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... canton sur le Bois .... Commune de Dampjoux : bois de la Barbiche .... Commune de Dommartin : canton Cote - Betaudel .. Commune de Dommartin : canton Cote - Fol - et - Prenelle .. Commune de Doulaize : bois de la Baraque - Dévolu ...
... canton sur le Bois .... Commune de Dampjoux : bois de la Barbiche .... Commune de Dommartin : canton Cote - Betaudel .. Commune de Dommartin : canton Cote - Fol - et - Prenelle .. Commune de Doulaize : bois de la Baraque - Dévolu ...
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... canton de Montbourre .. Commune de Bonavisp : canton de l'Hôpital . Commune de Bourisp : canton de Lestat .... Commune de Bouvisp : canton de Maubourg . Commune de Bouvisp : canton de Camon . * Commune de Cadéac : parcelles de Puos ...
... canton de Montbourre .. Commune de Bonavisp : canton de l'Hôpital . Commune de Bourisp : canton de Lestat .... Commune de Bouvisp : canton de Maubourg . Commune de Bouvisp : canton de Camon . * Commune de Cadéac : parcelles de Puos ...
Page 339
... canton nord de Villard , contenant ....... Dourbes , canton est de la Vabre - de - Casse , con- tenant Selonnet , bois du Château , contenant ... 118h 00 15.00 56 95 15.00 17.00 25.00 55 00 Verdache , bois de la Seyne et du Taillaye ...
... canton nord de Villard , contenant ....... Dourbes , canton est de la Vabre - de - Casse , con- tenant Selonnet , bois du Château , contenant ... 118h 00 15.00 56 95 15.00 17.00 25.00 55 00 Verdache , bois de la Seyne et du Taillaye ...
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12 ans d'activité 1er janvier 1er mai actionnaires Aisne ans de service août autorise AVONS DÉCRÉTÉ avril Bas-Rhin Basses-Pyrénées bâtiments Biarritz bois communaux Brigadier Bulletin des lois Calvados campagnes capitaine cent charge de services Code forestier conseil d'administration Conseil d'état Conseil d'état entendue contenant d'état au département déc DÉCRET IMPÉRIAL contre-signé DÉCRÉTÉ et DÉCRÉTONS délibérations demeurant à Lyon département des finances directeur Doubs fév février Finistère Haute-Garonne Honfleur Idem Isère janv janvier jouissance juill juillet juin l'administration des forêts l'article l'assemblée générale l'exécution du présent l'inscription lamaneurs Légion d'honneur liquidations de pensions marine mars Militaires ministre des finances ministre secrétaire d'état Morbihan Moselle navires NOMS ET PRÉNOMS NUMEROS D'ORDRE orphelins Pas-de-Calais pensions civiles pensions de retraite pilotage pilote présent décret propriétaire quatre actions QUOTITÉ régiment Saint-Cloud Sainte-Marie-aux-Mines Saône-et-Loire sept Septembre 1854 service effectif Signé BINEAU Signé NAPOLÉON société somme statuts TION titulaires TOTAL travaux publics veuve