Recueil des traités et conventions entre la France et les puissances alliées, en 1814 et 1815: et terminé par une table alphabétique des matières, des lieux et des personnes, contenus dans les actes composant ce recueilImprimerie royale, 1815 - 196 pages |
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... Russie , conclu à Paris . 20 novembre 1815 .. · N. ° 9. NOTE adressée par les Ministres des quatre Cours réunies , à M. le duc de Richelieu . 20 novembre 1815 .. • - 83 ° 94 . 98 . N. 10. ACTE du congrès de Vienne . - 9 juin 1815 ...
... Russie , conclu à Paris . 20 novembre 1815 .. · N. ° 9. NOTE adressée par les Ministres des quatre Cours réunies , à M. le duc de Richelieu . 20 novembre 1815 .. • - 83 ° 94 . 98 . N. 10. ACTE du congrès de Vienne . - 9 juin 1815 ...
Page 6
... de la Légion d'honneur , grand'croix de l'ordre de Léopold d'Autriche , chevalier de l'ordre de Saint - André de Russie , des ordres de l'Aigle noir et de l'Aigle rouge de Prusse & c . , son ministre et secrétaire 6 TRAITÉ DE PARIS.
... de la Légion d'honneur , grand'croix de l'ordre de Léopold d'Autriche , chevalier de l'ordre de Saint - André de Russie , des ordres de l'Aigle noir et de l'Aigle rouge de Prusse & c . , son ministre et secrétaire 6 TRAITÉ DE PARIS.
Page 7
... Russie , chevalier grand ' croix des ordres de l'Aigle noir et de l'Aigle rouge de Prusse , grand'croix de l'ordre de Saint - Joseph de Würtzbourg , chevalier de l'ordre de Saint - Hubert de Bavière , de celui de l'Aigle d'or de ...
... Russie , chevalier grand ' croix des ordres de l'Aigle noir et de l'Aigle rouge de Prusse , grand'croix de l'ordre de Saint - Joseph de Würtzbourg , chevalier de l'ordre de Saint - Hubert de Bavière , de celui de l'Aigle d'or de ...
Page 20
... Russie , Pour la France , par M. Charles - Maurice Talleyrand- Périgord , prince de Bénévent ( ut suprà ) ; Et pour la Russie , par MM . André comte Rasoumoff- sky , conseiller privé actuel de Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies ...
... Russie , Pour la France , par M. Charles - Maurice Talleyrand- Périgord , prince de Bénévent ( ut suprà ) ; Et pour la Russie , par MM . André comte Rasoumoff- sky , conseiller privé actuel de Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies ...
Page 21
... Russie , général dans ses armées , et son am- bassadeur extraordinaire et plénipotentiaire près S. M. I'Em- pereur de toutes les Russies ; Et l'honorable Charles - Guillaume Stewart , chevalier de son très - honorable ordre du Bain ...
... Russie , général dans ses armées , et son am- bassadeur extraordinaire et plénipotentiaire près S. M. I'Em- pereur de toutes les Russies ; Et l'honorable Charles - Guillaume Stewart , chevalier de son très - honorable ordre du Bain ...
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Common terms and phrases
136 et suiv 20 novembre apposé le cachet armées arrangemens article additionnel Bailliage caisse canton de Genève cédés Cession chevalier de l'ordre chevalier grand'croix ci-devant commissaires commission comte Confédération germanique congrès de Vienne Cracovie créances d'Hanovre diète dispositions districts duché duché de Bouillon duché de Varsovie Etats force et valeur françaises frontière Gouvernemens Gouvernement grand-duc grand-livre grand'croix de l'ordre Grande-Bretagne hautes parties contractantes inscriptions l'Aigle noir l'Aigle rouge l'ordre royal lesdits limites liquidation militaire navigation ordre du Bain ordres de l'Aigle ordres de Saint-André paiement pays Pays-Bas possession prussienne présent article présent traité présente convention principauté Prusse Puissances alliées Rang et voix ratifications réclamations relatives remboursement rentes Rhin rivière rouge de Prusse royaume royaume des Pays-Bas Russie S. M. Britannique S. M. l'Empereur d'Autriche S. M. prussienne Sardaigne Saxe sera seront sieur signature stipulations sujets de S. M. sur-arbitres territoire tion troupes alliées restant valeur que s'il Village