Recueil des traités et conventions entre la France et les puissances alliées, en 1814 et 1815: et terminé par une table alphabétique des matières, des lieux et des personnes, contenus dans les actes composant ce recueilImprimerie royale, 1815 - 196 pages |
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... ROYALE . A PARIS , CHEZ RONDONNEAU et DECLE , au Dépôt des Lois , Place du Palais de Justice , n . ° 1 . 1815 ... VILLE DE LYON Biblioth . du Palais des Arts TABLE DES TRAITÉS ET CONVENTIONS CONTENUS DANS CE RECUEIL . RECUEIL Front Cover.
... ROYALE . A PARIS , CHEZ RONDONNEAU et DECLE , au Dépôt des Lois , Place du Palais de Justice , n . ° 1 . 1815 ... VILLE DE LYON Biblioth . du Palais des Arts TABLE DES TRAITÉS ET CONVENTIONS CONTENUS DANS CE RECUEIL . RECUEIL Front Cover.
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... MONSIEUR , fils de France , frère du Roi , Lieutenant général du royaume de France , à une suspension VILLE DE LYS Biblieth , du Palais des v A 1 d'hostilités entre les forces respectives et au rétablissement des RECUEIL.
... MONSIEUR , fils de France , frère du Roi , Lieutenant général du royaume de France , à une suspension VILLE DE LYS Biblieth , du Palais des v A 1 d'hostilités entre les forces respectives et au rétablissement des RECUEIL.
Page 4
... villes et le libre transit des . transports militaires ou commerciaux . J 6. Pour prévenir tous les sujets de plaintes et de contes- tations qui pourraient naître à l'occasion des prises qui se- raient faites en mer après la signature ...
... villes et le libre transit des . transports militaires ou commerciaux . J 6. Pour prévenir tous les sujets de plaintes et de contes- tations qui pourraient naître à l'occasion des prises qui se- raient faites en mer après la signature ...
Page 11
... villes et endroits quelconques situés hors de la frontière ci - dessus désignée ; la principauté de Monaco étant toute ... ville de Genève avec d'autres parties du territoire de la Suisse situées sur le lac , la France consent à ce que l ...
... villes et endroits quelconques situés hors de la frontière ci - dessus désignée ; la principauté de Monaco étant toute ... ville de Genève avec d'autres parties du territoire de la Suisse situées sur le lac , la France consent à ce que l ...
Page 38
... ville de Weissembourg , traversée par cette rivière , restera toute entière à la France , avec un rayon sur la rive gauche n'excédant pas mille toises , et qui sera plus particulièrement déterminé par les commissaires que l'on chargera ...
... ville de Weissembourg , traversée par cette rivière , restera toute entière à la France , avec un rayon sur la rive gauche n'excédant pas mille toises , et qui sera plus particulièrement déterminé par les commissaires que l'on chargera ...
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Common terms and phrases
136 et suiv 20 novembre apposé le cachet armées arrangemens article additionnel Bailliage caisse canton de Genève cédés Cession chevalier de l'ordre chevalier grand'croix ci-devant commissaires commission comte Confédération germanique congrès de Vienne Cracovie créances d'Hanovre diète dispositions districts duché duché de Bouillon duché de Varsovie Etats force et valeur françaises frontière Gouvernemens Gouvernement grand-duc grand-livre grand'croix de l'ordre Grande-Bretagne hautes parties contractantes inscriptions l'Aigle noir l'Aigle rouge l'ordre royal lesdits limites liquidation militaire navigation ordre du Bain ordres de l'Aigle ordres de Saint-André paiement pays Pays-Bas possession prussienne présent article présent traité présente convention principauté Prusse Puissances alliées Rang et voix ratifications réclamations relatives remboursement rentes Rhin rivière rouge de Prusse royaume royaume des Pays-Bas Russie S. M. Britannique S. M. l'Empereur d'Autriche S. M. prussienne Sardaigne Saxe sera seront sieur signature stipulations sujets de S. M. sur-arbitres territoire tion troupes alliées restant valeur que s'il Village