Recueil des traités et conventions entre la France et les puissances alliées, en 1814 et 1815: et terminé par une table alphabétique des matières, des lieux et des personnes, contenus dans les actes composant ce recueilImprimerie royale, 1815 - 196 pages |
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... PAIX entre le Roi et les Puis- sances alliées , conclu à Paris . 1814 .... - 1 . 30 mai 6 . N.o 3. TRAITÉ entre la France et les Puissances alliées , conclu à Paris . 20 novembre 1815 , précédé du discours prononcé par S. Exc ...
... PAIX entre le Roi et les Puis- sances alliées , conclu à Paris . 1814 .... - 1 . 30 mai 6 . N.o 3. TRAITÉ entre la France et les Puissances alliées , conclu à Paris . 20 novembre 1815 , précédé du discours prononcé par S. Exc ...
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... paix , des preuves de leur desir de se placer avec elle dans des relations d'amitié ; voulant aussi faire jouir la France , autant que possible , d'avance , des bien- faits de la paix , même avant que toutes les dispositions en aient ...
... paix , des preuves de leur desir de se placer avec elle dans des relations d'amitié ; voulant aussi faire jouir la France , autant que possible , d'avance , des bien- faits de la paix , même avant que toutes les dispositions en aient ...
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... paix , renferme les stipulations d'une suspension d'hostilités , et qui sera suivi , le plutôt que faire se pourra , d'un traité de paix ; savoir : ( Désignation des hautes Puissances contractantes et de leurs plénipotentiaires ...
... paix , renferme les stipulations d'une suspension d'hostilités , et qui sera suivi , le plutôt que faire se pourra , d'un traité de paix ; savoir : ( Désignation des hautes Puissances contractantes et de leurs plénipotentiaires ...
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... précédent seront appli- quées également aux places maritimes : les Puissances con- tractantes ise réservent toutefois de régler dans le traité de paix définitif le sort des arsenaux , vaisseaux de A 2 DU 23 AVRIL 1814 . 3.
... précédent seront appli- quées également aux places maritimes : les Puissances con- tractantes ise réservent toutefois de régler dans le traité de paix définitif le sort des arsenaux , vaisseaux de A 2 DU 23 AVRIL 1814 . 3.
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... paix définitif le sort des arsenaux , vaisseaux de guerre armés et non armés qui se trouvent dans ces places . · 5. Les flottes et les bâtimens de la France demeureront dans leur situation respective , sauf la sortie des bâtimens ...
... paix définitif le sort des arsenaux , vaisseaux de guerre armés et non armés qui se trouvent dans ces places . · 5. Les flottes et les bâtimens de la France demeureront dans leur situation respective , sauf la sortie des bâtimens ...
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Common terms and phrases
136 et suiv 20 novembre apposé le cachet armées arrangemens article additionnel Bailliage caisse canton de Genève cédés Cession chevalier de l'ordre chevalier grand'croix ci-devant commissaires commission comte Confédération germanique congrès de Vienne Cracovie créances d'Hanovre diète dispositions districts duché duché de Bouillon duché de Varsovie Etats force et valeur françaises frontière Gouvernemens Gouvernement grand-duc grand-livre grand'croix de l'ordre Grande-Bretagne hautes parties contractantes inscriptions l'Aigle noir l'Aigle rouge l'ordre royal lesdits limites liquidation militaire navigation ordre du Bain ordres de l'Aigle ordres de Saint-André paiement pays Pays-Bas possession prussienne présent article présent traité présente convention principauté Prusse Puissances alliées Rang et voix ratifications réclamations relatives remboursement rentes Rhin rivière rouge de Prusse royaume royaume des Pays-Bas Russie S. M. Britannique S. M. l'Empereur d'Autriche S. M. prussienne Sardaigne Saxe sera seront sieur signature stipulations sujets de S. M. sur-arbitres territoire tion troupes alliées restant valeur que s'il Village