. Leurs portions de vivres, p.59. ORDRE teutonique (Commanderie de l'), OFFICIERS civils et militaires des Alliés,

Ordres religieux (Propriété des ), p. OFFICIERS de santé des Allies. Leurs

15. portions de vivres, p. 61.

ORGÉ (Fourniture d') aux troupes alOLDENBOURG (Bailliage d') restitué à liées restant en France, P.

61. la Prusse, p.117.-Territoire réservé ORTRAND, possession prussienne , p.

pour la maison d'Oldenbourg, p.133. OLDENBOURG. Le duc de Holstein- ORVAL , frontière de France, P: 37. Oldenbourg prend le titre de grand- OSCHATZ (Baillage d'), p. 112.

OSNABRUCK (Route d'), p.

126. OLIVENZA (Restitution d') au Portu- Ost-FRISE (Principauté d'), p. 122. gal, p. 161.

OTAGES (Restitution des), p.4,42. OLISCH, possession saxonne, p. !!!. OUR (Rivière d’), p: 120,143. Olkusz, partie du territoire de Cra- OURECHAISE, frontière de France , p.

p

108. OPINION politique (Interdiction de toute OURTE (Département de l'), p. 120, poursuite à raison d'), p. 15.

141. OPINIONS ( Partage d') entre les com OYAPOCK (Rivière d'), p. 162.

missaires-juges, p. 69.

I 12.

duc, p. 127

covie,

10.

78.

P. 61.

P PADERBORN (Principauté de), restituée PARIS (Approvisionnement de), p.4. à la Prusse , p. 117.

PARME (Etats de), p. 152,155.

-Le PAIEMENS des créances liquidées, P. 77, duché cédé à l'Impératrice Marie

Louise, P: 157 PAILLE (Fourniture de) aux troupes af. PARTAGE d'opinions entre les commisliées restant en France,

saires-juges, p. 69, 90. PAIN fourni aux alliés, p.58. V. Vivres. PAS-DE-CALAIS (Département du), p. Paix de Bale , p. 12.

52. PALATIN (Électeur), p. 1:8. PASSE-PORTS accordés aux marins franPALMELLA (Le comte de), ministre plé çais, p. 14.

nipotentiaire de Portugal au congrès PATURAGE (Canton de), p. 8. de Vienne, p. 103.

PAULSDORF, possession saxonne, p. PAPE (États du), p. 156.V.Saint-Siége. PAPPENHEIM ( Territoire réservé pour PAYS-BAS (Remise des places de guerre

des Provinces - Unies des), p. s. PAPER-MONNAIE (Obligations con Gouvernement des Pays-Bas, p. 72,

tractées pendant le cours du ), p. 86. 73, 118, 121.--Rang et voix dans la

III.

40 ,

.

cédés aux

56.

II 2.

Confédération germanique, p.134 et

52.

Fixation du nombre suiv.-Leroyaume des Pays-Basformé d'hommes qui formera la garnison des anciennes Provinces-Unies des de Calais, Gravelines, &c., p. 53, Pays-Bas et des ci-devant Provinces 5.4. — Remise aux Alliés de celles belgiques, sous la souveraineté du

qu'ils doivent occuper, p. 55 et 56. prince d'Orange-Nassau, p. 140. -Sûreté de ces places , p. 67.

Limites de ce royaume, ibid. PLAISANCE (Etats de), p: 152, 155. Charges et engagemens tenant aux Le duché cédé à l'Impératrice provinces détachées de la France,

Marie-Louise , p. 157. pris par le Roi , p. 145.

PLANCHES des cartes des pays PÉAGES sur la rivière de l’Ems, p. 124.

Alliés, p. 76, 77 Peaux des besiiaux tués par les Alliés, p. Pl.ANS des places de guerre remises aux 59.

Alliés. Leur restitution, p. 3, 19, PÊCHE (Liberté de la), p. 4. PÊCHE (Droit de) sur le banc de Terre- PLÉNIPOTENTIAIRES des Puissances com

Neuve et dans le golfe de Saint-Lau posant la Confederation germanique, p. rent, p. 14.

135. PEGAU ( Bailliage de) p. 112. PLOTTEN ( Commune de), p. 146. PELLEWEILER , frontière de France, p. Pô (Cours du), p. 155. — Sa navi37

gation, p. 156. PENEY ( Mandement de), p. 148. PODELWITZ, possession saxonne , P. PENSIONS civiles, militaires et ecclésiasti

ques (Paiement des), p. 18, 76. PODGORZE ( Priviléges accordés à la PERLE, frontière de France, p. 8, 37. ville de', p. 108. Pers, frontière de France, p. 10. Pois (Fourniture de) aux Alliés restant PETITE-PIERRE , force de la garnison, en France , p. 58. p. 54.

POLOGNE. L'Empereur de Russie rePFAEFFLINGEN ( Commune de ), p. connu Roi , p. 46, 106. — Amnis146.

tie , p. 110.

Levée des confiscaPHALSBOURG , force de la garnison, tions et séquestres , ibid. Libre nap. 54.

vigation des rivières, ibid. - Partie PHARMACIES des troupes alliées restant en restituée au Roi de Prusse , France,

p.
66.

Pommes de terre ( Fourniture de ) aux
PHILIPPEVILLE, frontière de France, Alliés restant en France , p. 58.
P: 37:

PONTECORVO (Principauté de ) restiPIASKI (Village de ), possession prus tuée au Saint-Siége , P: 160. sienne, p. 106.

PORTIONS en vivres des soldats alliés, p. PIEMONT (Places de guerre du). V. 58.

PORTS (Levée du blocus des), p. 4. PIOMBINO (Principauté de), restituée PORTUGAL. Puissance contractante au au prince Ludovici Buoncompagni, congrès de Vienne, p. 103 et suiv.

Restitution d’Olivenza,

p. 161; PIRMASENS ( Canton de), p. 9.

de la Guiane à la France, ibid. PITSCHIN, frontière du grand-duché Rapports entre la France et le Porde Posen, p. 107.

ibid. PLACES de guerre ( Remise des) sur le POSEN (Grand-duché de). Ses limites, Rhin , p. 2; - en Piémont, P: 3 ;

en Italie , ibid.; en Espagne, Positions militaires le long des frontières ibid. Places de

guerre de France de France occupées par un corps de occupées par les troupes alliées , p. troupes alliées, p. 40.

p. 116.

Places de guerre.

P. 158.

tugal,

p. 106.

Postes pour le service des Alliés restant grand-duché de Posen à la Prusse et en France , p. 63 , 66.

d'autres territoires, p. 106, 108, POTEAUX dressés pour constater les limites

109, 11, 112, 113, 114, 116, des pays respectifs, p. 11, 39.

118, 119, 122. Cession faite POURSUITES contre les Polonais , p. 110; au Roi de Hanovre, p. 122 ; - contre les comptables , p. 80.

du Roi de Hanovre au Roi de Prusse, Powidz (Ville de ), p. 107.

p. 12).

Renonciation au chapitre PRESCRIPTION des créances, et réclama de Saint-Pierre à Norten ,p. 123. tions en indemnité , P: 72.

Navigation et commerce de l’Ems, PRÉSIDES Etats des ) , p. 158.

et du po d'Embden, p. 124. PRESTATIONS faites aux armées françaises Cessions au grand-duc de Weymar, ( Indemnité des), p. 65.

p. 127; - du ci-devant département PREUVES ( Diverses sortes de) en ma

de Fuide à la Prusse, p. 129. tière de réclamations d'indemnités, Acquisition de Wetzlar, P: 130.p. 85, 86.

Territoires réservés sur les frontières PRINCE PRIMAT ( Sustentation du), pour les maisons d'Oldenbourg, de p. 131.

Saxe-Cobourg, de MecklenbourgPRISONNIERS de guerre (Restitution des), Strelitz, et du comte de Pappenheim, p. 4, 23 , 42 et 22:

p. 133:

La souveraineté des saPROBSTEIZELLA (Village de ), p. 128. Iines de Kreutznach reste à la Prusse, PROCES contre les Polonais,

p. 133 Sa médiation pour les PROCES-VERBAUX d'inventaire, p. 86. maisons d'Oldenbourg, &c. p. 134. PROPRIÉTÉS (Disposition des) dans les Rang et voix dans la Confédéra

pays qui changent de maître #p.15, tion germanique, P: 134 et suiv. 41, 114, 115.

Renonciation, en sa faveur,

des

posPROPRIÉTÉS mobilières et immobilières sai sessions de la maison de Nassausies (Demandes en indemnité pour), Orange, p. 145. - Sa médiation

pour la réversibilité de Parme et PROSNA (Rivière de ), p. 107.

Plaisance , p. 157. PROVINCES BELGIQUES. V. Pays-Bas. PRZYBRANOWA, possession prussienne, PROVINCES-UNIES des Pays-Bas. V. Pays-Bas.

PRZYBYSLAW ( Village de), p. 106. PRUSSE. Traité de Paris, du 30 mai PYRÉNÉES (Conservation des frontières

1814, p. 22 et 25; - du 20 novembre des), nomination d'une commission 1815, p. 35,94. — Acte du congrès pour

fixer la démarcation finale, de Vienne, p. 100.

- Réunion du

p. 110.

p. 85, 86.

p. 106.

en

p. io.

Q QUEDLINBOURG (Ville et territoire de), QUESNOY (Le), occupé par les Alliés, restitués à la Prusse , p. 116.

p. 40, QUEICH (Rivière de la ), p. 9. QUIÉVRAIN, frontière de France , p. QUIECHEIM , Frontière de France, p. 9. 37. QUERSEILLE, frontière de France, QUITTANCES ( Visa des)

par missaires-liquidateurs, p. 77. R

les com

P. 8.

RADEWITZ, possession saxone, p. 111.

RAGUSE ( République de ), p. 155.

France, P; 9.

p. 145.

RAMSLA (Village de ), p. 128. nus étrangers à la France, p. 18, 67, RANCONNIÈRE ( La ), frontière de 72, 75, 76, 78, 80, 88.

REMIREMONT (District de), p. 53: RANG entre les agens diplomatiques (Ré- RENTES à payer par la France, p. 80, glement du ), p. 166.

83, 84, 89. RASOUMOFFSKY | M. le comte), mi- RÉQUISITIONS militaires ( Cessation nistre plénipotentiaire de Russie

des), p. 5. pour la conclusion des traités de RESPONSABILITÉ des employés, p. 75. Paris, et 'au congrès de Vienne , RESTITUTIONS, P. 66. p. 20, 45, 95 et 104.

RETRAITE ( Solde de). V. Solde. RATIONS ( Fixation Hu nombre de ) RÉUNIONS des Puissances, à des époques les armées alliées, p. 51.

déterminées, pour le maintien de la paix pour Légères et pesantes, p. 61.

de l'Europe , p. 97. RAVENNE (Légation de ,, restituée au REUSS , branche aînée et cadette. Rang Saint-Siege , p. 160.

et voix dans la diète fédérative, et RAVENSBERG ( Comté de ), restitué à dans l'assemblée générale de la Conla Prusse, p. 117:

fédération germanique , p. 136 et Razün$ ( Seigneurie de ), p. 147. suiv. Recès provincial, du 15 septembre REUSS (Pays de), p. 113. 1802, relatif au Hanovre , p. 124; RHEDA ( Seigneurie de), p. 130.

de la députation extraordinaire RHEINA ( Route par), p. 126. de l'Empire, du 25 février 1803, RHEINA-WOLBECK, possession hano

vrienne, p. 123, 126. RECEVEURS communaux, p. 74.

RHEIN-UND-WILDGRAFEN (Les contes RECEVEURS des contributions,

dénommés les), p. 130. 8o.

p. RECKEBERG (Bailliage de ), p. 124.

RHIN ( Département du Bas), p. 9, RÉCLAMATIONS de créances sur le Gou 37, 52. vernement français, p. 64 et suiv.

RHIN (Grand-duché du Bas-'), p. 122. REÇUS des fournitures et vivres, &c.

RHIN (Département du Haut-), p. 38,

52, P. 59. REDEVANCES dues aux établissemens reli- RHIN ( Fleuve du), p. 9,

1,38, 117, gieux et d'instruction publique, p. 115.

118, 119, 121, 122, 133, 134, RECKLINGSHAUSEN (Le comté de),

142. V. Rive gauche.

RHONE (Fleuve du), p. 39, 148. p. 130. RÉFORME (Traitemens de). V, Trai- RICHELIEU (Le duc de), ministre plé

nipotentiaire de France, pour la REGGIO (Duché de ), p. 157.

conclusion du traité de Paris, du 20 REGISTRES (Tenue des) des commissions : novembre 1815, p. 36, 43, 44,

de liquidation, d'arbitrage, c.p.69. 45. Son discours aux Chambres REGISTRES du trésor royal , p. 76.

des Pairs et des Députés, en leur donREIGNIER (Canton de), p. 10.

nant communication de ce traité, Reims (District de), p. 53.

p. 2.7. + Note adressée à S. ExcelREINACH (Commune de), p. 146.

Jence par les ministres des quatre

Puissances alliées, p:98,99. RELATIONS de commerce (Rétablissement des ), p. 4.

RINTZENBERG, possession prussienne, RELIGIEUX ( Établissemens), p. 115. P: 119. REMBOURSEMENS des fonds versés dans RITTBEKG ( Le comté de), p. 130.

les caisses françaises par des communes, Rive gauche du Rhin (Départe nens de établissemens publics et particuliers deve-. Ja). Domaines nationaux, p. 1

18.

temens.

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