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Par une TABLE ALPHABÉTIQUE des Matières, des Lieux
et des Personnes, contenus dans les Actes composant ce Recueil.

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A PARIS,
CHEZ RONDONNEAU et DECLE, au Dépôt des Lois,

Place du Palais de Justice, n.° 1,

1815.

VILLE DE LYON
Biblioth. du Palais des Arts

1815....

du Gouvernement français. 20 novembre

64. N.° 7. CONVENTION conclue en conformité de l'art. 9

du traité principal, el relative à l'examen et
à la liquidation des réclamations des sujets de
S. M. Britannique envers le Gouvernement

français. - 20 novembre 1815......... 83. N: 8. TRAITÉ entre l'Autriche, la Grande-Bretagne,

la Prusse et la Russie , conclu à Paris.

20 novembre 1815.. No 9. Note adressée par les Ministres des quatre

Cours réunics , à M. le duc de Richelieu.

20 novembre 1815 N. 10. Acte di congris de Vienne.-9 juin 1815... 100.

TABLE ALPHABÉTIQUE des matières, et des

noms de personnes et de lieux contenus dans ce
Recueil..

169.

94.

.

98.

FIN DE LA TABLE.

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