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DES

TRAITÉS ET CONVENTIONS

ENTRE LA FRANCE

ET LES PUISSANCES ALLIÉES,

EN 1814 ET 1815;

SUIVI

400160

DE L'ACTE DU CONGRÈS DE VIENNE,

ET TERMINÉ

Par une TABLE ALPHABÉTIQUE des Matières, des Lieux
et des Personnes, contenus dans les Actes composant ce Recueil.

ARTS

PALAIS

LEGS

C.PRUNELLE

1853

DE L'IMPRIMERIE ROYALE.

A PARIS,

CHEZ RONDONNEAU et DECLE, au Dépôt des Lois,
Place du Palais de Justice, n.° 1.

1815...

VILLE DE LYON
Biblioth. du Palais des Arts

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N. 7. CONVENTION conclue en conformité de l'art. 9 du traité principal, et relative à l'examen et à la liquidation des réclamations des sujets de S. M. Britanniqué envers le Gouvernement français.- -20 novembre 1815...

N. 8. TRAITÉ entre l'Autriche, la Grande-Bretagne, la Prusse et la Russie, conclu à Paris.

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N.° 9. NOTE adressée par les Ministres des quatre
Cours réunies, à M. le duc de Richelieu.

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83°

94.

98.

N. 10. ACTE du congrès de Vienne.-9 juin 1815... 100.

Table AlphabÉTIQUE des matières, et des
noms de personnes et de lieux contenus dans ce
Recueil..

: 169.

FIN DE LA TABLE.

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