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1

'NAHE (Cours de la), p. 119, 133.

NAPLES. Commissaires pour statuer sutla dette de Hollande, p. 7 ;. — Le Roi Ferdinand IV y est rétabli et reconnu Roi des Deux-Sicile;, p. 160.

Napoléon Buonaparte. V. Buona

parte.

NASSAU (Princes de), p. 118, 119.

— Rang et voix dans fa Confédération germanique, p. 13 6 et suiv. — Pacte de famille entre les princes de Nassau, p. 145.

Nassau-dietz ( Maison de ), p. 118. NASSAU - Dillenbourg (Principauté

•de), p. 143. NASSA U-or ANGE ( Maison de ). Cession - de ses possessions en Allemagne,

p. 14?.

Navets (Fournitures de) aux troupes alliées restant en France , p. j8.

Navigation des rivières (Libre) en Pologne , p. 11 o. V. Rivières.

NAVIGATION et commerce dans le royaume de Hanovre, p. 12 4..

NAVIRES saisis (11 n'y a pas lieu à réclamer des indemnités pour les), p. 87.

Necker (Navigation du). V. Rivières.

NÉGOCIATION diplomatique pour statuer sur certaines reclamations, p. 70.

NÉGOCIATION des inscriptions, p. 79;

— des rentes, p. 88.

NÈGRES ( Traitedes) V.Traite des Noirs.

NEISSE ( Confluent de la), p. 11 1.

Nesselrode (M. le comte de), ministre plénipotentiaire de Russie pour la conclusion du premier traité de Paris, et au congrès de Vienne, p. 20, ioj.

Netze ( District de la ), p. 106.

OBER-BERNHARDT (Village de),p. 1 29. Obek-feckenbach, possession prussienne, p. 119. Ober-mittel , possession saxonne , p. 111.

4

NEUDORI" , possess'on saxonne, p. 1 11.

Neuerburg (Bailliage de), p. 119.

Neubrisach et FOKT-MORTIER. Force de la garnison , p. -4.

Neuchatel (Principauté de), restituée à la Prusse , p. 117, 146.

Neuhoff (Village de), p. 106.

NEUKIRCHEN ( Bailliage QC ) , p. 118.

NEUKRETSCHEN,possession prussienne, p. 1 14.

Neustadt ( Cercle de ), p. 113. — Route, p. 12*5.

Neustadt ( La seigneurie de \ p. 130.

Neuwied (Ville et territoire de), p. 11 9.

NlC.E, frontière de Fran~s , p. 8 , 38.

NlEDER , possession prussienne, p. 119.

NlEDERBRAMBACH , possession prussienne , p. 1 19.

Nieder - Gerlachsheim , possession prussienne , p. 1 14

NlEDER-SoilLAND, possession ;axonne, p. 1 1 1.

NiederVElUNG,possessionp uss.enne, P- 3 7

NlEUPORT, frontière de France, p. 8.

NoAILLES (Le comte de), ministre plénipotentiai re de France au congrès de Vienne , p. 102.

NcERTEN (Chapitre de Saint-Pierre de), p. 123.

NOIRS ( Traite des). V. Traite.

NORD ( département du ), p. 5 2.

Nord ( Mer du ). V. Mer du Nord,

NoRD-HAUSEN (La ville et le territoire de ), restitués à la Prusse,, p. 116.

NOSSEN ( Ordre daté de ), p. 67.

NOTE adressée par les ministres des quatre Puissances alliées à M. le duc ne Richelieu, p. 98.

O

OBERSOHLAND , possession saxonne , p. Iii.

Obersteinbach, frontière de France, p. 9.

Oberweiler (Commune d'),p. 146. -OBLIGATIONS respectives des Puissances

contractantes, depuis ijyz, p. 16, 41

V. Creances. OCCUPATION militaire de dix-huit places

de guerre de France par les Allies, p.

40. — Sa durée, p. 4 ' • Odenhausen (Juridiction d'), restituée

à la Prusse, 1 17. Odenthal (Seigneurie d'), p. 118. OFFICIERS des armées alliées restant en

France. Leurs portions de vivres, p. y 9. OFFICIERS civils et militaires des Alliés,

p. 65.

OFFICIERS de santé des Allies. Leurs portions de vivres, p. 61.

Oldenbourg (Bailliage d'j restitué à laPrusse, p. 1 17.—ierritoireréservé pour la maison d'Oldenbourg, p. 13 3.

Oldenbourg. Le duc de HolsteiuOldenbourg prend le titre de grandduc , p. 1 27.

Olivenza (Restitution d') au Portugal , p. 161.

Olisch , possession saxonne, p. 1 1 1.

Olxusz, partie du territoire de Cra* covie, p. 108.

OPINION politique ( Interdiction de toute poursuite à raison d'), p. 15.

Opinions (Partage d') entre les commissaires-juges, p. 6i).

OPPOSITIONS à la délivrance des fonds deposés par les étrangers, p. 75.

Orange ( Maison d'), "rétablie dans sa souveraineté sur la Hollande , p. 12. V. Pays-Bas.

Orange-nas#kj (Principauté d'), p.

■4?

Orchowo ( Village d'), p. I 07. ORDONNANCES de paiement dans les

caisses françaises, p. 66. Ordre teutonique ( Commanderie de I'),

p. n8.

ORDRES religieux ( Propriété des ), p. • "5

Orge (Fourniture d') aux troupes alliées restant en France, p. 61.

Ortrànd , possession prussienne , p. 112.

Orval , frontière de France, p. 37. OsCHA«E (Baillage d'), p. 112. Osnaimick (Route d'), p. 126. Ost-frise (Principauté d') , p. 122. OTAGES (Restitution des), p. 4 , 4îOur (Rivière d'),p. 120, 143. OURECHAISE, frontière de France , p. 1 o.

OURTE ( Département de 1' ), p. 120, 141.

Oyapock (Rivière d'), p. 162.

PADERBORN (Principautéde), restituée

à la Prusse, p. 117. PAIEMENS des créances liquidées, p. 77, • 78

PAILLE (Fourniture de) aux troupes alliées restant en.France, p. 61.

PAIN fourni aux alliés, p. 58. V. Vivres.

Paix de BSle, p. 12.

Palatin ( Électeur), p. 118.

PALMELLA (Le comte de), ministre plénipotentiaire de Portugal au congrès de Vienne, p. 103'.

PAPE (Étatsdu), p. 1 yô.V.Saint-Siège.

PAPPENHEIM ( Territoire réservé pour le comte de), p. 153.

Papier-monnaie (Obligations contractéespendant le cours,du ), p. 86.

Paris (Approvisionnement de), p. 4.

Parme (États de), p. 152,155.—Le duché cédé à l'Impératrice MarieLouise, p. 157.

PARTAGE d'opinions entre les commissaires-juges, p. 69, 90.

Pas-de-calais (Département du), p.

Passe-ports accordés aux marins français, p. 14.

Pâturage ( Canton de), p. 8.

PAULSDORF, possession saxonne , p. Iii.

PAYS-BAS (Remise desplaces de guerre des Provinces - Unies des), p. 5. — Gouvernement des Pays-Bas, p. 72, 73, 118, itif—Rang et voix dans la Confédération germanique, p. 134 « suiv.—Le royaume desPays-Basformé des anciennes Provinces-Unies des Pays-Bas et des ci-devant Provinces belgiques, sous la souveraineté du prince d'Orange-^lassau, p. 140.

— Limites de ce royaume, ibid. — Charges et engagemens tenant aux provinces détachées de la France, pris par le Roi, p. 14y.

PÉAGES sur la rivière de l'Ems, p. 124. PEAUX des bestiaux tués par les Alliés, p. 59

PÊCHE ( Liberté de la), p. 4.

PÈCHE ( Droit de) sur le banc de TerreNeuve et dans le golfe de Saint-Laurent , p. i4

PEGAU ( Bailliage de) p. 112.

PELLEWEILER, frontière de France, p.

37- <Êk

Peney (Mandement de), pTM48.

PENSIONS civiles, militaires et ecclésiastiques (Paiement des), p. 18, 76.

Perle, frontière de France, p. 8, 37.

Pers, frontière de France , p. 1 o.

Petite-pierre , force de la garnison, P- 54

PFAEFFLINGEN ( Commune de), p. 146.

Phalsbourg , force de la garnison, p. 54.

PHARMACIES des troupes alliées restanten

France, p. 66. Philippev Ille, frontière de France,

P- 37

PlASKl ( Village de ), possession prussienne , p. 106.

Piémont (Places de guerre du). V. Places de guerre.

PlOMBINO (Principauté de), restituée au prince Ludovici Buoncompagni, p. .58.

PlRMASENS ( Canton de), p. 9. PlTSchIN, frontière du grand-duché

de Posen, p. 107. PLACES de guerre ( Remise des) sur le

Rhin , p. 2 ; — en Piémont, p. 3;

— en Italie , ibid. ; — en Espagne , ibid. — Places de guerre de France occupées par les troupes alliées , p.

40 , y2. — Fixation du nombre d'hommes qui formera la garnison de Calais, Gravelines, &c., p. J3 , j/4- —Remise aux Alliés de celles qu'ils doivent occuper, p. 55 et 56.

— Sûreté de ces places, p. 67. Plaisance (États de), p. i>2, Ijj.

— Le duché cédé à l'Impératrice Marie-Louise , p. 157.

PLANCHES des cartes des pays cédés aux

Alliés, p. 76, 77. Pl.ANS des places de guerre remises aux

Alliés. Leur restitution, p. 3 , 19,

56.

Plénipotentiaires des Puissances composant la Confedération germanique, p. ■35

PLOTTEN ( Commune de), p. 146.

PÔ (Cours du), p. 155. — Sa navigation , p. 1 $6".

Podelwitz , possession saxonne , p. 1 r 2.

PODGORZE ( Privilèges accordés à la ville de , p. 108.

Pois (Fourniture de) aux Alliés restant en France , p. 58.

POLOGNE. L'Empereur de Russie reconnu Roi, p. 46 , 106. — Amnistie, p. 1 10. — Levée des confiscations et séquestres, ibid. — Libre navigation des rivières, ibid. — Partie restituée au Roi de Prusse, p. i\6.

POMMES de terre ( Fourniture de ) aux Alliés restant en France , p. 58.

PONTECORVO ( Principauté de ) restituée au Saint-Siège , p. 160.

PORTIONS en vivres des soldats alliés, p. ç8.

PORTS ( Levée du blocus des ), p. 4.

PORTUGAL. Puissance contractante au congrès de Vienne, p. 103 et suiv.— Restitution d'Olivenza , p. 161; — de la Guiane à la France , ibid. — Rapports entre la France et le Portugal , ibid.

POSEN (Grand-duché de). Ses limites, p. 106.

POSITIONS militaires le long des frontières de France occupées par un corps de troupes alliées, p. 40•

POSTES pour le service des Allies restant en France , p. 63 , 66.

POTEAUX dressés pour constater les limites des pays respectifs, p. 11 , 39.

POURSUITES contre les Polonais, p. 110; — contre les comptables, p. 80.

Powidz (Ville de ), p. 107.

PRESCRIPTION des creances , et reclamations en indemnité, p. 72.

Présides (Jbtats des ), p. 158.

Prestations faitesaux armées françaises ( Indemnité des ), p. 65.

Preuves ( Diverses sortes de) en matière de réclamations d'indemnités, p.8j , 86.

Prince Primat ( Sustentation du ), p. 13..

Prisonniers de guerre ( Restitution des), p. 4 , 23 , 42 et 91.

Probsteizella (Village de) , p. 128.

PROCES contre les Polonais, p. 110.

PROCES-VERBAUX d'inventaire, p. 86.

PROPRIÉTÉS ( Disposition des) dans les pays qui changent de maître ^p. 15, 41 , 1 14 , 1 15.

PROPRIÉTÉS mobilières et immobilières saisies (Demandes en indemnité pour), p. 8; , 86.

ProsnA ( Rivière de ), p. 1 07.

Provinces Belgiques V. Pays-Bas.

Provinces-unies des Pays-Bas. V.

Pays-Bas.

Prusse. Traité de Paris, du 30 mai 1814,p. 22 et 25 ; — du20novembre 1815,0. 35,94. — Acteducongrès de Vienne, p. 100. — Réunion du

grand-duché de Posen à la Prusse et d'autres territoires, p. 106, 108,

109, Iii, 112, 113, i14, 11^i

110, 119, 122. — Cession faite au Roi de Hanovre, p. 122; — du Roi de Hanovre au Roi de Prusse, p. 123. — Renonciation au chapitre deSaint-PierreàNoerten,p. 123.— Navigation et commerce de i'Ems, et du port d'Embden, p. .124. — Cessions au grand-duc de Weyrpar, p. 127 ; — du ci-devant département de Fulde à la Prusse, p. 129. — Acquisition de Wetzlar, p. 1 3,0. — Territoires réservés sur les frontières pour les maisons d'Oldenbourg , de Saxe-Cobourg, de MecklenbourgStrélitz, et du comte de Pappenheim, p. 133. — La souveraineté des salines de Kreutznach reste à la Prusse, p. 133. — Sa médiation pour les maisons d'Oldenbourg, &c. p. 134. — Rang et voix dans la Confédération germanique, p. 1 34 etsuiv. — Renonciation, en sa faveur, des possessions de la maison de NassauOrange, p. 145. — Sa médiation pour la réversibilité de Parme et Plaisance, p. 157.

Przybranowa , possession prussienne, p. 106.

PRZYBYSLAW ( Village de), p. 106.

PYRÉNÉES (Conservation des frontières des) .nomination d'une commission pour en fixer la démarcation finale, p. 10.

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RADEW1TZ, possession saxone, p. 111. RAGUSE ( République de ), p. \ j

Ramsla (Village de ), p. nR.

RANCQNNIÈRE ( La ), froutière de France, p. 9.

RANG entre les agens diplomatiques ( Règlement du ), p. 166.

RASOUMOFFSKY ( iM. le comte ), ministre plénipotentiaire de Russie pour la conclusion des traités de Paris, et'au congrès de Vienne, p. 2°, 4? . 95 et lo4

RATIONS ( Fixation \lu nombre de ) pour les armées alliées, p. 51.— Légères et pesantes, p. 6i 1.

RAVENNE (Légation de;, restituée au Saint-Siège, p. 160.

RAVENSBERG ( Comté de ), restitué à la Prusse, p. 117.

Razuns ( Seigneurie de ), p. 147.

RecÈs provincial, du 15 septembre 1802, relatif au Hanovre, p. 124; — de la députation extraordinaire de l'Empire, du 25 lévrier 1803, p. 14,-.

Receveurs communaux, p. 74. Receveurs des contributions, p. 80. RECKEBERG ( Bailliage de ), p. 1 24. RÉCLAMATIONS de creances sur le Gouvernement français, p. 64 etsuiv. Reçus des fournitures et vivres, ire

P- 59

REDEVANCES dues aux étabhssemens religieux et d'instruction publique, p. 1 1 J.

RECKLINGSHAUSEN (Le comté de), p. 1 30.

RÉFORME (Traitemens de). V. Traitemens.

Reggio (Duché de ), p. 117.

REGISTRES ( Tenue des )des commissions de liquidation , d'arbitrage, ire. p. 69.

Registres du trésor royal, p. 76.

Reignier (Canton de), p. 10.

REIMS (District de), p. 53.

REINAch (Commune de), p. 146.

Relations de commerce ( Rétablissement des ), p. 4.

Religieux (Établissemens), p. 1 ij.

Remboursement des fonds versés dans les caisses françaises par des communes, établissemens publia tt particuliers deve

nus étrangers à la France, p. 18, 67, 72,75,76,78, 8o,88.

Remiremont ( District de), p. 53.

Rentes à payer par la France , p. 80 , .83,84,89.

RÉQUISITIONS militaires ( Cessation des), p. 5. (

Responsabilité des employés, p. 75.

Restitutions, p. 66.

Retraite ( Solde de ). V. Solde.

RÉUNIONS des Puissances, à des époquti determinées, pour le maintien de ta paix de l'Europe, p. 97.

REUSS , branche ainée etcadette. Rang et voix dans la diète téderurive, et dans l'assemblée générale de la Confédération germanique, p. 136 et suiv.

REUSS ( Pays de), p. 113.
Rheda ( Seigneurie de), p. 130.
RHE1NA ( Route par ), p. 116.
RllElNA-WoLBECK , possession hano-

vrienne, p. 123, 126. Rhei#-und-wildgrafen (Lescomtes

dénommés les), p. 130. RHIN ( Département du Bas ), p. 9,

37. S1

Rhin ( Grand-duché du Bas- ), p. 122. RHIN ( Département du Haut-), p. 38 ,

RHIN (Fleuve du), p. 9, 11,38, t 1•?, 118, 119, i2i, 122, '33, ;34;" 142- V. Rive gauche.

Rhône (Fleuve du), p. 39, 148.

RICHELIEU (Le duc de), ministre plénipotentiaire de France, pour la conclusion du traité de Paris, du 20 novembre 181 j, p. 36 , 4j , 44 , 4 — Son discours aux Chambres desPairsctdes Députés, en leur donnant communication de ce traité, p. 2.7. — Note adressée à S. Excellence par les ministres des quatre Puissances alliées, p: .98 , 99.

Rintzenberg, possession prussienne, p. 119.

RlTTBEKG ( Le comté de), p. 130. Rive gauche du Rhin (Dépar:e;nens de la). Domaines nationaux, p. 18.

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