Recueil des traités et conventions entre la France et les puissances alliées, en 1814 et 1815: et terminé par une table alphabétique des matières, des lieux et des personnes, contenus dans les actes composant ce recueilImprimerie royale, 1815 - 196 pages |
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... Aigle noir et de l'Aigle rouge de Prusse & c . , son ministre et secrétaire 6 TRAITÉ DE PARIS.
... Aigle noir et de l'Aigle rouge de Prusse & c . , son ministre et secrétaire 6 TRAITÉ DE PARIS.
Page 7
... aigle de la Légion d'honneur , chevalier des ordres de Saint - Alexandre Newsky et de Sainte - Anne de la pre- mière classe de Russie , chevalier grand ' croix des ordres de l'Aigle noir et de l'Aigle rouge de Prusse , grand'croix de l ...
... aigle de la Légion d'honneur , chevalier des ordres de Saint - Alexandre Newsky et de Sainte - Anne de la pre- mière classe de Russie , chevalier grand ' croix des ordres de l'Aigle noir et de l'Aigle rouge de Prusse , grand'croix de l ...
Page 21
... Aigle d'or de Wür- temberg ; Le traité entre la France et la Grande - Bretagne , Pour la France , par M. Charles ... Aigle noir et de l'Aigle rouge de Prusse , et de plusieurs autres , et son envoyé extraordinaire et ministre ...
... Aigle d'or de Wür- temberg ; Le traité entre la France et la Grande - Bretagne , Pour la France , par M. Charles ... Aigle noir et de l'Aigle rouge de Prusse , et de plusieurs autres , et son envoyé extraordinaire et ministre ...
Page 22
... Aigle noir , de l'Aigle rouge , de celui de Saint - Jean de Jérusalem et de la Croix de fer de Prusse , grand - aigle de la Légion d'honneur , chevalier des ordres de Saint - André et de Saint - Alexandre Newsky , et de Sainte - Anne de ...
... Aigle noir , de l'Aigle rouge , de celui de Saint - Jean de Jérusalem et de la Croix de fer de Prusse , grand - aigle de la Légion d'honneur , chevalier des ordres de Saint - André et de Saint - Alexandre Newsky , et de Sainte - Anne de ...
Page 36
... Aigle noir et de l'Aigle rouge , des Séraphins , de Saint - Joseph de Toscane , de Saint - Hubert , de l'Aigle d'or de Wurtem- berg , de la fidélité de Bade , de Saint - Jean - de - Jérusalem , et de plusieurs autres ; Chancelier de l ...
... Aigle noir et de l'Aigle rouge , des Séraphins , de Saint - Joseph de Toscane , de Saint - Hubert , de l'Aigle d'or de Wurtem- berg , de la fidélité de Bade , de Saint - Jean - de - Jérusalem , et de plusieurs autres ; Chancelier de l ...
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Common terms and phrases
136 et suiv 20 novembre apposé le cachet armées arrangemens article additionnel Bailliage caisse canton de Genève cédés Cession chevalier de l'ordre chevalier grand'croix ci-devant commissaires commission comte Confédération germanique congrès de Vienne Cracovie créances d'Hanovre diète dispositions districts duché duché de Bouillon duché de Varsovie Etats force et valeur françaises frontière Gouvernemens Gouvernement grand-duc grand-livre grand'croix de l'ordre Grande-Bretagne hautes parties contractantes inscriptions l'Aigle noir l'Aigle rouge l'ordre royal lesdits limites liquidation militaire navigation ordre du Bain ordres de l'Aigle ordres de Saint-André paiement pays Pays-Bas possession prussienne présent article présent traité présente convention principauté Prusse Puissances alliées Rang et voix ratifications réclamations relatives remboursement rentes Rhin rivière rouge de Prusse royaume royaume des Pays-Bas Russie S. M. Britannique S. M. l'Empereur d'Autriche S. M. prussienne Sardaigne Saxe sera seront sieur signature stipulations sujets de S. M. sur-arbitres territoire tion troupes alliées restant valeur que s'il Village