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... activité dans ce # 11 . gade . ) Idem . Gendarme . ( Ayant 12 s d'activité dans ce 249 ( a ) 253 ( a ) 985 268 En activité . ( a ) 13 mai 1854 . Saint - Mard ( Aisne ) . Dans ses foyers . 16 mai 1854 . Montreuil - Bellay ( Maine - et ...
... activité dans ce # 11 . gade . ) Idem . Gendarme . ( Ayant 12 s d'activité dans ce 249 ( a ) 253 ( a ) 985 268 En activité . ( a ) 13 mai 1854 . Saint - Mard ( Aisne ) . Dans ses foyers . 16 mai 1854 . Montreuil - Bellay ( Maine - et ...
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... activité . 12 ans d'activité dans ( a ) ce grade . ) Idem . Gendarme . ( Avant 12 ans d'activité ce grade . ) Idem . Maréchal des logis . ( Ayant 12 ans d'activité dans ce grade . ) Sergent . ( Ayant 12 ( a ) 255 ( a ) ( a ) 10 . ket 11 ...
... activité . 12 ans d'activité dans ( a ) ce grade . ) Idem . Gendarme . ( Avant 12 ans d'activité ce grade . ) Idem . Maréchal des logis . ( Ayant 12 ans d'activité dans ce grade . ) Sergent . ( Ayant 12 ( a ) 255 ( a ) ( a ) 10 . ket 11 ...
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... activité à Be- 20 septembre 1re classe . ( Ayant 12 ans d'activité dans co ( a ) sançon . 1854 . Besançon ( Doubs ) . grade . ) Lieutenant - colonel . 2,400 En non - activité . 6 septembre ( b ) 1854 . Chef de bataillon . 1,863 En activité ...
... activité à Be- 20 septembre 1re classe . ( Ayant 12 ans d'activité dans co ( a ) sançon . 1854 . Besançon ( Doubs ) . grade . ) Lieutenant - colonel . 2,400 En non - activité . 6 septembre ( b ) 1854 . Chef de bataillon . 1,863 En activité ...
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Common terms and phrases
12 ans d'activité 1er janvier 1er mai actionnaires Aisne ans de service août autorise AVONS DÉCRÉTÉ avril Bas-Rhin Basses-Pyrénées bâtiments Biarritz bois communaux Brigadier Bulletin des lois Calvados campagnes capitaine cent charge de services Code forestier conseil d'administration Conseil d'état Conseil d'état entendue contenant d'état au département déc DÉCRET IMPÉRIAL contre-signé DÉCRÉTÉ et DÉCRÉTONS délibérations demeurant à Lyon département des finances directeur Doubs fév février Finistère Haute-Garonne Honfleur Idem Isère janv janvier jouissance juill juillet juin l'administration des forêts l'article l'assemblée générale l'exécution du présent l'inscription lamaneurs Légion d'honneur liquidations de pensions marine mars Militaires ministre des finances ministre secrétaire d'état Morbihan Moselle navires NOMS ET PRÉNOMS NUMEROS D'ORDRE orphelins Pas-de-Calais pensions civiles pensions de retraite pilotage pilote présent décret propriétaire quatre actions QUOTITÉ régiment Saint-Cloud Sainte-Marie-aux-Mines Saône-et-Loire sept Septembre 1854 service effectif Signé BINEAU Signé NAPOLÉON société somme statuts TION titulaires TOTAL travaux publics veuve