From inside the book
Results 1-3 of 33
Page 533
... bois communaux , contenant .. 60 83 Buzy , bois d'Eubas , contenant . 34 43 Cardesse , bois communaut , contener : 838 Charre , bois de Labarte et Gargal , contenant ... 63 80 -Coarraze , bois de Jungua - Daban , contenant.18 31 Escon , ...
... bois communaux , contenant .. 60 83 Buzy , bois d'Eubas , contenant . 34 43 Cardesse , bois communaut , contener : 838 Charre , bois de Labarte et Gargal , contenant ... 63 80 -Coarraze , bois de Jungua - Daban , contenant.18 31 Escon , ...
Page 1254
... ( bois communaux d ' ) , no 2384 , p . 1004 ; Aubrac et la Roquette - Bonn ( Aveyron ) ( forêts domaniales d ' ) , n ... communaux de ) , n ° 2483 , p . 1178 ; Bertren ( Hautes - Pyrénées ( bus communaux de ) , no 1909 , p . 46 ...
... ( bois communaux d ' ) , no 2384 , p . 1004 ; Aubrac et la Roquette - Bonn ( Aveyron ) ( forêts domaniales d ' ) , n ... communaux de ) , n ° 2483 , p . 1178 ; Bertren ( Hautes - Pyrénées ( bus communaux de ) , no 1909 , p . 46 ...
Page 1255
... ( bois communaux e ) , no 2180 , p . 534 ; Puy ( Haute - Loire ) ( bois du Poux appartenant aux ospices du ) , n ° 2272 , p . 825 ; Pyronnée ( la ) ( Cantal ) ( bois communal e ) , no 1949 , p . 94 ; Reugney ( Doubs ) ( forêt de ) , n ...
... ( bois communaux e ) , no 2180 , p . 534 ; Puy ( Haute - Loire ) ( bois du Poux appartenant aux ospices du ) , n ° 2272 , p . 825 ; Pyronnée ( la ) ( Cantal ) ( bois communal e ) , no 1949 , p . 94 ; Reugney ( Doubs ) ( forêt de ) , n ...
Other editions - View all
Common terms and phrases
12 ans d'activité 1er janvier actionnaires Aisne ans de service août AVONS DÉCRÉTÉ avril Ayant 12 ans Bas-Rhin Basses-Pyrénées bâtiments Biarritz bois communaux Brigadier Bulletin des lois Calvados campagnes capitaine cent charge de services Code forestier conseil d'administration Conseil d'état Conseil d'état entendue contenant d'état au département DATES DOMICILE déc DÉCRET IMPÉRIAL contre-signé DÉCRÉTÉ et DÉCRÉTONS délibérations demeurant à Lyon département des finances directeur Doubs fév février Finistère grade Haute-Garonne Haute-Saône Honfleur Idem Ille-et-Vilaine Isère janv janvier jouissance juill juillet juin l'article l'assemblée générale l'exécution du présent l'inscription lamaneurs Légion d'honneur liquidations de pensions mars Militaires ministre des finances ministre secrétaire d'état Morbihan Moselle navires NOMS ET PRÉNOMS NUMÉROS NUMEROS D'ORDRE Pas-de-Calais pensions civiles pensions de retraite pilotage pilote présent décret QUOTITÉ réversible FIXATION Saint-Cloud Sainte-Marie-aux-Mines Saône-et-Loire sept Septembre 1854 service effectif Signé BINEAU Signé NAPOLÉON société somme statuts tion titulaires TOTAL travaux publics volonté nationale