DES TRAITÉS ET CONVENTIONS ENTRE LA FRANCE ET LES PUISSANCES ALLIÉES, EN 1814 ET 1815; SUIVI 400160 DE L'ACTE DU CONGRÈS DE VIENNE, ET TERMINÉ Par une TABLE ALPHABÉTIQUE des Matières, des Lieux ARTS PALAIS LEGS C.PRUNELLE 1853 DE L'IMPRIMERIE ROYALE. A PARIS, CHEZ RONDONNEAU et DECLE, au Dépôt des Lois, 1815... VILLE DE LYON TABLE N. 1." CONVENTIONS arrêtées entre S. A. R. MON- SIEUR, lieutenant général du royaume, et les hautes Puissances alliées.-23 avril 1814. N.o 3. TRAITÉ entre la France et les Puissances alliées, conclu à Paris. 20 novembre 1815, précédé du discours prononcé par S. Exc. Monseigneur le duc de Richelieu, chargé d'en faire la communication aux N.° 4. CONVENTION conclue en conformité de l'art. 4 du traité principal, et relative au paiement de l'indemnité pécuniaire à fournir par la France aux Puissances alliées. 20 no- N.° S. CONVENTION conclue en conformité de l'art. 5 du traité principal, et relative à l'occupation N. 6. CONVENTION conclue en conformité de l'art. 9 N. 7. CONVENTION conclue en conformité de l'art. 9 du traité principal, et relative à l'examen et à la liquidation des réclamations des sujets de S. M. Britanniqué envers le Gouvernement français.- -20 novembre 1815... N. 8. TRAITÉ entre l'Autriche, la Grande-Bretagne, la Prusse et la Russie, conclu à Paris. N.° 9. NOTE adressée par les Ministres des quatre 83° 94. 98. N. 10. ACTE du congrès de Vienne.-9 juin 1815... 100. Table AlphabÉTIQUE des matières, et des : 169. FIN DE LA TABLE. |