Recueil des traités et conventions entre la France et les puissances alliées, en 1814 et 1815: et terminé par une table alphabétique des matières, des lieux et des personnes, contenus dans les actes composant ce recueilImprimerie royale, 1815 - 196 pages |
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... Ministres des quatre Cours réunies , à M. le duc de Richelieu . 20 novembre 1815 .. • - 83 ° 94 . 98 . N. 10. ACTE du congrès de Vienne . - 9 juin 1815 ... 100 . Table AlphabÉTIQUE des matières , et des noms de personnes et de lieux ...
... Ministres des quatre Cours réunies , à M. le duc de Richelieu . 20 novembre 1815 .. • - 83 ° 94 . 98 . N. 10. ACTE du congrès de Vienne . - 9 juin 1815 ... 100 . Table AlphabÉTIQUE des matières , et des noms de personnes et de lieux ...
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... d'honneur , grand'croix de l'ordre de Léopold d'Autriche , chevalier de l'ordre de Saint - André de Russie , des ordres de l'Aigle noir et de l'Aigle rouge de Prusse & c . , son ministre et secrétaire 6 TRAITÉ DE PARIS.
... d'honneur , grand'croix de l'ordre de Léopold d'Autriche , chevalier de l'ordre de Saint - André de Russie , des ordres de l'Aigle noir et de l'Aigle rouge de Prusse & c . , son ministre et secrétaire 6 TRAITÉ DE PARIS.
Page 7
... ministre et secrétaire d'état des affaires , étrangères ; Et S. M. l'Empereur d'Autriche , Roi de Hongrie et de Bohème , MM . le prince Clément - Wenceslas - Lothaire de Metternich - Winnebourg - Ochsenhausen , chevalier de la Toison d ...
... ministre et secrétaire d'état des affaires , étrangères ; Et S. M. l'Empereur d'Autriche , Roi de Hongrie et de Bohème , MM . le prince Clément - Wenceslas - Lothaire de Metternich - Winnebourg - Ochsenhausen , chevalier de la Toison d ...
Page 21
... noir et de l'Aigle rouge de Prusse , et de plusieurs autres , et son envoyé extraordinaire et ministre plénipotentiaire prês Sa Majesté le Roi de Prusse ; Le traité entre la France et la Prusse , Pour B 3 DU 30 MAI 1814 . 21.
... noir et de l'Aigle rouge de Prusse , et de plusieurs autres , et son envoyé extraordinaire et ministre plénipotentiaire prês Sa Majesté le Roi de Prusse ; Le traité entre la France et la Prusse , Pour B 3 DU 30 MAI 1814 . 21.
Page 22
... ministre d'état de sadite Majesté , chambellan et envoyé extraordinaire et mi- nistre plénipotentiaire auprès de S. M. I. et R. Apostolique , chevalier du grand ordre de l'Aigle rouge , de celui de la Croix de fer de Prusse , et de ...
... ministre d'état de sadite Majesté , chambellan et envoyé extraordinaire et mi- nistre plénipotentiaire auprès de S. M. I. et R. Apostolique , chevalier du grand ordre de l'Aigle rouge , de celui de la Croix de fer de Prusse , et de ...
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Common terms and phrases
136 et suiv 20 novembre apposé le cachet armées arrangemens article additionnel Bailliage caisse canton de Genève cédés Cession chevalier de l'ordre chevalier grand'croix ci-devant commissaires commission comte Confédération germanique congrès de Vienne Cracovie créances d'Hanovre diète dispositions districts duché duché de Bouillon duché de Varsovie Etats force et valeur françaises frontière Gouvernemens Gouvernement grand-duc grand-livre grand'croix de l'ordre Grande-Bretagne hautes parties contractantes inscriptions l'Aigle noir l'Aigle rouge l'ordre royal lesdits limites liquidation militaire navigation ordre du Bain ordres de l'Aigle ordres de Saint-André paiement pays Pays-Bas possession prussienne présent article présent traité présente convention principauté Prusse Puissances alliées Rang et voix ratifications réclamations relatives remboursement rentes Rhin rivière rouge de Prusse royaume royaume des Pays-Bas Russie S. M. Britannique S. M. l'Empereur d'Autriche S. M. prussienne Sardaigne Saxe sera seront sieur signature stipulations sujets de S. M. sur-arbitres territoire tion troupes alliées restant valeur que s'il Village