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S

Mühlberg à Eilembourg, p. 111, 112;- par Versoix, p. II. ROUTES militaires dans le royaume de Hanovre, p. 125. ROUTES de poste, p. 111. RÜDIGERSHAYN (Village de), p. 124. RUREMONDE, p. 120 et 141. RUSSIE. Traité de Paris du 30 mai 1814, p. 20; du 20 novembre 1815, p. 27.-L'Empereur reconnu Roi de Pologne, p. 46. Commissaires pour statuer sur la dette de Hollande, p. 73.- La Russie une des puissances contractantes au congrès de Vienne, p. 104. - Réunion du duché de Varsovie à l'Empire, p. 105. - Frontière entre la Russie et la Gallicie, p. 107. Cracovie mise sous la protection de la Russie, p. 108, 109. Garantie des pays cédés à la Prusse, p. 113. tion pour les maisons d'Oldenbourg,

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&c. P. 1345 — pour la réversibilité de Parme et Plaisance, p. 157.

SAALE (Cercle de la), restitué à la SAINT-VENANT, force de la garnison,

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SARREBRUCK, frontière de France, P. 37.

SARRE-LOUIS, frontière de France, P. 37, 55.

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SAXE-WEIMAR (Grand-duc de), p. 18, 127.- Concessions par le Roi

II

de Prusse, p. 128. — Rang et voix dans la Confédération germanique, P. 136 et suiv. SAYN WITGENSTEIN - BERLEBOURG (Les princes de), p. 130. SCHARDOF, frontière de France, p. 37. SCHAUEN (Baronnie de), p. 131. SCHAUMBOURG-LIPPE. Rang et voix. dans la Confédération germanique, p. 136 et suiv. SCHELESTADT, force de la garnison. P. 54.

SCHKOEHLEN, possession prussienne, P. 112.

SCHLEIDEN (Canton de), p. 120. SCHOENBACH (Commune de), p. 146.

SAUF-CONDUITS accordés aux marins SCHOLLER (Seigneurie de), p. 118.

francais, p. 14.

SAVE (La), p. 155.
SAVENAER (Ville de), p. 121.
SAVOIE (Frontières de fa), p. 38.
Cession d'une partie au canton de
Genève, p. 148. - Districts de la
Savoie, p. 153.

SAXE. Cession de la Saxe à la Prusse, p. 111, 112. —Le titre de duc de Saxe conféré au Roi de Prusse, p. 113.- Le titre de margrave de la Haute Lusace conféré au Roi de Saxe, p. 113.- Traité de Vienne, p. 114-Renonciation aux droits de féodalité, ibid. — Provinces de la Saxe réunies à la Prusse, p. 118. Rang et voix dans la Confédération germanique, p. 135 et suiv. SAXE-COBOURG (Territoire réservé pour la maison de), p. 133.-Rang et voix dans la Confédération germanique, p. 136 et suiv.

-

SCHOENBERG (Bailliage de, p. 119.SCHOENSTEIN (Bailliage de), p. 119. SCHWALLEMBERG (Bailliage de), restitué à la Prusse, P. 117,

SCHWALMEN, partie du territoire des Pays-Bas, p. 141. SCHWARZ-WASSER (Le), possession prussienne, p. 111. SCHWARZBOURG-RUDOLSTADT. Rang et voix dans la Confédération germanique, p. 136 et suiv. SCHWARZBOURG SONDERSHAUSEN. Rang et voix dans la Confédération germanique, p. 136 et suiv.. SCHWARZE-ELSTER (La), possession prussienne, p. 112.

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SCHWITZ (Canton de), p. 149, 150. SECHELLES (Les), cédées à l'Angle

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SEIGLE (Fourniture de) aux troupes alliées restant en France, P. 61. SENAT de Hambourg, p. 67. SÉQUESTRES (Main-levée des), depuis 1792, p. 24, 83, 85, 86, 87, 110. SERMENT (Interrogatoire sous), pour les objets soumis à la liquidation, p. 68, 69, 70, 73, 85, 91. SERVICE militaire, p. 115.. SESEGUIN, frontière de France, p. 10. SESENEUVE, frontière de France, p. 10. SEVENAER (La ville de), p. 142. SICILES (Royaume des DEUX-). V. Naples.

SIEGEN (Principauté de), p. 118, 143,

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SOLDE d'activité ( Paiement de la ), due

aux étrangers, p. 65. SOLDE de retraite (Paiement de la), due aux étrangers, 18, 76. SOLDE de l'armée des Puissances alliées,

P. 51, 52. SOMME (Département de la), p. 52. SOMME (Rivière de la ), p. 52. SONNERZ, possession prussienne, p. 129. SORT (Tirage au) des commissairesjuges, p. 69, 70; - des sur-arbitres, P. 90. SPARENBERG, possession prussienne, P. 113.

SPREE (Rivière de la), p. 111. STADION (Le comte de ), plénipotentiaire d'Autriche pour le traité de

Paris, p. 7; STAKELBERG (Le comte de), ministre plénipotentiaire de Russie au congrès de Vienne, p. 105. STECKNITZ (Canal de la ), p. 125. STEINFURTH (Le comté de), p. 130. STEWART (Le chevalier), ministre

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STOPELDERG (Bailliage de), restitué à la Prusse, p. 117. STRASBOURG (Pont entre Kehl et ), p. 38.-Force de la garnison, p.54. STYRUM (Seigneurie de ), p. 118. SUEDE. Restitution de la Guadeloupe à la France, p.. 13. Nomination de commissaires pour statuer sur la dette de Hollande, p. 73. La Suède est une des Puissances contractantes au congrès de Vienne,

et suiv.

-

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P. 105 SUISSE. Genève en fait partie, p. 10. Ses communications avec cette ville, p. 11, 38. - La Suisse est déclarée indépendante, p. 12. Sa neutralité, p. 39, 154.· L'intégrité des dix-neuf cantons est reconnue comme base du système helvétique, p. 146. Compensations à établir entre les anciens et les nouP. 149. Dispositions relatives aux fonds placés en Angleterre, p. 150. Indemnités pour les propriétaires des lauds, p. 151. Confirmation des arrangemens relatifs à la Suisse, p. 151.Ses frontières avec l'Autriche, p.156. SUR-ARBITRES (Commission de), p.

veaux cantons

- 90, 91.

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SURE (La), rivière, p. 120, 143. SURROGATS (Mode de délivrance des) p. 58, 61.

SURSIS à l'examen d'une réclamation p. 69, 70.

SURVEILLANS des magasins militaires p. 65.

P. 121.

SUSTEREN, frontière du territoire hollandais, p. 120, 141. SWALMEN, frontière du territoire hollandais, SZYMO, possession prussienne, p. 106. SZYTNO, fait partie du grand-duché de Posen, p. 106. N

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1

TABAC à fumer pour les Alliés restant en
France, p. 59.
TABAGO (Ile de), p. 12.
TALLEYRAND-PÉRIGORD (Le prince),
plénipotentaire de France pour la
conclusion des traités de Paris, du
30 mai 1814, p. 6, 20 et suiv. ;
au congrès de Vienne, p. 101.
TARIF des douanes, p. 92; des droits
de navigation sur les rivières. V. Ri-
des vivres, fourrages, loge-
ment et chauffage des troupes alliées,
P. 58 et suiv.
TARNOPOL (Restitution des cercles
de) à l'Autriche, p. 107.
TAUBENTROENKE, possession prus-
sienne, p. 114.
TAUCHRITZ, possession prussienne,

vières ;

p. 111.
TECKLENBOURG ( Comté de), restitué
à la Prusse, p. 117.
TÉMOINS appeles pour la discussion des
titres de créances sur la France, p. 91.
TERRAINS pris par ordre des autorités mi-
litaires françaises. Demandes en in-
demnité, p. 67.

TERRE-NEUVE (Pêche sur le banc
de), p. 14.

TERWEILER (Commune de), p. 146.
TESSIN (Canton du), p. 149, 150,
* 155, 156.

TEUTONIQUE (Ordre). V. Ordre Teu-
tonique, p. 128.

TEXEL (Flotte du) restituée à la Hol-
lande, p. 15.

THAÏDEN (Village de), p. 129.
THIONVILLE, frontière de France,
P. 37. Elle est occupée par les
Alliés, p. 40.

THOLEY Canton de), p. 8.
THONES (Canton de), p. 10.
THUIN (Canton de ), p. 8.

I HULLA, possession prussienne, p. 129.
THURINGE (Landgrave de), titre du
Roi de Prusse, p. 113;
du Roi de
Saxe, ibid.

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T

TIERS consolidé (Consentement à rece-
(
voir le ), p. 84.

TILSIT (Traité de), p. 25..
TITRES de créances, p. 85. V. Créances.
TOMASZOW, fait partie du territoire
de Cracovie, p. 108.
TORGAU (Bailliage de), p. 112.
TOSCANE (Frontières de la), p. 152.

Le grand-duché est restitué à
l'archiduc Ferdinand d'Autriche,
p. 158. Rente à l'Infante Marie-
Louise par le Grand-duc, p. 159.-
Ses droits sur le duché de Lucques,
P. 160.

TOUL (District de ),, p. 53.
TOURBE (Fourniture de) aux troupes

alliées restant en France, P. 60.
TRAITE des Noirs, p. 23, 42, 43.
TRAITEMENS de réforme (Paiement des)

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dus aux étrangers, p. 18,65, 76.
TRAITÉS de Paris, entre la France et
les Puissances alliées, du 30 mai 1814,
P. 6;
du 20 novembre 1815
Traités divers rappelés
P. 35.
dans les actes qui composent ce re-
cueil de Badajoz, p. 161;
de Bâle, p. 25; - de Campoformio,
P. 73, 154, 157; de Chaumont,
P. 95;de Francfort, p. 130; -
de la Haye, p. 145; -de Lunéville,
P. 9, 73, 154; de Paris, .en ·
1786, entre la France et la Grande- -
Bretagne, p. 83; de Paris, du 11
avril 1814, p. 95 ;
de Paris, 30
mai 1814, p. 27, 65, 69, 71, 77,
78, 80, 87, 117, 122, 134, 141,
145, 148, 151, 153, 154, 161; -
de Presbourg, p. 154;
de Tilsit,
p. 25, 116, 117; d'Utrecht,
P. 162;
de Vienne, p. 107, 114,
147, 154, 158. Confirmation,'
par l'acte du congrès de Vienne, de
dix-sept traités, &c. entre les Puis-
sances alliées, p. 165.
TRANSFUGES, p. 109.

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TRANSPORTS militaires. V. Charrois.

TRAVAUX d'utilité publique (Sommes
dues pour), 18.
TREFFURTH (District de), restitué à
la Prusse, p. 116.
TRENTE (Principauté de), restituée à
l'Autriche, p. 155.

TRÉSOR royal de France, p. 47 et suiv.,

UEBERHOFEN (Village d'), p. 8.

UGINE, frontière de France et de Sa-
voie, p. 10, 39, 154.

U

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UNTERWALD (Canton d'), p. 149.
150.

URI (Canton d'), p. 146, 150.

UNTERGLEICHEN, restitué à la Prusse, URZELL, cédé au Roi de Prusse, p. 129.

P. 117, 128.

VACANCE dans une commission de liqui-
dation, P. ༡༠.
VACATIONS (Honoraires pour) d'esti-
mation et d'expertise, p. 66.
VAISSEAUX de guerre (Sort des), p. 3,
4:-Leur partage entre la France
et les Alliés, 14.-Exceptions, ibid.
Il n'y a pas lieu à former des de-
mandes en indemnités pour des vais-
seaux pris, p. 87.
VALAIS (Le), p. 146, 148, 154.
VALCOUR (Canton de), p. 8.
VALENCIENNES, Occupé par les Alliés,
P. 40.

--

VALENGIN (Comté de), restitué à la
Prusse, p. 117:
VALLENDAR (Bailliage de), p. 119.
VALTELINE (Vallée de fa), p. 155,
156.
VARSOVIE (Duché de), p. 22,

105, 106, 107.

46,

VAUD (Canton et pays de), p. 10,
38, 146, 147, 149, 150, 151.
VEIRY, cédé au canton de Genève,
p. 148...

VENEZAS, cédé au Roi de Sardaigne,
P. 148.

VENISE. Restitution de la ville et des
îles vénitiennes à l'Autriche, p. 154
et 155.

V

VENLOO (Ville et territoire de),'
p. 121 et 141.
VERDUN (Force de la garnison de),
P. 53.
VERIFICATION des créances soumises à la
liquidation, p. 76.
VERNIO (Fief impérial de), p. 159.
VERSOIX (Cours de la), p. 38.
VERSOY (Route par), p. 11,
148.
VERVINS (District de), p. 53.
VIANDE fournie aux Allies, p. 58. V.
Vivres.
VIEILLE-MARCHE (La), restituée à la
Prusse,
P. 116.

VIENNE (Congrès de). V. Congrès.-
Traité de Vienne de 1809, p. 107,
VILLERS, frontière de France, p. 37.
VIN (Fourniture de) aux troupes alliées
restant en France,
P. 58.
VISITE (Vacations, émolumens et ho
VISTULE (La), p. 106, 107 et 108,
noraires pour), p. 66.
VITRY (District de), p. 53.
VIVRES de l'armee des Puissances alliées,
p.1.-Tarif, p. 58.

VOITLANG, cédé à la Prusse, p. 113.
Voix (Décisions des commissaires-
juges à la majorité et à la pluralité
des), p. 69, 70.

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