Recueil des traités et conventions entre la France et les puissances alliées, en 1814 et 1815: et terminé par une table alphabétique des matières, des lieux et des personnes, contenus dans les actes composant ce recueilImprimerie royale, 1815 - 196 pages |
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... de Vienne. [ N. 2. ] TRAITÉ DE PAIX . ENTRE LE ROI ET LES PUISSANCES ALLIÉES , CONCLU À PARIS , LE 30 MAI ... Saint - André de Russie , des ordres de l'Aigle noir et de l'Aigle rouge de Prusse & c . , son ministre et secrétaire 6 TRAITÉ DE ...
... de Vienne. [ N. 2. ] TRAITÉ DE PAIX . ENTRE LE ROI ET LES PUISSANCES ALLIÉES , CONCLU À PARIS , LE 30 MAI ... Saint - André de Russie , des ordres de l'Aigle noir et de l'Aigle rouge de Prusse & c . , son ministre et secrétaire 6 TRAITÉ DE ...
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... de Vienne. de Prusse & c . , son ministre et secrétaire d'état des affaires , étrangères ... ordres de Saint - Alexandre Newsky et de Sainte - Anne de la pre- mière ... André , de Saint - Alexandre Newsky et de Sainte - Anne de la première ...
... de Vienne. de Prusse & c . , son ministre et secrétaire d'état des affaires , étrangères ... ordres de Saint - Alexandre Newsky et de Sainte - Anne de la pre- mière ... André , de Saint - Alexandre Newsky et de Sainte - Anne de la première ...
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... de Vienne. cette détermination , Sa Majesté Très - Chrétienne promet que les décrets portés contre des sujets français ou ... ordres de Saint - André , de Saint - Alexandre - Newsky , grand'croix de ... de celui de 20 TRAITÉ DE PARIS * .
... de Vienne. cette détermination , Sa Majesté Très - Chrétienne promet que les décrets portés contre des sujets français ou ... ordres de Saint - André , de Saint - Alexandre - Newsky , grand'croix de ... de celui de 20 TRAITÉ DE PARIS * .
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... ordres de Saint - André et de Saint - Alexandre Newsky , et de Sainte - Anne de première classe de Russie , grand'croix de l'ordre de Saint - Etienne de Hongrie , chevalier de l'ordre de Saint - Charles d'Espagne , de celui des Séraphins de ...
... ordres de Saint - André et de Saint - Alexandre Newsky , et de Sainte - Anne de première classe de Russie , grand'croix de l'ordre de Saint - Etienne de Hongrie , chevalier de l'ordre de Saint - Charles d'Espagne , de celui des Séraphins de ...
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... de Metter- nich - Winnebourg- Ochsenhausen , Chevalier , de la Toison d'or , Grand'croix de l'ordre royal de Saint - Etienne , Che- valier des ordres de Saint - André , de Saint - Alexandre Newsky et de Sainte - Anne de la première classe , ...
... de Metter- nich - Winnebourg- Ochsenhausen , Chevalier , de la Toison d'or , Grand'croix de l'ordre royal de Saint - Etienne , Che- valier des ordres de Saint - André , de Saint - Alexandre Newsky et de Sainte - Anne de la première classe , ...
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Common terms and phrases
136 et suiv 20 novembre apposé le cachet armées arrangemens article additionnel Bailliage caisse canton de Genève cédés Cession chevalier de l'ordre chevalier grand'croix ci-devant commissaires commission comte Confédération germanique congrès de Vienne Cracovie créances d'Hanovre diète dispositions districts duché duché de Bouillon duché de Varsovie Etats force et valeur françaises frontière Gouvernemens Gouvernement grand-duc grand-livre grand'croix de l'ordre Grande-Bretagne hautes parties contractantes inscriptions l'Aigle noir l'Aigle rouge l'ordre royal lesdits limites liquidation militaire navigation ordre du Bain ordres de l'Aigle ordres de Saint-André paiement pays Pays-Bas possession prussienne présent article présent traité présente convention principauté Prusse Puissances alliées Rang et voix ratifications réclamations relatives remboursement rentes Rhin rivière rouge de Prusse royaume royaume des Pays-Bas Russie S. M. Britannique S. M. l'Empereur d'Autriche S. M. prussienne Sardaigne Saxe sera seront sieur signature stipulations sujets de S. M. sur-arbitres territoire tion troupes alliées restant valeur que s'il Village