Recueil des traités et conventions entre la France et les puissances alliées, en 1814 et 1815: et terminé par une table alphabétique des matières, des lieux et des personnes, contenus dans les actes composant ce recueilImprimerie royale, 1815 - 196 pages |
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... ordre de Léopold d'Autriche , chevalier de l'ordre de Saint - André de Russie , des ordres de l'Aigle noir et de l'Aigle rouge de Prusse & c . , son ministre et secrétaire 6 TRAITÉ DE PARIS.
... ordre de Léopold d'Autriche , chevalier de l'ordre de Saint - André de Russie , des ordres de l'Aigle noir et de l'Aigle rouge de Prusse & c . , son ministre et secrétaire 6 TRAITÉ DE PARIS.
Page 7
... chevalier de la Toison d'or , grand'croix de l'ordre de Saint - Étienne grand - aigle de la Légion d'honneur , chevalier des ordres de Saint - Alexandre Newsky et de Sainte - Anne de la pre- mière classe de Russie , chevalier grand ...
... chevalier de la Toison d'or , grand'croix de l'ordre de Saint - Étienne grand - aigle de la Légion d'honneur , chevalier des ordres de Saint - Alexandre Newsky et de Sainte - Anne de la pre- mière classe de Russie , chevalier grand ...
Page 21
... chevalier de son très - ancien et très - noble ordre du Chardon , son ambassadeur extraordinaire et plé- nipotentiaire près Sa Majesté I. et R. Apostolique ; Le sieur Guillaume Shaw Cathcart , vicomte de Cathcart , baron Cathcart et ...
... chevalier de son très - ancien et très - noble ordre du Chardon , son ambassadeur extraordinaire et plé- nipotentiaire près Sa Majesté I. et R. Apostolique ; Le sieur Guillaume Shaw Cathcart , vicomte de Cathcart , baron Cathcart et ...
Page 22
... chevalier du grand ordre de l'Aigle noir , de l'Aigle rouge , de celui de Saint - Jean de Jérusalem et de la Croix de fer de Prusse , grand - aigle de la Légion d'honneur , chevalier des ordres de Saint - André et de Saint - Alexandre ...
... chevalier du grand ordre de l'Aigle noir , de l'Aigle rouge , de celui de Saint - Jean de Jérusalem et de la Croix de fer de Prusse , grand - aigle de la Légion d'honneur , chevalier des ordres de Saint - André et de Saint - Alexandre ...
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... Chevalier , de la Toison d'or , Grand'croix de l'ordre royal de Saint - Etienne , Che- valier des ordres de Saint - André , de Saint - Alexandre Newsky et de Sainte - Anne de la première classe , Grand- cordon de la Légion d'honneur , ...
... Chevalier , de la Toison d'or , Grand'croix de l'ordre royal de Saint - Etienne , Che- valier des ordres de Saint - André , de Saint - Alexandre Newsky et de Sainte - Anne de la première classe , Grand- cordon de la Légion d'honneur , ...
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136 et suiv 20 novembre apposé le cachet armées arrangemens article additionnel Bailliage caisse canton de Genève cédés Cession chevalier de l'ordre chevalier grand'croix ci-devant commissaires commission comte Confédération germanique congrès de Vienne Cracovie créances d'Hanovre diète dispositions districts duché duché de Bouillon duché de Varsovie Etats force et valeur françaises frontière Gouvernemens Gouvernement grand-duc grand-livre grand'croix de l'ordre Grande-Bretagne hautes parties contractantes inscriptions l'Aigle noir l'Aigle rouge l'ordre royal lesdits limites liquidation militaire navigation ordre du Bain ordres de l'Aigle ordres de Saint-André paiement pays Pays-Bas possession prussienne présent article présent traité présente convention principauté Prusse Puissances alliées Rang et voix ratifications réclamations relatives remboursement rentes Rhin rivière rouge de Prusse royaume royaume des Pays-Bas Russie S. M. Britannique S. M. l'Empereur d'Autriche S. M. prussienne Sardaigne Saxe sera seront sieur signature stipulations sujets de S. M. sur-arbitres territoire tion troupes alliées restant valeur que s'il Village