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... Légion d'honneur . 123 804 Idem . DÉCRETS divers portant acceptations de dons et legs .. 137 1098à 1100 Idem . DÉCRETS divers qui autorisent des acceptations 1113et de libéralités ... 138 1114 15 . DÉCRET portant promotion dans la Légion ...
... Légion d'honneur . 123 804 Idem . DÉCRETS divers portant acceptations de dons et legs .. 137 1098à 1100 Idem . DÉCRETS divers qui autorisent des acceptations 1113et de libéralités ... 138 1114 15 . DÉCRET portant promotion dans la Légion ...
Page 473
... Légion d'honneur M. Nogent - Saint - Laurens , juge de paix du canton de Sèvres ( plus de evingt ans de services ) . ( Biarritz , 18 Août 1854. ) N 2162.- - 150A M 7738 Legions DÉCRET IMPÉRIAL ( contre - signé par le ministre d'état et ...
... Légion d'honneur M. Nogent - Saint - Laurens , juge de paix du canton de Sèvres ( plus de evingt ans de services ) . ( Biarritz , 18 Août 1854. ) N 2162.- - 150A M 7738 Legions DÉCRET IMPÉRIAL ( contre - signé par le ministre d'état et ...
Page 810
... Légion d'honneur et contre - signé par le ministre d'état ) qui nomma chevaliers de l'ordre impérial de la Légion d'honneur : M. d'Anvin de Hardenthun ( Jean - Adolphe - Jules ) , ancien garde du caps trente et une années de service ...
... Légion d'honneur et contre - signé par le ministre d'état ) qui nomma chevaliers de l'ordre impérial de la Légion d'honneur : M. d'Anvin de Hardenthun ( Jean - Adolphe - Jules ) , ancien garde du caps trente et une années de service ...
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12 ans d'activité 1er janvier actionnaires Aisne ans de service août AVONS DÉCRÉTÉ avril Ayant 12 ans Bas-Rhin Basses-Pyrénées bâtiments Biarritz bois communaux Brigadier Bulletin des lois Calvados campagnes capitaine cent charge de services Code forestier conseil d'administration Conseil d'état Conseil d'état entendue contenant d'état au département DATES DOMICILE déc DÉCRET IMPÉRIAL contre-signé DÉCRÉTÉ et DÉCRÉTONS délibérations demeurant à Lyon département des finances directeur Doubs fév février Finistère grade Haute-Garonne Haute-Saône Honfleur Idem Ille-et-Vilaine Isère janv janvier jouissance juill juillet juin l'article l'assemblée générale l'exécution du présent l'inscription lamaneurs Légion d'honneur liquidations de pensions mars Militaires ministre des finances ministre secrétaire d'état Morbihan Moselle navires NOMS ET PRÉNOMS NUMÉROS NUMEROS D'ORDRE Pas-de-Calais pensions civiles pensions de retraite pilotage pilote présent décret QUOTITÉ réversible FIXATION Saint-Cloud Sainte-Marie-aux-Mines Saône-et-Loire sept Septembre 1854 service effectif Signé BINEAU Signé NAPOLÉON société somme statuts tion titulaires TOTAL travaux publics volonté nationale