Recueil des traités et conventions entre la France et les puissances alliées, en 1814 et 1815: et terminé par une table alphabétique des matières, des lieux et des personnes, contenus dans les actes composant ce recueilImprimerie royale, 1815 - 196 pages |
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... Grande - Bretagne , la Prusse et la Russie , conclu à Paris . 20 novembre 1815 .. · N. ° 9. NOTE adressée par les Ministres des quatre Cours réunies , à M. le duc de Richelieu . 20 novembre 1815 .. • - 83 ° 94 . 98 . N. 10. ACTE du ...
... Grande - Bretagne , la Prusse et la Russie , conclu à Paris . 20 novembre 1815 .. · N. ° 9. NOTE adressée par les Ministres des quatre Cours réunies , à M. le duc de Richelieu . 20 novembre 1815 .. • - 83 ° 94 . 98 . N. 10. ACTE du ...
Page 20
... Grande - Bretagne , Entre la France et la Prusse , et signé , savoir : Le traité entre la France et la Russie , Pour la France , par M. Charles - Maurice Talleyrand- Périgord , prince de Bénévent ( ut suprà ) ; Et pour la Russie , par ...
... Grande - Bretagne , Entre la France et la Prusse , et signé , savoir : Le traité entre la France et la Russie , Pour la France , par M. Charles - Maurice Talleyrand- Périgord , prince de Bénévent ( ut suprà ) ; Et pour la Russie , par ...
Page 21
... Grande - Bretagne , Pour la France , par M. Charles - Maurice Talleyrand- Périgord , prince de Bénévent ( ut suprà ) ; Et pour la Grande - Bretagne , par le très - honorable Robert Stewart , vicomte de Castlereagh , conseiller de S. M. ...
... Grande - Bretagne , Pour la France , par M. Charles - Maurice Talleyrand- Périgord , prince de Bénévent ( ut suprà ) ; Et pour la Grande - Bretagne , par le très - honorable Robert Stewart , vicomte de Castlereagh , conseiller de S. M. ...
Page 23
... GRANDE - BRETAGNE . ART . 1. Sa Majesté Très - Chrétienne , partageant sans réserve tous les sentimens de Sa Majesté Britannique relati- vement à un genre de commerce que repoussent et les prin- cipes de la justice naturelle et les ...
... GRANDE - BRETAGNE . ART . 1. Sa Majesté Très - Chrétienne , partageant sans réserve tous les sentimens de Sa Majesté Britannique relati- vement à un genre de commerce que repoussent et les prin- cipes de la justice naturelle et les ...
Page 41
... Grande - Bretagne , desirant de rendre plus efficaces les dispositions énoncées dans ces articles , et , ayant , à cet effet , déterminé par deux conventions DU 20 NOVEMBRE 1815 . 41.
... Grande - Bretagne , desirant de rendre plus efficaces les dispositions énoncées dans ces articles , et , ayant , à cet effet , déterminé par deux conventions DU 20 NOVEMBRE 1815 . 41.
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136 et suiv 20 novembre apposé le cachet armées arrangemens article additionnel Bailliage caisse canton de Genève cédés Cession chevalier de l'ordre chevalier grand'croix ci-devant commissaires commission comte Confédération germanique congrès de Vienne Cracovie créances d'Hanovre diète dispositions districts duché duché de Bouillon duché de Varsovie Etats force et valeur françaises frontière Gouvernemens Gouvernement grand-duc grand-livre grand'croix de l'ordre Grande-Bretagne hautes parties contractantes inscriptions l'Aigle noir l'Aigle rouge l'ordre royal lesdits limites liquidation militaire navigation ordre du Bain ordres de l'Aigle ordres de Saint-André paiement pays Pays-Bas possession prussienne présent article présent traité présente convention principauté Prusse Puissances alliées Rang et voix ratifications réclamations relatives remboursement rentes Rhin rivière rouge de Prusse royaume royaume des Pays-Bas Russie S. M. Britannique S. M. l'Empereur d'Autriche S. M. prussienne Sardaigne Saxe sera seront sieur signature stipulations sujets de S. M. sur-arbitres territoire tion troupes alliées restant valeur que s'il Village