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... déc . 1853 . 21 déc . 1853 . 3 oct . ( Bouches - du - Rhône ) . Lassigny ( Oise ) . 400 15 sept . 1853 . Gavignano 400 ( Corse ) . Bourdeaux a déc . 1853 . QUOTITÉ de la pension . 400 400 ÉPOQUE de l'entrée en jouissance de la ...
... déc . 1853 . 21 déc . 1853 . 3 oct . ( Bouches - du - Rhône ) . Lassigny ( Oise ) . 400 15 sept . 1853 . Gavignano 400 ( Corse ) . Bourdeaux a déc . 1853 . QUOTITÉ de la pension . 400 400 ÉPOQUE de l'entrée en jouissance de la ...
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... déc . 9 déc . 1853 . 250 17 sept . 1853 . 500 23 juillet 1853 . 300 15 juin 1853 . 300 3 nov . 1853 . 125 100 100 100 8 oct . 1853 . 9 déc . 1853 . 100 24 sept . 1853 . 100 100 100 1853 . 25 nov . 1853 . 195 100 125 100 100 18 déc . 1853 .
... déc . 9 déc . 1853 . 250 17 sept . 1853 . 500 23 juillet 1853 . 300 15 juin 1853 . 300 3 nov . 1853 . 125 100 100 100 8 oct . 1853 . 9 déc . 1853 . 100 24 sept . 1853 . 100 100 100 1853 . 25 nov . 1853 . 195 100 125 100 100 18 déc . 1853 .
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... déc . Idem .. 1837 . 1824 . 1853 . 2 RENAUDIN ( Denis ) . Idem .. 13 SAILLET ( Jean - Baptiste - Adol- Idem . phe - Auguste ) . Marie - Réné ) . 15 TAILHAN ( Fortune - Aimé - Jean- Idem .... Hyacinthe ) . 16 THIRIAT ( Joseph - Michel ) ...
... déc . Idem .. 1837 . 1824 . 1853 . 2 RENAUDIN ( Denis ) . Idem .. 13 SAILLET ( Jean - Baptiste - Adol- Idem . phe - Auguste ) . Marie - Réné ) . 15 TAILHAN ( Fortune - Aimé - Jean- Idem .... Hyacinthe ) . 16 THIRIAT ( Joseph - Michel ) ...
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Common terms and phrases
12 ans d'activité 1er janvier actionnaires Aisne ans de service août AVONS DÉCRÉTÉ avril Ayant 12 ans Bas-Rhin Basses-Pyrénées bâtiments Biarritz bois communaux Brigadier Bulletin des lois Calvados campagnes capitaine cent charge de services Code forestier conseil d'administration Conseil d'état Conseil d'état entendue contenant d'état au département DATES DOMICILE déc DÉCRET IMPÉRIAL contre-signé DÉCRÉTÉ et DÉCRÉTONS délibérations demeurant à Lyon département des finances directeur Doubs fév février Finistère grade Haute-Garonne Haute-Saône Honfleur Idem Ille-et-Vilaine Isère janv janvier jouissance juill juillet juin l'article l'assemblée générale l'exécution du présent l'inscription lamaneurs Légion d'honneur liquidations de pensions mars Militaires ministre des finances ministre secrétaire d'état Morbihan Moselle navires NOMS ET PRÉNOMS NUMÉROS NUMEROS D'ORDRE Pas-de-Calais pensions civiles pensions de retraite pilotage pilote présent décret QUOTITÉ réversible FIXATION Saint-Cloud Sainte-Marie-aux-Mines Saône-et-Loire sept Septembre 1854 service effectif Signé BINEAU Signé NAPOLÉON société somme statuts tion titulaires TOTAL travaux publics volonté nationale