Recueil des traités et conventions entre la France et les puissances alliées, en 1814 et 1815: et terminé par une table alphabétique des matières, des lieux et des personnes, contenus dans les actes composant ce recueilImprimerie royale, 1815 - 196 pages |
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... routes que les troupes des Puissances alliées suivront dans leur marche , pour y préparer les moyens de subsis- tance ; et des commissaires seront nommés pour régler toutes les dispositions de détail , et accompagner les troupes jusqu ...
... routes que les troupes des Puissances alliées suivront dans leur marche , pour y préparer les moyens de subsis- tance ; et des commissaires seront nommés pour régler toutes les dispositions de détail , et accompagner les troupes jusqu ...
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... route par Versoix soit commun aux deux pays ; les Gouvernements respectifs s'entendront à l'amiable sur les moyens de prévenir la contrebande , et de régler le cours des postes et l'entretien de la route . 5. La navigation sur le Rhin ...
... route par Versoix soit commun aux deux pays ; les Gouvernements respectifs s'entendront à l'amiable sur les moyens de prévenir la contrebande , et de régler le cours des postes et l'entretien de la route . 5. La navigation sur le Rhin ...
Page 111
... route de poste entre Goerlitz et Bautzen sera à la Prusse jusqu'aux limites , des deux cercles susdits . Puis la ligne suivra la frontière du cercle jusqu'à Dubrake ; en- suite elle s'étendra sur les hauteurs à la droite du Lobauer ...
... route de poste entre Goerlitz et Bautzen sera à la Prusse jusqu'aux limites , des deux cercles susdits . Puis la ligne suivra la frontière du cercle jusqu'à Dubrake ; en- suite elle s'étendra sur les hauteurs à la droite du Lobauer ...
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... route depuis cet endroit par Merzdorf , Stolzenhayn , Grobeln à Mühlberg , avec les villages que cette route traverse , et de manière qu'aucune partie de ladite route ne reste hors du territoire prussien , passent sous la domination de ...
... route depuis cet endroit par Merzdorf , Stolzenhayn , Grobeln à Mühlberg , avec les villages que cette route traverse , et de manière qu'aucune partie de ladite route ne reste hors du territoire prussien , passent sous la domination de ...
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... Routes militaires . 31. S. M. le roi de Prusse et S. M. le roi du royaume uni de la Grande - Bretagne et d'Irlande , roi d'Hanovre , consentent mutuellement à ce qu'il existe trois routes mili- taires par leurs Etats respectifs , savoir ...
... Routes militaires . 31. S. M. le roi de Prusse et S. M. le roi du royaume uni de la Grande - Bretagne et d'Irlande , roi d'Hanovre , consentent mutuellement à ce qu'il existe trois routes mili- taires par leurs Etats respectifs , savoir ...
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Common terms and phrases
136 et suiv 20 novembre apposé le cachet armées arrangemens article additionnel Bailliage caisse canton de Genève cédés Cession chevalier de l'ordre chevalier grand'croix ci-devant commissaires commission comte Confédération germanique congrès de Vienne Cracovie créances d'Hanovre diète dispositions districts duché duché de Bouillon duché de Varsovie Etats force et valeur françaises frontière Gouvernemens Gouvernement grand-duc grand-livre grand'croix de l'ordre Grande-Bretagne hautes parties contractantes inscriptions l'Aigle noir l'Aigle rouge l'ordre royal lesdits limites liquidation militaire navigation ordre du Bain ordres de l'Aigle ordres de Saint-André paiement pays Pays-Bas possession prussienne présent article présent traité présente convention principauté Prusse Puissances alliées Rang et voix ratifications réclamations relatives remboursement rentes Rhin rivière rouge de Prusse royaume royaume des Pays-Bas Russie S. M. Britannique S. M. l'Empereur d'Autriche S. M. prussienne Sardaigne Saxe sera seront sieur signature stipulations sujets de S. M. sur-arbitres territoire tion troupes alliées restant valeur que s'il Village