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... ( Saint - Cloud , 23 Mai 1854. ) - N ° 2031 . DÉCRET IMPÉRIAL ( contre - signé par le ministre de l'instruction publique et des cultes ) portant que le titre de la succursale de Berg - Bur- bach , arrondissement de Saverne ( Bas - Rhin ) ...
... ( Saint - Cloud , 23 Mai 1854. ) - N ° 2031 . DÉCRET IMPÉRIAL ( contre - signé par le ministre de l'instruction publique et des cultes ) portant que le titre de la succursale de Berg - Bur- bach , arrondissement de Saverne ( Bas - Rhin ) ...
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... Saint - Amans ( Tarn - et - Garonne ) pour être employée à la construction d ... Cloud , 20 Juin 1854. ) N ° 2046. - DÉCRETS IMPÉRIAUX ( contre - signés par ... Saint - Acheul , canton de Bernaville , arron- dissement de Doullens ...
... Saint - Amans ( Tarn - et - Garonne ) pour être employée à la construction d ... Cloud , 20 Juin 1854. ) N ° 2046. - DÉCRETS IMPÉRIAUX ( contre - signés par ... Saint - Acheul , canton de Bernaville , arron- dissement de Doullens ...
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... ( Saint - Cloud , 5 Octobre 1854. ) 1 N ° 2258.- DÉCRET IMPÉRIAL ( rendu sur la proposition du grand chancelier de la Légion d'honneur et contre - signé par le ministre d'état ) qui nomma chevaliers de l'ordre impérial de la Légion d ...
... ( Saint - Cloud , 5 Octobre 1854. ) 1 N ° 2258.- DÉCRET IMPÉRIAL ( rendu sur la proposition du grand chancelier de la Légion d'honneur et contre - signé par le ministre d'état ) qui nomma chevaliers de l'ordre impérial de la Légion d ...
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12 ans d'activité 1er janvier actionnaires Aisne ans de service août AVONS DÉCRÉTÉ avril Ayant 12 ans Bas-Rhin Basses-Pyrénées bâtiments Biarritz bois communaux Brigadier Bulletin des lois Calvados campagnes capitaine cent charge de services Code forestier conseil d'administration Conseil d'état Conseil d'état entendue contenant d'état au département DATES DOMICILE déc DÉCRET IMPÉRIAL contre-signé DÉCRÉTÉ et DÉCRÉTONS délibérations demeurant à Lyon département des finances directeur Doubs fév février Finistère grade Haute-Garonne Haute-Saône Honfleur Idem Ille-et-Vilaine Isère janv janvier jouissance juill juillet juin l'article l'assemblée générale l'exécution du présent l'inscription lamaneurs Légion d'honneur liquidations de pensions mars Militaires ministre des finances ministre secrétaire d'état Morbihan Moselle navires NOMS ET PRÉNOMS NUMÉROS NUMEROS D'ORDRE Pas-de-Calais pensions civiles pensions de retraite pilotage pilote présent décret QUOTITÉ réversible FIXATION Saint-Cloud Sainte-Marie-aux-Mines Saône-et-Loire sept Septembre 1854 service effectif Signé BINEAU Signé NAPOLÉON société somme statuts tion titulaires TOTAL travaux publics volonté nationale