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... numéros et par le nombre d'hectares dont chacuti d'elles se composera . 2. Ces opérations seront constatées par des procès - verbaux et des plans dont expéditions devront être remises à l'administration des forêts , au conser vateur , à ...
... numéros et par le nombre d'hectares dont chacuti d'elles se composera . 2. Ces opérations seront constatées par des procès - verbaux et des plans dont expéditions devront être remises à l'administration des forêts , au conser vateur , à ...
Page 446
France. Numéros des Dates Bulletins des lois où sont insérées les pensions . des décrets . DÉCRETS DE CONCESSION de pensions à inscrire . Numéro d'ordre chaque Numero d'ordre de l'insertion de chaque décret au Bulletin des lois . ٠١٠٠ ...
France. Numéros des Dates Bulletins des lois où sont insérées les pensions . des décrets . DÉCRETS DE CONCESSION de pensions à inscrire . Numéro d'ordre chaque Numero d'ordre de l'insertion de chaque décret au Bulletin des lois . ٠١٠٠ ...
Page 1206
France. Numéro du DEGRETS DE CONCESSION de pensions à inscrire . Numéro d'ordre Dates Bulletin des lois de où sont ... NUMÉROS D'ORDRE dans l'état n ° 6 annexés à la loi du 13 juin 1850 . 107 110 NOMS ET PRÉNOMS . des orphelins ...
France. Numéro du DEGRETS DE CONCESSION de pensions à inscrire . Numéro d'ordre Dates Bulletin des lois de où sont ... NUMÉROS D'ORDRE dans l'état n ° 6 annexés à la loi du 13 juin 1850 . 107 110 NOMS ET PRÉNOMS . des orphelins ...
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12 ans d'activité 1er janvier actionnaires Aisne ans de service août AVONS DÉCRÉTÉ avril Ayant 12 ans Bas-Rhin Basses-Pyrénées bâtiments Biarritz bois communaux Brigadier Bulletin des lois Calvados campagnes capitaine cent charge de services Code forestier conseil d'administration Conseil d'état Conseil d'état entendue contenant d'état au département DATES DOMICILE déc DÉCRET IMPÉRIAL contre-signé DÉCRÉTÉ et DÉCRÉTONS délibérations demeurant à Lyon département des finances directeur Doubs fév février Finistère grade Haute-Garonne Haute-Saône Honfleur Idem Ille-et-Vilaine Isère janv janvier jouissance juill juillet juin l'article l'assemblée générale l'exécution du présent l'inscription lamaneurs Légion d'honneur liquidations de pensions mars Militaires ministre des finances ministre secrétaire d'état Morbihan Moselle navires NOMS ET PRÉNOMS NUMÉROS NUMEROS D'ORDRE Pas-de-Calais pensions civiles pensions de retraite pilotage pilote présent décret QUOTITÉ réversible FIXATION Saint-Cloud Sainte-Marie-aux-Mines Saône-et-Loire sept Septembre 1854 service effectif Signé BINEAU Signé NAPOLÉON société somme statuts tion titulaires TOTAL travaux publics volonté nationale