Recueil des traités et conventions entre la France et les puissances alliées, en 1814 et 1815: et terminé par une table alphabétique des matières, des lieux et des personnes, contenus dans les actes composant ce recueilImprimerie royale, 1815 - 196 pages |
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... première classe , chevalier grand'croix des ordres de l'Aigle noir et de l'Aigle rouge de Prusse , chambellan , con- seiller intime actuel , ministre d'état et des conférences de Sa Majesté I. et R. Apostolique ; * Lesquels , après ...
... première classe , chevalier grand'croix des ordres de l'Aigle noir et de l'Aigle rouge de Prusse , chambellan , con- seiller intime actuel , ministre d'état et des conférences de Sa Majesté I. et R. Apostolique ; * Lesquels , après ...
Page 20
... première classe ; et Charles - Robert comte de Nesselrode , conseiller privé de sadite Majesté , cham- bellan actuel , secrétaire d'état , chevalier des ordres de Saint - Alexandre - Newsky , grand'croix de celui de 20 TRAITÉ DE PARIS * .
... première classe ; et Charles - Robert comte de Nesselrode , conseiller privé de sadite Majesté , cham- bellan actuel , secrétaire d'état , chevalier des ordres de Saint - Alexandre - Newsky , grand'croix de celui de 20 TRAITÉ DE PARIS * .
Page 22
... première classe de Russie , grand'croix de l'ordre de Saint - Etienne de Hongrie , chevalier de l'ordre de Saint - Charles d'Espagne , de celui des Séraphins de Suède , de l'Aigle d'or de Würtemberg , et de plusieurs autres ; et Charles ...
... première classe de Russie , grand'croix de l'ordre de Saint - Etienne de Hongrie , chevalier de l'ordre de Saint - Charles d'Espagne , de celui des Séraphins de Suède , de l'Aigle d'or de Würtemberg , et de plusieurs autres ; et Charles ...
Page 36
... première classe , Grand- cordon de la Légion d'honneur , Chevalier de l'ordre de l'Éléphant , de l'ordre suprême de l'Annonciade , de l'Aigle noir et de l'Aigle rouge , des Séraphins , de Saint - Joseph de Toscane , de Saint - Hubert ...
... première classe , Grand- cordon de la Légion d'honneur , Chevalier de l'ordre de l'Éléphant , de l'ordre suprême de l'Annonciade , de l'Aigle noir et de l'Aigle rouge , des Séraphins , de Saint - Joseph de Toscane , de Saint - Hubert ...
Page 44
... première classe , duc de Vittoria , marquis de Torrès - Vedras , comte de Vimiera en Portugal , chevalier de l'ordre très - illustre de la Toison d'or , de l'ordre militaire d'Espagne de S .'- Ferdinand , chevalier grand ' croix de l ...
... première classe , duc de Vittoria , marquis de Torrès - Vedras , comte de Vimiera en Portugal , chevalier de l'ordre très - illustre de la Toison d'or , de l'ordre militaire d'Espagne de S .'- Ferdinand , chevalier grand ' croix de l ...
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Common terms and phrases
136 et suiv 20 novembre apposé le cachet armées arrangemens article additionnel Bailliage caisse canton de Genève cédés Cession chevalier de l'ordre chevalier grand'croix ci-devant commissaires commission comte Confédération germanique congrès de Vienne Cracovie créances d'Hanovre diète dispositions districts duché duché de Bouillon duché de Varsovie Etats force et valeur françaises frontière Gouvernemens Gouvernement grand-duc grand-livre grand'croix de l'ordre Grande-Bretagne hautes parties contractantes inscriptions l'Aigle noir l'Aigle rouge l'ordre royal lesdits limites liquidation militaire navigation ordre du Bain ordres de l'Aigle ordres de Saint-André paiement pays Pays-Bas possession prussienne présent article présent traité présente convention principauté Prusse Puissances alliées Rang et voix ratifications réclamations relatives remboursement rentes Rhin rivière rouge de Prusse royaume royaume des Pays-Bas Russie S. M. Britannique S. M. l'Empereur d'Autriche S. M. prussienne Sardaigne Saxe sera seront sieur signature stipulations sujets de S. M. sur-arbitres territoire tion troupes alliées restant valeur que s'il Village