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RIVIÈRES (Libre navigation des),p. 11 o, 120, 162. —Unitoimité de système, p. 163. —Tarif des droits de navigation, ibid. — Bureau de perccp. tion, ibid. — Chemins de halage , 164.— Droits de relâche, ibid. — Douanes , ibid. — Navigation du Rhin, du Necker, du Me a, de la Moseiie , de la Meuse et de 1 Escaut, ibid

RoCETTE (Canton de la), p. 10. ROCHE (Canton de la),p. 10. Rocroy, occupé par les Alliés, p. 40,

. y*.

Rodrigue , cédée à l'Angleterre , p. 12.

Roer (Département de la), p. 120,

ROMAN (Charles de). Arbitrage pour statuer sur ses droits au duché de Bouillon, p. 144•

RoMAlNS,(htatsj, p. 156. V. Saint

Siège.

Route par Merzdorf, p. 112; — de

Mùhlberg à Eilembourg, p. m,

1 1 2 ;— par Versoix , p. 1 i.

ROUTES militaires dans le royaume de Hanovre, p. 1 25.

Routes de poste, p. 111.

RUDIGERSHAVN (Village de), p. 124.

Rukemonde, p. 120 et 141.

RUSSIE. Traité de Paris du 50 mai 1814 , p. 20; — du 20 novembre i# 15 , p. 27.—L'Empereur reconnu Roi de Pologne, p. 46. — Commissaires pour statuer sur la dette de

• Hollande, p. 73.— La Russie une des puissances contractantes au congrès de V ienne , p. 104. — Réunion du duché de Varsovie à l'Empire , p. iO).—L Frontière entre la Russie et la Gallicie, p. 107. — Cracovic mise sous la protection de lu Ru.sie, p. 108, 109. — Garantie des pays cédés à ia Prusse , p. 113. — Médiation pour les maisons d'Oldenbourg, &c. p. 1 34 ; — pour la réversibilité de Parme et Plaisance, p. 157.

SAALE ( Cercle de la ), restitué à la

Prusse, p. 116. SAALE ( La), rivière, p. 11 2. SAALMÙNSTER (Bailliage de), p. 119. SAARBRUCS Canton de ), p. 8 et 9. SAIFFERTZ (Village de),p. 129. Saint-diez (District de), p. 13. Saint-dizier (District de), p. 5:3. SAINT Do.vilNGUE ( Colonie de ), p. 12. SAINT-GALL (Canton de ), p. 149,

ijo.

Saint-hippolyte (District de), p. 5 3. Saint-julien ( Canton de), p. 10. Saint-laurent ( Pèche dans le golfe

de), p. 14. Saint-omer, force de la garnison,

P-ST

Saint-Pierre-d'albigny ( Canton

de ), p. 10. SA 1 Nt-quentin ( District de ), p. j 3. SAlNT-SlÉGE (Dispositions relatives aux

restitutions faites au ), p. 1do.

SAINT-Venant, force de la garnison, P Si

SAlNT-VlTH (Canton de), p. 120, .43.

Sainte-lucie (Ile de), p. 12.
Sainte-menehould (District de),
P- 53-

SAISIES de denrées coloniales, p. 6y.

Saisies mobilières, p. 86.

SALDANHA De GAMA ( Le sieur Antoine) , ministre plénipotentiaire de Portugal au congrès de Vienne, p. 103.

S ALECK, possession prussienne, p. 129.

SA LÈVE ( Montagne de ), p. 148.

S Al INES de Kreutznach, p. 133; — de

Wie'.iczka, p. 107. Salm-kyrbourg (Les princes de),

p. 130.

SALM-SALM ( Les prnees de \, n. 130. Sambre-et-meuse ( Départema it dï),

■ p. 8.

SANTA-MARlA (Fief impérial de), p. iy9.

SAONE ( Département de la 'Haute- ), P- 53

SARDAIGNE (Rapports entre la) et la principauté de Monaco, p. 39.— Cession du Roi de Sardaigne au canton de Genève, p. 148 et 153.— Limijp du royaume, p. iji.— Gènes y est réuni: le Rui prend le titre de duc de Gènes, p. iji. ■— Droit de fortification , p. 153. — Frontières autrichiennes du côté de la Sardaigne, p. 155.— Droits du Roi sur Parme et Plaisance, p. 1 57, 158. — Sa médiation pour régler l'indemnité due pour la principauté de Piombino, p. 159.

SARRE (Département de la) , p. 8,

■33 • '34-, Sarre (Rivière de la), p. 37, 119. Sarrebourg ( District de), p. 53,

120.

SARREBRUCK, frontière de France ,

p. 37. * SARRE-LOUIS , frontière de France ,

„ P- 37.55

SAUF - CONDUITS accordes aux marins français, p. 14.

Save (La), p. 155.

SAVENAER ( Ville de ), p. 121.

SAVOIE (Frontières de fa), p. 38.— Cession d'une partie au canton de Genève, p. 148. —Districts de la Savoie, p. 153.

SAXE. Cession de la Saxe à la Prusse, p. 111,112. —Le titre de duc de Saxe conféré au Roi de Prusse, p. 113. — Le titre de margrave de la Haute - Lusace conféré au Roi de Saxe, p. 1 1 3. —Traité de Vienne, p. 114. — Renonciation aux .droits de féodalité, ibid. — Provinces de la Saxe réunies à la Prusse , p. 118 — Rang et voix dans la Confédération germanique, p. 13 5 et suiv.

Saxe-cobourg (Territoire réservé pour la maison de ), p. * 3 3. — Rang et voix dans la Confédération germanique , p. 13 6 et suiv.

Saxe-gotha. Rang et voix dans la Confédération germanique , p. 136 et suiv.

SAXE-HiLDBURGHAUSEN. Rang et voix

dans la Confédération germanique ,

p. 1 3 6 « suiv. Saxe-meinungen. Rang et voix dans

la Confédérationgermanique, p. 1 36

et suiv.

SAxE-vveimar (Grand-duc de), p.

1 1 8, 1 27.— Concessions par le Roi

de Prusse , p. 128. — Rang et vpix

dans la Confédération germanique,

p. 136 et suiv. SAYN - WlTGENSTEIN - Berlebourg

( Les princes de ) , p. 130. Schardof, frontière de France, p. 37. Schauen ( Baronnie de), p. 1 3 1. SCHAUMBOURG-LlPPE. Rang et voix

dans la Confédération germanique ,

p. 1 3 6 et suiv. Schelestadt , force de la garnison .

p. 54.

ScHKŒHLEN , possession prussienne , p. . 12.

ScHLElDEN (Canton de ) , p. 120.

SCHCENBACH (Commune de), p. 146.

ScHÇELLER (Seigneurie de), p. 118.

SCHÛTNBERG ( Bailliage de i, p. 119.

SchŒNSTE1N (Bailliage de ) , p. 119.

SCHWALLEMBERG (Bailliage de ), restitué à la Prusse, p. 1 17,

ScHWALMEN , partie du territoire des Pays-Bas , p. 141

Schwarz-wasser (Le) , possession prussienne, p. 11 1.

Schwarzbourg-rudolstadt. Rang et voix dans la Confédération germanique , p. 1 3 6 et suiv.

SCHWARZBOURG - SONDERJHAUSEN. Rang et voix dans la Confédération germanique , p. 1 36 et suiv.,

Schwarze-elster (La ) , possession

, prussienne, p. 1 12.

SCHWITZ (Canton de) , p. 149, 150.

SEchELLES ( Les), cédées à l'Angleterre , p. 12. .' - . ,

Sedan, occupé par les Alliés, p. 40, 56.

SEIDENBERG , cédé à la Prusse, p. 1 1 1. Seigle (Fourniture de) aux troupes

alliées restant en France, p. 61. SÉNAT de Hambourg, p. 67. SÉQUESTRES (Main-levée des), depuis

1792, p. »4, 83, 85;, 86, 87, 110. Serment (Interrogatoire sous ), pour

les objets soumis à la liquidation,

p. 68, 69, 70, 73, 8;, 91. Service militaire, p. 111. Seseguin , frontière de France , p. 10. Seseneu VE, frontière de France, p. 1 o. Sevenaer ( La ville de ), p. 142. Siciles (Royaume des Deux-). V.

Naples.

Siegen (Principautéde), p. 118, 143,

SiLÉSIE , p. 107 et 108.
SlMPLON ( Route du ), p. 148.
SlTTARD ( Canton de ) , p. 120,141.
Skeuditz , possession prussienne , p.
1 1 2.

Slupce ( Ville de ), p. 107.
Sluzevvo , fait partie du grand duché

de Posen , p. 106. SoLCHDOR , possession prussienne, p.

111.

SOLDE d'activité ( Paiement de la ), due aux étrangers, p. 65.

SOLDE de retraite ( Paiement de la), due aux étrangers ,18, 76.

SOLDE de l'armée des Puissances alliées , p. 51,) 2.

Somme ( Département de la ), p. y».

Somme ( Rivière de la ), p. 52.

Sonnerz, possession prussienne.p. 129.

Sort ( Tirage au ) des commissairesjuges , p. 69,70; — des sur-arbitres,

„ P- 9°''

Sparenberg , possession prussienne , p. 113.

SprÉe ( Rivière de la ), p. ni.

Stadion ( Le comte de ), plénipotentiaire d'Autriche pour le traité de Paris, p. 7.

Stakelberg ( Le comte de ), ministre plénipotentiaire de Russie au congrès de Vienne , p. 105.

Stecknitz ( Canal de la ), p. 125.

STEINFURTH ( Le comté de ) , p. 130.

Stewart ( Le chevalier ), ministre

plénipotentiaire de la Grande-Bre-
tagne , pour la conclusion du traité
de Paris, p. 2 1 ; — au congrès de
Vienne, p. 103.

Stolzenhayn , possession prussienne,
p. 'J2.

STOPE.-utiiG (Bailliagede ), restitué à la Prusse, p. 117.

Strasbourg ( Pont entre Kehl et ), p. 38. — Force de la garnison, p.j54.

STYRUM ( Seignçuriede ) , p. 1 18.

SUÈDE. Restitution de la Guadeloupe à la France , p.. 13. — Nomination' de commissaires pour statuer sur la dette de Hollande , p. 73.— La , Suède est une des Puissances contractantes au congrès de Vienne, p. 105 et suiv.

SUISSE. Genève en fait partie , p. 10. — Ses communications avec cette ville , p. 11,38. — La Suisse est déclarée indépendante, p. 12. — Sa' neutralité , p. 39 , 154. — L'intégrité des dix-neuf cantons est reconnue comme base du système helvé ■ tique, p. 146. — Compensations à établir entre les anciens et les nouveaux cantons , p. 149- — Dispositions relatives aux fonds placés- en Angleterre , p. 150. — Indemnités pour les propriétaires des lauds , p.T 151. — Confirmation des arrangemens relatifs à la Suisse , p. 151.—' Ses frontières avec l'Autriche, p. 15 6.

Sur-arbitres ( Commission de ), p. • 9.0, 91.

Sure ( La ), rivière, p. 120, 143. SURROGATS ( Mode de délivrance des)

p. 58, 61. SURSIS à l'examen d'une réclamation +

p. 69, 70• • SURVEILLANS des magasins militaires,.

p. 6y.'

SUSTEREN, frontière du territoire hol-' landais^p. 120, 141..

SwALMEN , frontière du territoire hollandais , p. 1 2 ï .

Szymo, possession prussienne, p. 106•

S.ZYTNO, fait partie du grand-duché de Posen, p. 106.'

N

TABAC à fumer pour les Alliés re:nmt en
France, p. 59. • 1

TABAGO ( lie de ), p. 12.

Talleyrand-pÉrigord (Le prince),
plénipotentaire de France pour la
conclusion des traités de Paris, du
30 mai 1814, p. 6, 20 etsuiv.;
au congrès de Vienne, p. 101.

TARIF des douanes, p. 92; — des droits
de navigation sur les rivières. V. Ri-
vières; des vivres, fourrages, loge-
ment et chauffage des troupes alliées,
p. 5 8 et suiv.

Tarnopol ( Restitution des cercles
de ) à l'Autriche, p. 107.

Taubentroenke , possession prus-
sienne, p. 114-

Tauchritz , possession prussienne,
p. 111.

Tecklenbourg ( Comté de) .restitué
à la Prusse, p. 117.

TÉMOINS appelts pour la discussion des
titres de créances sur la France, p. 91.

TERRA WSpris par ordre des autorités mi-
litaires françaises. Demandes en in-
demnité, p. 67.

Terre-neuve (Pêche sur le banc
de), p. 14.

TERWEJLER ( Commune de ), p. 146.

TESS1N (Canton du), p. 149, 150,

Teutonique ( Ordre). V. Ordre Teu-
tonique, p. 128.

Texel ( Flotte du ) restituée à la Hol-
lande, p. 1 5.

Thaïden ( Village de), p. 129.

THIONVILLE, frontière de France ,
•p. yj, -— Elle est occupée par les
Alliés, p. 40.

THOLEY (Canton de), p. 8.

THONES ( Canton de ), p. 10.

THU1N ( Canton de ), p. 8.

1HULLA, possession prussienne,p. 129.

THURINCE (Landgrave de), titre du
Roi de Prusse, p. 1 13 ; — du Roi de
Saxe, ibid. .

Tiers consolidé'( Consentement à rece-
voir le ), p. 84.

TiLSIT (Traité de ), p. 25.

Titres de créances, p. 8y. V. Créances.

Tomaszow, tait partie du territoire
de Cracovie, p. 108.

Torgau ( Bailliage de), p. 112.

TOSCANE (Frontières de la), p. ija.
— Le grand-duché est restitué à
l'archiduc Ferdinand d'Autriche ,
, p. 1 j8.— Rente à l'Infante Marie-
Louise par le Grand-duc, p. 159.—
Ses droits sur le duché de Luccjues,
p. 160.

Toul ( District de )., p. 5 3.

TOURBE ( Fourniture de ) aux troupes
alliées restant en France, p. 60.

Traite des Noirs, p. 25,42,43.

Traitemens de réforme (Paiementdes)
dus aux étrangers, p. 18, 65,76.

TRAITÉS de Paris, entre la France et
les Puissances alliées, du 3 ornai 1814,
p. 6; — du 20 novembre 1815 ,
p. 3 y. — Traités divers rappelés
dans les actes qui composent ce re-
cueil : de Badajoz , p. 161 ; —
• de Bâle, p. 2 5 ; — de Campoformio,
p. 73, 154, 157; — de Chaumont,
p. 9J; — de Francfort, p. 130; —
de la Haye, p. 145;—de Lunéville,
■p. 9, 73, 154; — de Paris, .en
1786 , entre la France et la Grande-'
Bretagne, p. 83 ; — de Paris, du 11
avril 1814, p..95; — de Paris, 30
mai 1814, p. 27,65, 69, 71, 77,
78, 80, 87, 117, 122, 134, 141,

14;, 148, '5', '53. 154. 161 ; —
de Presbourg,-p. 154; — de Tilsit, •
p. 25, 116, 117; — d'Utrecht,
p. 162 ; — de Vienne, p. 107, 114,
147, 154, 158. — Confirmation,'
par l'acte du congrès de Vienne, de
dix-sept traités, &c. entre les Puis-
sances alliées, p. I6j.

Transfuges, p. 109.

TRANSPORTS militaires.V, Charrois.

Travaux d'utilitépulUque

dues pour), 18.
Trewurth (District de), restitué à

la Prusse, p. i i<5.
Trente ( Principauté de), restituée à

l'Autriche, p. îjy.
Trésor royal de France, p. 47 « suif.,

Sommes 66, 76,77. — Effets négociables au
profit du trésor, p. 80.
Trêves, frontière de France', p. 37/
Trieste (Le gouvernement et la ville
de), restituésà l'Autriche, p. iyy.
Tyrol ( Le comté du ) , .restitué à
l'Autriche, p.i 53.

u

Ueberhofen (Village d'), p. 8,
Ugine, frontière de Frai

rance et de Sa-

Unterwald (Canton d'), p. 149,
ïjo.

voie, p. 10, 39, 154. Uw ( Canton d'), p. 146, i jo.

Untergleichen , restitué à la Prusse, Urzell, cédé au Roi de Prusse, p. 129.
p. 117, 128.

VACANCE dans une commission de liqui-
dation , p. 90.

VACATIONS (Honoraires pour) d'esti-
mation et d'expertise , p. 66.

VAISSEAUX de guerre (Sort des), p. 3 ,
4; — Leur partage entre la France
et les Alliés, 14. — Exceptions, ibid.
— 11 n'y a pas lieu à former des de-
mandes en indemnités pour des vais-
seaux pris , p. 87.

Valais (Le),p. 146, 148, 154.

VALCOUR ( Canton de ), p. 8.
VALENC1ENNES, occupé par les Alliés,
p. 40.

Valengin (Comté de), restitué à la

Prusse, p. 1 17.
Vallendar (Bailliage de ), p.'i 19.
VALTEL1NE (Vallée de la), p. t;j ,

.yû.

Varsovie (Duché de), p. 22, 46,

ioy, 106, 107.
Vaud (Canton et pays de), p. 10,

38, 146, 147, 149, 150, iji.
Veiry , cédé au canton de Genève,

p. 148.

VENEZAS , cédé au Roi de Sardaigne,
p. 148.

Venise. Restitution, de la ville et des
iles vénitiennes à l'Autriche, p. 1J4
et Ijj.

Venloo ( Ville et territoire de ),

p. 121 et 141.
VERDUN ( Force de la garnison de ) ,

VÉRIFICATION des creances soumises a fa

liquidation, p. 76.
Vernio (Fief impérial de), p. 1J9.
Versoix ( Cours de la ), p. 38.
Versoy (Route par), p. 11 , 148. ,
Vervins (District de), p. j3.
Viande fournie aux Allies, p. 58. V.

Vivres. .
Vieille-marche ( La), restituée à la

Prusse, p. 116.
VIENNE ( Congrès de). V. Congrès.

Truite'de Vienne de i8op, p. 107.
Villers, frontière de France, p. 37.
Vin (Fourniture de) aux troupes alliées

restant en France, p. j8.
VISITE ( Vacations, émolumens et ho

noraires pour ), p. 66.
VlSTULE(La), p. io(î, 107 et 108,
Vitry (District de), p. yj.
V1VRF.S de l'armee des Puissances alliees,

p. y 1. — Tarif, p. 58.
VoiTLANG, cédé à la Prusse, p. 113.
Voix ( Décisions des commissaires-
juges à la majorité et à la pluralité

des), p. 69, 70.

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