Recueil des traités et conventions entre la France et les puissances alliées, en 1814 et 1815: et terminé par une table alphabétique des matières, des lieux et des personnes, contenus dans les actes composant ce recueilImprimerie royale, 1815 - 196 pages |
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... du ci - devant évêché de Liége et du duché de Bouillon , telles qu'elles étaient en 1790 , en laissant les territoires enclavés de Philippeville et Marienbourg , avec les places de ce nom , ainsi que tout le duché de Bouillon , hors des ...
... du ci - devant évêché de Liége et du duché de Bouillon , telles qu'elles étaient en 1790 , en laissant les territoires enclavés de Philippeville et Marienbourg , avec les places de ce nom , ainsi que tout le duché de Bouillon , hors des ...
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... duché , tel arrangement de famille entre les princes ses fils qu'elle jugera conforme aux intérêts de sa monarchie et à ses intentions paternelles . Le grand duché de Luxembourg servant ... duché de Bouillon . 69. S. M. DU 9 JUIN 1815 . 143.
... duché , tel arrangement de famille entre les princes ses fils qu'elle jugera conforme aux intérêts de sa monarchie et à ses intentions paternelles . Le grand duché de Luxembourg servant ... duché de Bouillon . 69. S. M. DU 9 JUIN 1815 . 143.
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... de Vienne. Dispositions relatives au duché de Bouillon . 69. S. M. le Roi des Pays - Bas , grand - duc de Luxen- bourg , possédera à perpétuité , pour lui et ses successeurs , la souveraineté pleine et entière de la partie du duché de ...
... de Vienne. Dispositions relatives au duché de Bouillon . 69. S. M. le Roi des Pays - Bas , grand - duc de Luxen- bourg , possédera à perpétuité , pour lui et ses successeurs , la souveraineté pleine et entière de la partie du duché de ...
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... de ) , p . 155 et 156 . BOUCHAIN , occupé par les Alliés , p . 40 . BOUCHES DU CATTARO . V. Cattaro . BOUILLON ( Duché de ) , p . 37 et 144 . BOULOGNE - SUR - MER . Force de la gar- nison , p . 53 . BOURGET Lac du ) , p . 39 . CABOTAGE ( ...
... de ) , p . 155 et 156 . BOUCHAIN , occupé par les Alliés , p . 40 . BOUCHES DU CATTARO . V. Cattaro . BOUILLON ( Duché de ) , p . 37 et 144 . BOULOGNE - SUR - MER . Force de la gar- nison , p . 53 . BOURGET Lac du ) , p . 39 . CABOTAGE ( ...
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... de la ) , p . 120 , 41 . ROHAN ( Charles de ) . Arbitrage pour statuer sur ses droits au duché de Bouillon , p . 144 . ROMAINS ( Etats ) , p . 156. V. Saint- Siége . ROUTE Merzdorf , par , p . 112 ; - - de · - Mühlberg à Eilembourg , p ...
... de la ) , p . 120 , 41 . ROHAN ( Charles de ) . Arbitrage pour statuer sur ses droits au duché de Bouillon , p . 144 . ROMAINS ( Etats ) , p . 156. V. Saint- Siége . ROUTE Merzdorf , par , p . 112 ; - - de · - Mühlberg à Eilembourg , p ...
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Common terms and phrases
136 et suiv 20 novembre apposé le cachet armées arrangemens article additionnel Bailliage caisse canton de Genève cédés Cession chevalier de l'ordre chevalier grand'croix ci-devant commissaires commission comte Confédération germanique congrès de Vienne Cracovie créances d'Hanovre diète dispositions districts duché duché de Bouillon duché de Varsovie Etats force et valeur françaises frontière Gouvernemens Gouvernement grand-duc grand-livre grand'croix de l'ordre Grande-Bretagne hautes parties contractantes inscriptions l'Aigle noir l'Aigle rouge l'ordre royal lesdits limites liquidation militaire navigation ordre du Bain ordres de l'Aigle ordres de Saint-André paiement pays Pays-Bas possession prussienne présent article présent traité présente convention principauté Prusse Puissances alliées Rang et voix ratifications réclamations relatives remboursement rentes Rhin rivière rouge de Prusse royaume royaume des Pays-Bas Russie S. M. Britannique S. M. l'Empereur d'Autriche S. M. prussienne Sardaigne Saxe sera seront sieur signature stipulations sujets de S. M. sur-arbitres territoire tion troupes alliées restant valeur que s'il Village