Recueil des traités et conventions entre la France et les puissances alliées, en 1814 et 1815: et terminé par une table alphabétique des matières, des lieux et des personnes, contenus dans les actes composant ce recueilImprimerie royale, 1815 - 196 pages |
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... prince de Bénévent , grand aigle de la Légion d'honneur , grand'croix de l'ordre de Léopold d'Autriche , chevalier de l'ordre de Saint - André de Russie , des ordres de l'Aigle noir et de l'Aigle rouge de Prusse & c . , son ministre et ...
... prince de Bénévent , grand aigle de la Légion d'honneur , grand'croix de l'ordre de Léopold d'Autriche , chevalier de l'ordre de Saint - André de Russie , des ordres de l'Aigle noir et de l'Aigle rouge de Prusse & c . , son ministre et ...
Page 7
... prince Clément - Wenceslas - Lothaire de Metternich - Winnebourg - Ochsenhausen , chevalier de la Toison d'or , grand'croix de l'ordre de Saint - Étienne grand - aigle de la Légion d'honneur , chevalier des ordres de Saint - Alexandre ...
... prince Clément - Wenceslas - Lothaire de Metternich - Winnebourg - Ochsenhausen , chevalier de la Toison d'or , grand'croix de l'ordre de Saint - Étienne grand - aigle de la Légion d'honneur , chevalier des ordres de Saint - Alexandre ...
Page 12
... prince portant ou appelé à porter une couronne étrangère . Les Etats de l'Allemagne seront indépendans , et unis par un lien fédératif . La Suisse , indépendante , continuera de se gouverner par elle - même . L'Italie , hors des limites ...
... prince portant ou appelé à porter une couronne étrangère . Les Etats de l'Allemagne seront indépendans , et unis par un lien fédératif . La Suisse , indépendante , continuera de se gouverner par elle - même . L'Italie , hors des limites ...
Page 19
... Prince DE BÉNÉVENT . ( L. S. ) Signé le Prince DE METTERNICH . ( L. S. ) Signé le Comte DE STADION . ARTICLE ADDITIONNEL . Les Hautes PARTIES contractantes , voulant effacer toutes les traces des événemens malheureux qui ont pesé sur ...
... Prince DE BÉNÉVENT . ( L. S. ) Signé le Prince DE METTERNICH . ( L. S. ) Signé le Comte DE STADION . ARTICLE ADDITIONNEL . Les Hautes PARTIES contractantes , voulant effacer toutes les traces des événemens malheureux qui ont pesé sur ...
Page 20
... Prince DE Bénévent . ( L. S. ) ( L. S. ) Signé le Prince DE Metternich . Signé le Comte DE STADION . LE même jour , dans le même lieu et au même moment , le même traité de paix définitif a été conclu , Entre la France et la Russie ...
... Prince DE Bénévent . ( L. S. ) ( L. S. ) Signé le Prince DE Metternich . Signé le Comte DE STADION . LE même jour , dans le même lieu et au même moment , le même traité de paix définitif a été conclu , Entre la France et la Russie ...
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Common terms and phrases
136 et suiv 20 novembre apposé le cachet armées arrangemens article additionnel Bailliage caisse canton de Genève cédés Cession chevalier de l'ordre chevalier grand'croix ci-devant commissaires commission comte Confédération germanique congrès de Vienne Cracovie créances d'Hanovre diète dispositions districts duché duché de Bouillon duché de Varsovie Etats force et valeur françaises frontière Gouvernemens Gouvernement grand-duc grand-livre grand'croix de l'ordre Grande-Bretagne hautes parties contractantes inscriptions l'Aigle noir l'Aigle rouge l'ordre royal lesdits limites liquidation militaire navigation ordre du Bain ordres de l'Aigle ordres de Saint-André paiement pays Pays-Bas possession prussienne présent article présent traité présente convention principauté Prusse Puissances alliées Rang et voix ratifications réclamations relatives remboursement rentes Rhin rivière rouge de Prusse royaume royaume des Pays-Bas Russie S. M. Britannique S. M. l'Empereur d'Autriche S. M. prussienne Sardaigne Saxe sera seront sieur signature stipulations sujets de S. M. sur-arbitres territoire tion troupes alliées restant valeur que s'il Village