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... NAPOLÉON . Par l'Empereur : Le Ministre secrétaire d'état au département de l'intérieur , Signé F. DE PERSIGNY . Décret IMPÉRIAL relatif aux Rues de la ville de Strasbourg . Du 22 Juin 1854 . NAPOLÉON , par la grâce de Dieu et la ...
... NAPOLÉON . Par l'Empereur : Le Ministre secrétaire d'état au département de l'intérieur , Signé F. DE PERSIGNY . Décret IMPÉRIAL relatif aux Rues de la ville de Strasbourg . Du 22 Juin 1854 . NAPOLÉON , par la grâce de Dieu et la ...
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... NAPOLÉON . Par l'Empereur : Le Ministre secrétaire d'état au dépar de l'intérieur , Signé BILLAULT . DECRET IMPERIAL qui autorise la création d'un B de bienfaisance à Sainte - Radegonde ( Aveyron ) . Du 15 Juillet 1854 . NAPOLÉON , par ...
... NAPOLÉON . Par l'Empereur : Le Ministre secrétaire d'état au dépar de l'intérieur , Signé BILLAULT . DECRET IMPERIAL qui autorise la création d'un B de bienfaisance à Sainte - Radegonde ( Aveyron ) . Du 15 Juillet 1854 . NAPOLÉON , par ...
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... NAPOLÉON . Par l'Empereur : Le Ministre secrétaire d'état au département de l'intérieur , Signé BILLAULT . N ° 2097- -- DÉCRET IMPERIAL qui autorise lu création d'un Bureau de bienfaisance à Bastiv . Du 5 Août 1854 . NAPOLÉON , par la ...
... NAPOLÉON . Par l'Empereur : Le Ministre secrétaire d'état au département de l'intérieur , Signé BILLAULT . N ° 2097- -- DÉCRET IMPERIAL qui autorise lu création d'un Bureau de bienfaisance à Bastiv . Du 5 Août 1854 . NAPOLÉON , par la ...
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12 ans d'activité 1er janvier 1er mai actionnaires Aisne ans de service août autorise AVONS DÉCRÉTÉ avril Bas-Rhin Basses-Pyrénées bâtiments Biarritz bois communaux Brigadier Bulletin des lois Calvados campagnes capitaine cent charge de services Code forestier conseil d'administration Conseil d'état Conseil d'état entendue contenant d'état au département déc DÉCRET IMPÉRIAL contre-signé DÉCRÉTÉ et DÉCRÉTONS délibérations demeurant à Lyon département des finances directeur Doubs fév février Finistère Haute-Garonne Honfleur Idem Isère janv janvier jouissance juill juillet juin l'administration des forêts l'article l'assemblée générale l'exécution du présent l'inscription lamaneurs Légion d'honneur liquidations de pensions marine mars Militaires ministre des finances ministre secrétaire d'état Morbihan Moselle navires NOMS ET PRÉNOMS NUMEROS D'ORDRE orphelins Pas-de-Calais pensions civiles pensions de retraite pilotage pilote présent décret propriétaire quatre actions QUOTITÉ régiment Saint-Cloud Sainte-Marie-aux-Mines Saône-et-Loire sept Septembre 1854 service effectif Signé BINEAU Signé NAPOLÉON société somme statuts TION titulaires TOTAL travaux publics veuve