Recueil des traités et conventions entre la France et les puissances alliées, en 1814 et 1815: et terminé par une table alphabétique des matières, des lieux et des personnes, contenus dans les actes composant ce recueilImprimerie royale, 1815 - 196 pages |
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... suiv . ANHOLT ( Seigneurie d ' ) , p . 130 . ANNECY ( La sous - préfecture d ' ) , p . 10 . ANNECY ( Lac d ' ) , p . 39 . ANVERS ( Port d ' ì , p . 15 . ANWEILER ( Canton d ' ) , p . 9 , APPENZELL ( Canton d ' ) , p . 149 , 150 ...
... suiv . ANHOLT ( Seigneurie d ' ) , p . 130 . ANNECY ( La sous - préfecture d ' ) , p . 10 . ANNECY ( Lac d ' ) , p . 39 . ANVERS ( Port d ' ì , p . 15 . ANWEILER ( Canton d ' ) , p . 9 , APPENZELL ( Canton d ' ) , p . 149 , 150 ...
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... suiv .. AVANCES faites à la France par les gouvernemens étrangers depuis 1792. - Mode de leur liquidation , p . 16. - Celles qui lui ont été faites BADE ( Grand- duché de ) , p . 38.- Rang et voix dans la Confédération germanique , p ...
... suiv .. AVANCES faites à la France par les gouvernemens étrangers depuis 1792. - Mode de leur liquidation , p . 16. - Celles qui lui ont été faites BADE ( Grand- duché de ) , p . 38.- Rang et voix dans la Confédération germanique , p ...
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... suiv . , 66 . BOOCHWEILER , possession prussienne , P. 119 . BORDEAUX ( Tarif des douanes publié à ) , p . 92 . BORDEREAUX admis pour la liquidation des créances réclamées par les étrangers , p . 66 , 77 , 79 . BORMIO ( Vallée de ) , p ...
... suiv . , 66 . BOOCHWEILER , possession prussienne , P. 119 . BORDEAUX ( Tarif des douanes publié à ) , p . 92 . BORDEREAUX admis pour la liquidation des créances réclamées par les étrangers , p . 66 , 77 , 79 . BORMIO ( Vallée de ) , p ...
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... suiv . CONSIGNATIONS faites dans les caisses françaises , p . 17 , 78 , 80 . CONSTRUCTION ( Matériaux de ) . V. Matériaux . CONTINENT des Indes , p . 13 . CONTINGENT de troupes des quatre Puissances alliées , stipulé dans le traité du ...
... suiv . CONSIGNATIONS faites dans les caisses françaises , p . 17 , 78 , 80 . CONSTRUCTION ( Matériaux de ) . V. Matériaux . CONTINENT des Indes , p . 13 . CONTINGENT de troupes des quatre Puissances alliées , stipulé dans le traité du ...
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... suiv . DANTZICK , restitué à la Prusse , p . 116 . DAPPES ( Vallée de ) , p . 146 . DEBETS des comptables , p . 74. V. Comp- tables . DÉCHÉANCE des réclamations en liqui- dation , p . 72 , 75 , 77 . DECISIONS des commissaires - juges ...
... suiv . DANTZICK , restitué à la Prusse , p . 116 . DAPPES ( Vallée de ) , p . 146 . DEBETS des comptables , p . 74. V. Comp- tables . DÉCHÉANCE des réclamations en liqui- dation , p . 72 , 75 , 77 . DECISIONS des commissaires - juges ...
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Common terms and phrases
136 et suiv 20 novembre apposé le cachet armées arrangemens article additionnel Bailliage caisse canton de Genève cédés Cession chevalier de l'ordre chevalier grand'croix ci-devant commissaires commission comte Confédération germanique congrès de Vienne Cracovie créances d'Hanovre diète dispositions districts duché duché de Bouillon duché de Varsovie Etats force et valeur françaises frontière Gouvernemens Gouvernement grand-duc grand-livre grand'croix de l'ordre Grande-Bretagne hautes parties contractantes inscriptions l'Aigle noir l'Aigle rouge l'ordre royal lesdits limites liquidation militaire navigation ordre du Bain ordres de l'Aigle ordres de Saint-André paiement pays Pays-Bas possession prussienne présent article présent traité présente convention principauté Prusse Puissances alliées Rang et voix ratifications réclamations relatives remboursement rentes Rhin rivière rouge de Prusse royaume royaume des Pays-Bas Russie S. M. Britannique S. M. l'Empereur d'Autriche S. M. prussienne Sardaigne Saxe sera seront sieur signature stipulations sujets de S. M. sur-arbitres territoire tion troupes alliées restant valeur que s'il Village