Recueil des traités et conventions entre la France et les puissances alliées, en 1814 et 1815: et terminé par une table alphabétique des matières, des lieux et des personnes, contenus dans les actes composant ce recueilImprimerie royale, 1815 - 196 pages |
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... de Wandersleben , appartenant au comté de Untergleichen ; La principauté de Paderborn , avec la partie prussienne ... Hanovre , en vertu de l'article 28 ; La prévôté sécuralisée de Cappenberg ; Le comté de Tecklenbourg ; ST A 2 Le comté ...
... de Wandersleben , appartenant au comté de Untergleichen ; La principauté de Paderborn , avec la partie prussienne ... Hanovre , en vertu de l'article 28 ; La prévôté sécuralisée de Cappenberg ; Le comté de Tecklenbourg ; ST A 2 Le comté ...
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... Hanovre , par l'article 29 ; La partie du département de Fulde et les territoires y compris , indiqués à l'article 40 ; La ville de Wetzlar et son territoire , d'après l ... de Hohen - Solms , Greifenstein , 118 ACTE DU CONGRÈS DE VIENNE ,
... Hanovre , par l'article 29 ; La partie du département de Fulde et les territoires y compris , indiqués à l'article 40 ; La ville de Wetzlar et son territoire , d'après l ... de Hohen - Solms , Greifenstein , 118 ACTE DU CONGRÈS DE VIENNE ,
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... Hanovre . 26. S. M. le roi du royaume uni de la Grande - Bretagne et d'Irlande , ayant substitué à son ancien titre d'électeur du Saint - Empire romain , celui de roi d'Hanovre , et ce ... de Rheina - Wolbek 122 ACTE DU CONGRÈS DE VIENNE ,
... Hanovre . 26. S. M. le roi du royaume uni de la Grande - Bretagne et d'Irlande , ayant substitué à son ancien titre d'électeur du Saint - Empire romain , celui de roi d'Hanovre , et ce ... de Rheina - Wolbek 122 ACTE DU CONGRÈS DE VIENNE ,
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... de Vienne. entre ce comté et la partie de Rheina - Wolbek , occupée par le Gouvernement hanovrien . Mais comme on est convenu que le royaume d'Hanovre obtiendra par cette cession un ... Hanovre . Les États de la partie DU 9 JUIN 1815- 125.
... de Vienne. entre ce comté et la partie de Rheina - Wolbek , occupée par le Gouvernement hanovrien . Mais comme on est convenu que le royaume d'Hanovre obtiendra par cette cession un ... Hanovre . Les États de la partie DU 9 JUIN 1815- 125.
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... de Vienne. demeure au royaume d'Hanovre . Les États de la partie du duché qui passent sous la domination prussienne , conser- veront leurs droits et priviléges , et nommément ceux fondés sur le recès provincial du 15 septembre 1702 ...
... de Vienne. demeure au royaume d'Hanovre . Les États de la partie du duché qui passent sous la domination prussienne , conser- veront leurs droits et priviléges , et nommément ceux fondés sur le recès provincial du 15 septembre 1702 ...
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Common terms and phrases
136 et suiv 20 novembre apposé le cachet armées arrangemens article additionnel Bailliage caisse canton de Genève cédés Cession chevalier de l'ordre chevalier grand'croix ci-devant commissaires commission comte Confédération germanique congrès de Vienne Cracovie créances d'Hanovre diète dispositions districts duché duché de Bouillon duché de Varsovie Etats force et valeur françaises frontière Gouvernemens Gouvernement grand-duc grand-livre grand'croix de l'ordre Grande-Bretagne hautes parties contractantes inscriptions l'Aigle noir l'Aigle rouge l'ordre royal lesdits limites liquidation militaire navigation ordre du Bain ordres de l'Aigle ordres de Saint-André paiement pays Pays-Bas possession prussienne présent article présent traité présente convention principauté Prusse Puissances alliées Rang et voix ratifications réclamations relatives remboursement rentes Rhin rivière rouge de Prusse royaume royaume des Pays-Bas Russie S. M. Britannique S. M. l'Empereur d'Autriche S. M. prussienne Sardaigne Saxe sera seront sieur signature stipulations sujets de S. M. sur-arbitres territoire tion troupes alliées restant valeur que s'il Village