Recueil des traités et conventions entre la France et les puissances alliées, en 1814 et 1815: et terminé par une table alphabétique des matières, des lieux et des personnes, contenus dans les actes composant ce recueilImprimerie royale, 1815 - 196 pages |
From inside the book
Results 1-5 of 100
Page
... PUISSANCES ALLIÉES , EN 1814 ET 1815 ; SUIVI 400160 DE L'ACTE DU CONGRÈS DE VIENNE , ET TERMINÉ Par une TABLE ALPHABÉTIQUE des Matières , des Lieux et des Personnes , contenus dans les Actes composant ce Recueil . ARTS PALAIS LEGS C ...
... PUISSANCES ALLIÉES , EN 1814 ET 1815 ; SUIVI 400160 DE L'ACTE DU CONGRÈS DE VIENNE , ET TERMINÉ Par une TABLE ALPHABÉTIQUE des Matières , des Lieux et des Personnes , contenus dans les Actes composant ce Recueil . ARTS PALAIS LEGS C ...
Page
... Puissances alliées . - 23 avril 1814 . N.o 2. TRAITÉ DE PAIX entre le Roi et les Puis- sances alliées , conclu à Paris . 1814 .... - 1 . 30 mai 6 . N.o 3. TRAITÉ entre la France et les Puissances alliées , conclu à Paris . 20 novembre ...
... Puissances alliées . - 23 avril 1814 . N.o 2. TRAITÉ DE PAIX entre le Roi et les Puis- sances alliées , conclu à Paris . 1814 .... - 1 . 30 mai 6 . N.o 3. TRAITÉ entre la France et les Puissances alliées , conclu à Paris . 20 novembre ...
Page 1
... PUISSANCES ALLIÉES , EN 1814 ET 1815 . er [ N. ° I. ] CONVENTIONS Arrêtées entre S. A. R. MONSIEUR , Lieutenant général du Royaume , et les hautes Puissances alliées . Au château des Tuileries , le 23 Avril 1814 . - ( Bulletin des lois ...
... PUISSANCES ALLIÉES , EN 1814 ET 1815 . er [ N. ° I. ] CONVENTIONS Arrêtées entre S. A. R. MONSIEUR , Lieutenant général du Royaume , et les hautes Puissances alliées . Au château des Tuileries , le 23 Avril 1814 . - ( Bulletin des lois ...
Page 2
... puissances alliées et la France , savoir pour les armées de terre , aussitôt que les généraux commandant les armées françaises et places fortes auront fait connaître aux généraux commandant les troupes alliées qui leur sont opposées ...
... puissances alliées et la France , savoir pour les armées de terre , aussitôt que les généraux commandant les armées françaises et places fortes auront fait connaître aux généraux commandant les troupes alliées qui leur sont opposées ...
Page 3
... Puissances alliées et française seront nommés et envoyés dans les forteresses pour constater l'état où elles se trouvent , et pour régler en commun l'exécution de cet article . a Les.garnisons seront dirigées par étage sur les ...
... Puissances alliées et française seront nommés et envoyés dans les forteresses pour constater l'état où elles se trouvent , et pour régler en commun l'exécution de cet article . a Les.garnisons seront dirigées par étage sur les ...
Other editions - View all
Common terms and phrases
136 et suiv 20 novembre apposé le cachet armées arrangemens article additionnel Bailliage caisse canton de Genève cédés Cession chevalier de l'ordre chevalier grand'croix ci-devant commissaires commission comte Confédération germanique congrès de Vienne Cracovie créances d'Hanovre diète dispositions districts duché duché de Bouillon duché de Varsovie Etats force et valeur françaises frontière Gouvernemens Gouvernement grand-duc grand-livre grand'croix de l'ordre Grande-Bretagne hautes parties contractantes inscriptions l'Aigle noir l'Aigle rouge l'ordre royal lesdits limites liquidation militaire navigation ordre du Bain ordres de l'Aigle ordres de Saint-André paiement pays Pays-Bas possession prussienne présent article présent traité présente convention principauté Prusse Puissances alliées Rang et voix ratifications réclamations relatives remboursement rentes Rhin rivière rouge de Prusse royaume royaume des Pays-Bas Russie S. M. Britannique S. M. l'Empereur d'Autriche S. M. prussienne Sardaigne Saxe sera seront sieur signature stipulations sujets de S. M. sur-arbitres territoire tion troupes alliées restant valeur que s'il Village