Recueil des traités et conventions entre la France et les puissances alliées, en 1814 et 1815: et terminé par une table alphabétique des matières, des lieux et des personnes, contenus dans les actes composant ce recueilImprimerie royale, 1815 - 196 pages |
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Page 111
... restitué à S. M. le roi de Saxe , mais que S. M. renonce à tous les districts et territoires qui seraient situés au - delà de cette ligne , et qui lui auraient appartenu avant la guerre . 1 Cette ligne partira des confins de la Bohême ...
... restitué à S. M. le roi de Saxe , mais que S. M. renonce à tous les districts et territoires qui seraient situés au - delà de cette ligne , et qui lui auraient appartenu avant la guerre . 1 Cette ligne partira des confins de la Bohême ...
Page 169
... restitué au BITCHE. 169 conclu à Paris entre la France et la Grande - Bretagne , p . 21 . ABOLITION de la traite des Noirs , p . 42 43 et 166 . ABSENCE d'un commissaire liquida- teur , d'un surarbitre . Comment on y supplée , p . 90 , 91 ...
... restitué au BITCHE. 169 conclu à Paris entre la France et la Grande - Bretagne , p . 21 . ABOLITION de la traite des Noirs , p . 42 43 et 166 . ABSENCE d'un commissaire liquida- teur , d'un surarbitre . Comment on y supplée , p . 90 , 91 ...
Page 171
... restitué au BITCHE , occupé par les Alliés , p . 40 . C Composition de , D ERNESTINE ( Possession de la. divers trai- autrichiennes cédées par tés de 1799 , 1801 , & c . p . 154 et suiv .. AVANCES faites à la France par les gouvernemens ...
... restitué au BITCHE , occupé par les Alliés , p . 40 . C Composition de , D ERNESTINE ( Possession de la. divers trai- autrichiennes cédées par tés de 1799 , 1801 , & c . p . 154 et suiv .. AVANCES faites à la France par les gouvernemens ...
Page 173
... restitué au Saint - Siége , P. 160 . & c . CAMPO - FORMIO ( Traité de ) . V.Traités . CANTONS de la Suisse . V. Suisse . CAP de Bonne - Espérance ( Colonies au - de- là du ) , p . 14 . CAPITAINES ( Tarif des vivres , pour les ) , p . 60 ...
... restitué au Saint - Siége , P. 160 . & c . CAMPO - FORMIO ( Traité de ) . V.Traités . CANTONS de la Suisse . V. Suisse . CAP de Bonne - Espérance ( Colonies au - de- là du ) , p . 14 . CAPITAINES ( Tarif des vivres , pour les ) , p . 60 ...
Page 175
... restitué à la Prusse , p . 116 . pour droits exigés COUR des comptes de France , p . 74 et 80 . COUR de Rome . V. Saint - Siege . COURRIERS militaires des troupes alliées restant en France , p . 63 . COURS des inscriptions données en ...
... restitué à la Prusse , p . 116 . pour droits exigés COUR des comptes de France , p . 74 et 80 . COUR de Rome . V. Saint - Siege . COURRIERS militaires des troupes alliées restant en France , p . 63 . COURS des inscriptions données en ...
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Common terms and phrases
136 et suiv 20 novembre apposé le cachet armées arrangemens article additionnel Bailliage caisse canton de Genève cédés Cession chevalier de l'ordre chevalier grand'croix ci-devant commissaires commission comte Confédération germanique congrès de Vienne Cracovie créances d'Hanovre diète dispositions districts duché duché de Bouillon duché de Varsovie Etats force et valeur françaises frontière Gouvernemens Gouvernement grand-duc grand-livre grand'croix de l'ordre Grande-Bretagne hautes parties contractantes inscriptions l'Aigle noir l'Aigle rouge l'ordre royal lesdits limites liquidation militaire navigation ordre du Bain ordres de l'Aigle ordres de Saint-André paiement pays Pays-Bas possession prussienne présent article présent traité présente convention principauté Prusse Puissances alliées Rang et voix ratifications réclamations relatives remboursement rentes Rhin rivière rouge de Prusse royaume royaume des Pays-Bas Russie S. M. Britannique S. M. l'Empereur d'Autriche S. M. prussienne Sardaigne Saxe sera seront sieur signature stipulations sujets de S. M. sur-arbitres territoire tion troupes alliées restant valeur que s'il Village